1.0 Introduction

En février 2001, le ministre fédéral de l'Environnement a publié un Avis d'intention pour des véhicules, des moteurs et des carburants moins polluants qui exposait le programme fédéral visant à faire face aux problèmes environnementaux. L'un des problèmes mentionnés dans l'avis était l'utilisation du MTBE dans l'essence au Canada. Plus exactement, l'avis déclarait :

• que le ministre publierait « un avis relatif à l'alinéa 71(1)b) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (LCPE, 1999) demandant des renseignements sur les usages et les rejets du MTBE »;
• et que, « après examen de ces renseignements, Environnement Canada déterminera s'il convient de prendre de nouvelles mesures à l'égard du MTBE ».

Cet avis de collecte d'informations sur le MTBE a été publié dans la Gazette du Canada le 26 mai 2001. Il demande aux personnes qui manipulent du MTBE ou de l'essence contenant du MTBE de fournir des informations au Ministre sur les usages et les rejets du MTBE, au plus tard le 31 juillet 2001 (on trouvera le texte intégral de l'avis à l'appendice A).

Ce rapport est un résumé des informations fournies à Environnement Canada en réponse à l'avis. Il expose également l'orientation proposée par le gouvernement fédéral pour empêcher les rejets futurs de MTBE.