Partie III : substances nutritives

La Partie III de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (LCPE) régit les substances nutritives contenues dans les produits de nettoyage et les conditionneurs d’eau. Au moment de la création de la LCPE, le Règlement sur le contrôle de la concentration en phosphore, autrefois enchâssé dans la Loi sur les ressources en eau du Canada, a été intégré à la Partie III de la LCPE. Au cours des années 1960, une des principales préoccupations liées à la dégradation des Grands Lacs portait sur le phénomène de l’eutrophisation ou enrichissement en substances nutritives. On a déterminé que le phosphore était l’élément responsable de ce phénomène et, en 1972, on a adopté des mesures pour contrôler la concentration en phosphore des produits de nettoyage domestiques. Au cours de la même période, des programmes ont été mis en place dans les principaux postes municipaux d’épuration des eaux du bassin des Grands Lacs afin de contrôler la concentration en phosphore des effluents. En 1997, le Comité permanent de l’environnement et du développement durable de la Chambre des communes recommandait qu’Environnement Canada détermine si les sources des substances nutritives étaient réglementées de façon adéquate. Le gouvernement fédéral s’est donc engagé à entreprendre une vaste évaluation des substances nutritives pénétrant l’environnement canadien à la suite de l’activité humaine afin d’en déterminer l’impact sur les milieux terrestre et aquatique.

L’Institut national de recherches hydrologiques a mis en place un programme continu visant à déterminer les relations entre la quantité de substances nutritives qui viennent s’ajouter aux eaux et la réaction du biote des grandes profondeurs, les effets cumulatifs de la charge à long terme en substances nutritives et les conséquences écologiques des interactions entre les substances nutritives et les substances toxiques. En 1997, deux nouveaux programmes de recherche ont vu le jour :

• programme pour déterminer les indices de productivité primaire, l’état des substances nutritives et la composition taxinomique, visant l’évaluation de l’eutrophisation des rivières en réaction à l’apport en substances nutritives;
• programme d’évaluation des effets de la charge de substances nutritives provenant du ruissellement des terres cultivées sur la production primaire dans les eaux réceptrices.

L’Institut national de recherche sur les eaux a poursuivi son évaluation des décharges variables de substances nutritives dans des bassins, comme le port de Hamilton et Severn Sound (Ontario), en provenance de stations de traitement d’eaux usées. De plus, les chercheurs de l’Institut ont analysé les effets des espèces exotiques (comme les moules zébrées) et des métaux dans le lac Érié et la baie de Quinte (lac Ontario).

Le Centre de technologie des eaux usées évalue présentement des solutions peu coûteuses pour améliorer l’élimination des substances nutritives dans les postes de traitement biologique des eaux usées. Au nombre des technologies présentement mises à l’essai, mentionnons :

• l’installation de dispositifs favorisant la biomasse, en tant que solution peu coûteuse à la modernisation dans le cas de l’enlèvement de l’ammoniac;
• le passage d’une aération continue à une aération intermittente, qui entraîne l’élimination complète de l’azote et se traduit par une économie d’énergie;
• l’installation de clarificateurs secondaires simples, permettant de hausser la capacité d’élimination des nutriments;
• la modernisation d’un poste d’épuration des eaux usées permettant l’élimination biologique complète de l’azote et du phosphore.