Annexe 2

• Épreuve relative aux lixiviats
• Portée et application de l'équivalent canadien de la TCLP
• Tableau des constituants dangereux faisant l'objet d'un contrôle au moyen de l'épreuve relative aux livixiats et des limites réglementaires
• Notes explicatives sur l'épreuve relative aux lixiviats
• Tableau des constituants dangereux faisant l'objet d'un contrôle au moyen de l'épreuve relative aux livixiats et des limites réglementaires

Épreuve relative aux lixiviats

La Toxicity Characteristic Leaching Procedure (TCLP) de l'EPA américaine, méthode d'essai 1311 (dans sa version modifiée), doit être utilisée afin de déterminer le risque de toxicité des lixiviats de la façon prévue dans la partie III, paragraphe 3.11(1).

Portée et application de l'équivalent canadien de la TCLP

« La présente norme est conçue afin de déterminer la mobilité des échantillons organiques et inorganiques présents dans les déchets solides et liquides et recueillis dans des échantillonnages à plusieurs phases.

Si une analyse totale des déchets révèle que l'on ne retrouve pas d'échantillons à analyser dans les déchets ou qu'ils s'y trouvent dans une concentration tellement faible que les seuils réglementaires pertinents ne peuvent être dépassés, il n'est pas nécessaire d'effectuer l'essai.

Le présent essai ne s'applique pas aux métaux sous une forme non susceptible de dispersion, c'est-à-dire sous forme de pièces, barres, tiges, feuilles, fils, câbles, ballots, voitures envoyées à la ferraille (notamment comprimées, compactées en balles), wagons couverts, récipients à boisson, téléviseurs et gros appareils ménagers. »

Remarque : On trouve dans la colonne 3 de nouveaux codes « L » qui ne se trouvaient pas dans le RTMD. Plutôt que de modifier la numérotation de tous les codes existants, utilisés depuis plus de dix ans, nous avons débuté la numérotation des nouveaux codes L à partir de L32 en suivant l'ordre alphabétique des nouveaux constituants dangereux ajoutés dans la méthode TCLP canadienne. Sur le plan de l'application de la Loi, cette façon de procéder assure la continuité avec les données de base produites depuis l'adoption des critères relatifs aux lixiviats en 1989.

Notes explicatives sur l'épreuve relative aux lixiviats

Contrairement à la version des ateliers, la présente annexe réunit d'un seul tenant la description de la portée et de l'application de l'épreuve d'une part et, d'autre part, le tableau des constituants dangereux. Le titre, les colonnes et la remarque ont été modifiés afin de tenir compte de l'utilisation proposée du terme « constituant dangereux » (voir la définition à la Partie I). Outre ces changements, la présente annexe tient compte les positions qui ont reçu l'assentiment du CCME et des participants aux ateliers.

Certaines des discussions lors des ateliers ont porté sur l'élargissement de la liste des exemples dans la description de la portée de l'épreuve afin de garantir que l'on comprendrait clairement les types de produits qui ne devaient pas subir l'épreuve. Contrairement aux recommandations antérieures figurant dans les notes explicatives de la partie I - Définitions, il est suggéré que la description de la portée de l'épreuve demeure telle quelle, avec une liste d'exemples qui précisent de façon suffisamment claire que les produits finis non susceptibles de dispersion sont exclus. Une tentative d'énumération de toutes les possibilités ne pourrait qu'entraîner des erreurs.

Une autre structure du tableau des constituants dangereux est présentée ci-dessous afin de permettre une présentation dans les deux langues officielles. En effet, l'ordre, souvent fondé sur la langue d'origine, est habituellement alphabétique pour ce type de liste. De plus, la structure du texte réglementaire exige souvent un ordre numérique afin de faciliter le renvoi à ce dernier. Lorsque les tableaux sont classé par ordre alphabétique, il faut ajouter des numéros d'articles accolés aux éléments classés par ordre alphabétique, puis faire une référence croisée à l'autre langue.

Selon l'option ci-dessous, la liste est classée par ordre numérique des « numéros de code » assignés à chaque constituant dangereux. Par conséquent, c'est le numéro de code qui fonde le classement réglementaire dans les deux langues; de cette façon, l'ordre alphabétique devient inutile dans les deux langues et tout le tableau est structuré dans le même ordre, en anglais comme en français.

Remarquez que dans cette présentation, les numéros de code se trouvent maintenant dans la colonne 1, par ordre numérique, et que le nom du constituant dangereux se trouve dans la colonne 2. Au moyen de cette présentation, il n'est pas nécessaire d'ajouter des numéros d'articles afin d'assurer le renvoi au même constituant dans les deux langues car le même constituant dangereux se trouvera à la même place dans les deux cas. Les deux langues peuvent profiter du même classement simple, dans le même ordre et aucune langue n'a préséance, contrairement à ce qui se produit dans un classement par ordre alphabétique.