Annexe 1
| Liste 1 - (D) Opérations d'élimination : | |
| D1 | Rejet sur ou dans le sol autrement que par les opérations D3 à D5 ou D12 |
| D2 | Traitement en milieu terrestre. |
| D3 | Injection en profondeur. |
| D4 | Entreposage dans un réservoir de retenue. |
| D5 | Mise en décharge spécialement aménagée. |
| D6 | Rejet en milieu aquatique, sauf l'immersion en mer, autrement que par l'opération D4. |
| D7 | Rejet en mer, y compris l'enfouissement dans le sous-sol marin, autrement que par l'opération D4. |
| D8 | Traitement biologique non visé ailleurs dans la présente liste. |
| D9 | Traitement physique ou chimique non visé ailleurs dans la présente liste, notamment l'évaporation, le séchage, la calcination, la neutralisation et la précipitation. |
| D10 | Incinération et traitement thermique à terre. |
| D11 | Incinération et traitement thermique en mer. |
| D12 | Stockage permanent. |
| D13 | Regroupement ou mélange préalablement à l'une des opérations de D1 à D12. |
| D14 | Reconditionnement préalablement à l'une des opérations de D1 à D13. |
| D15 | Stockage provisoire. |
| D16 | Rejet, y compris la mise à l'air libre de gaz comprimés ou liquéfiés, ou traitement différent des opérations D1 à D12. |
| D17 | Mise à l'essai d'une nouvelle technique d'élimination de déchets dangereux. |
| D18 | Opérations autres que D1 à D12 ou D16, telles que définies par l'organisme de réglementation. |
Nota :
Les opérations D1 à D12, D16 et D18 sont assimilées à des opérations d'élimination finale, tandis que les opérations D13 à D15 et D17 sont assimilées à des opérations provisoires qui conduiront éventuellement à des opérations d'élimination finale; l'opération D15 est une opération de stockage provisoire conduite à un poste de transfert.
| Liste 2 - (R) Opérations de recyclage : | |
| R1 | Utilisation comme combustible dans un système de recouvrement d'énergie, lorsque le pouvoir calorifique net du produit est d'au moins 12 780 kJ/kg (5 500 BTU/lb). |
| R2 | Récupération ou régénération de substances ayant été utilisées comme solvants. |
| R3 | Récupération de substances organiques qui n'ont pas été utilisées comme solvants. |
| R4 | Récupération de métaux ou de composés métalliques. |
| R5 | Récupération de matières inorganiques, autres que des métaux ou des composés métalliques. |
| R6 | Régénération d'acides ou de bases. |
| R7 | Récupération de composants servant à réduire la pollution. |
| R8 | Récupération de composants provenant de catalyseurs. |
| R9 | Régénération ou autres réemplois des huiles usées, autrement que par l'opération R1. |
| R10 | Épandage sur le sol pour l'amélioration de l'agriculture ou de l'écologie. |
| R11 | Emploi de matériaux résiduels obtenus à partir des opérations R1 à R10 ou R14. |
| R12 | Échange d'une matière recyclable contre une autre matière recyclable avant de procéder au recyclage par l'une des opérations de R1 à R11 ou R14. |
| R13 | Stockage en vue du recyclage selon l'une des opérations de R1 à R11 ou R14. |
| R14 | Récupération ou régénération d'une substance ou emploi ou réemploi d'une matière recyclable, autrement que par l'une des opérations de R1 à R10. |
| R15 | Mise à l'essai d'une nouvelle technique pour recycler une matière recyclable dangereuse. |
| R16 | Stockage provisoire. |
| R17 | Opérations autres que R1 à R11 ou R14, telles que définies par l'organisme de réglementation. |
Nota :
Les opérations R1 à R11, R14 et R17 sont assimilées à des opérations de recyclage, tandis que les opérations R12, R13 et R17 sont assimilées à des opérations provisoires qui conduiront éventuellement à des opérations de recyclage; l'opération R16 est une opération de stockage provisoire conduite à un poste de transfert.
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