5. Documents de référence

CCME. Atelier sur la gestion des déchets et des produits recyclables dangereux - document de référence et rapport final (RIS Ltd. et Kinlow Holdings, janvier 1999).

Guide final sur la distinction entre un déchet et un non-déchet (Rapport de L'OCDE ENV/EPOC/WMP(98)1/REV1, avril 1998).