Rendement des émissions moyennes de NOx du parc de véhicules légers, camionnettes et véhicules moyens à passagers de l'année de modèle 2005

Rendement des émissions moyennes de NO_x du parc de véhicules légers, de camionnettes et de véhicules moyens à passagers pour l'année de modèle 2005 par rapport au Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)

Division du transport
Environnement Canada

Juillet 2007

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Le présent document ne constitue qu'un rapport sommaire. Il ne remplace ni ne modifie d'aucune façon les dispositions de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) ou du Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs, élaboré en vertu de cette Loi. En cas de contradiction entre le présent document et la Loi ou le Règlement, la Loi et le Règlement ont préséance.