Annexe D : Commentaires reçus après les ateliers

J'ai bien aimé l'atelier de Toronto. Alors que vous rédigez vos notes sommaires, je désire vous rappeler que certains d'entre nous croient que le règlement devrait mentionner le « traitement sur place » comme solution de rechange préférée pour l'élimination finale des déchets dangereux.

Dans la documentation qu'il a remise pendant l'atelier, Environnement Canada encourageait souvent la réutilisation et le recyclage avant l'élimination finale, mais je crois qu'il devrait inclure le terme « traitement » en tant que solution de rechange préférée pour l'élimination finale. Si le ce terme n'est pas inclus, plusieurs producteurs de déchets ne croiront pas que le traitement sur place est une option viable et ils préféreront l'élimination s'il leur est impossible et réutiliser ou de recycler les déchets.

Prenez la liste dans le second paragraphe de la section 10.4 du document de discussion du 18 janvier. Vous pourriez ajouter « traitement sur place » après le terme « éliminer » afin que l'énoncé se lise comme suit :

Je crois également que l'expression « traitement sur place » devrait être comprise dans le compte rendu sur l'exclusion conditionnelle. L'omission de traitement dans cette section a soulevé une grande confusion à l'atelier interprovincial de Calgary les 2 et 3 octobre 1999 surtout lorsque Joe Wittwer a indiqué que l'on ne peut mener des tests sur les déchets énumérés. Je crois qu'Environnement Canada serait plus précis s'il mentionnait ce qui suit :

En encourageant le traitement plutôt que l'élimination, on favorise l'innovation. Personne ne voudra investir dans les nouvelles technologies si les producteurs de déchets ne sont pas incités à opter pour le traitement plutôt que pour l'élimination. Industrie Canada a fait certains efforts afin de promouvoir l'innovation, mais on doit avoir un inducteur financier ou réglementaire pour amener les producteurs de déchets à privilégier le traitement avant l'élimination.

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