Parties Présentant des Commentaires

Des commentaires sur le document de travail ont été envoyés par les parties suivantes :

• Ministère de l'Environnement de l'Alberta
• Ville de Toronto
• Santé Canada
• Industrie Canada
• Ministère des Ressources naturelles du Québec (MRN)
• Ressources naturelles Canada (RNCan)
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut
• Ministère de l'Environnement de l'Ontario

• Association canadienne des constructeurs de véhicules (ACCV)
• Engine Manufacturers Association (EMA)
• Ford du Canada limitée (Ford)

• Institut canadien des produits pétroliers (ICPP)
• Consumers' Co-Operative Refineries Limited (CCRL)
• Compagnie pétrolière impériale limitée
• Pétroles Irving limitée
• Northern Transportation Company Limited
• Pétro-Canada
• Produits Shell Canada limitée (Shell)
• Sunoco
• Ultramar

• Association canadienne de santé publique
• Alliance canadienne du camionnage (ACC)
• Ami(e)s de la Terre
• Association pulmonaire
• Association pulmonaire du Nouveau-Brunswick
• Enquête pollution
• Saint John Citizens Coalition for Clean Air
• Tharby Technology Consultants

Des copies des commentaires reçus (à l'exception de celui de l'Association pulmonaire, qui a été reçu plus tard et qui est semblable à celui des Ami(e)s de la Terre) ont été distribuées aux intervenants en juillet 2001. Cette distribution comprenait également de la correspondance additionnelle avec l'ICPP portant sur la possibilité d'inclure des dispositions d'assouplissement dans le Règlement.

Un certain nombre de parties ont commenté des questions spécifiques portant sur la mise en œuvre du Règlement dans le nord canadien. Pour répondre à ces préoccupations, Environnement Canada a préparé un bref Document de travail sur l'élaboration du Règlement fédéral sur le carburant diesel routier à faible teneur en soufre concernant les collectivités du Nord (voir annexe B). Une téléconférence a eu lieu le 30 juillet 2001 avec les parties qui avaient présenté des commentaires sur les questions du Nord afin de discuter davantage de l'impact sur les collectivités du Nord du projet de règlement sur la teneur en soufre du carburant diesel routier. (Le compte rendu de cette conférence, ainsi que les commentaires reçus, sont inclus à l'annexe B.)