Annexe 2 : Liste R

Opérations de recyclage (R):

R1

Utilisation comme combustible dans un système de recouvrement d'énergie, où la chaleur de combustion de la matière a une valeur nette en d'au moins 12 780 kJ/kg (5 500 BTU/lb).

R2

Récupération ou régénération de substances ayant été utilisées comme solvants

R3

Récupération de substances organiques qui n'ont pas été utilisées comme solvants

R4

Récupération de métaux ou de composés métalliques

R5

Récupération de matières inorganiques, autres que des métaux ou des composés métalliques

R6

Régénération des acides ou des bases

R7

Récupération des composants servant à réduire la pollution

R8

Récupération des composants provenant de catalyseurs

R9

Régénération ou autres réemplois des huiles usées, autrement que par l'opération visée à l'article 1

R10

Épandage sur le sol pour l'amélioration de l'agriculture ou de l'écologie

R11

Emploi de matériaux résiduels obtenus à partir de l'une des opérations visées aux articles 1 à 10 et 14

R12

Échange de matières recyclables dangereuses contre d'autres matières recyclables préalablement à l'une des opérations visées aux articles 1 à 11 et 14

R13

Stockage en vue du recyclage selon l'une des opérations visées aux articles 1 à 11 et 14

R14

Récupération ou régénération d'une substance ou emploi ou réemploi de matières recyclables dangereuses, autrement que par l'une des opérations visées aux articles 1 à 10

R15

Mise à l'essai d'une nouvelle technique de recyclage de matières recyclables dangereuses

R16

Stockage provisoire

R17

Opérations, autres que celles visées aux articles 1 à 11 et 14, telles que définies par l'autorité réglementaire

Notes::

On considère que les opérations visées aux articles 1 à 11, 14 et 17 constituent des opérations de recyclage final.

Par contre,,

• les opérations visées aux articles 12, 13 et 16 sont considérées comme des opérations intermédiaires menant au recyclage
• l'article 16 renvoie aux opérations de stockage provisoire menées aux stations de transfert.