Code de pratiques écologiques pour les mines de métaux : ressources additionnelles
Ressources additionnelles
Note : Lorsque possible, des liens internet ont été fournis pour accéder aux ressources. Ces liens étaient actifs lors de la publication du Code.
Gouvernement du Canada
Environnement Canada
- Une approche à l’évaluation du risque pour la biodiversité terrestre au Canada. (PDF, 5,1 Mo) Environnement Canada. 1999.
- Meilleures pratiques pour l'utilisation et l'entreposage des abat-poussières au chlore. Environnement Canada. 2007.
- Code de pratiques écologiques pour les fonderies et affineries de métaux communs : Code de pratique de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999). Environnement Canada. 2006.
- Document de discussion : l'habitat essentiel. (PDF, 146 Ko) Environnement Canada. 2004.
- Document de discussion : la résidence. (PDF, 106 Ko) Environnement Canada. 2004.
- Évaluation des effets de l'exploitation minière sur le milieu aquatique au Canada (AQUAMIN). (PDF, 608 Ko) Le groupe directeur d'AQUAMIN. 1996
- Document d'orientation pour les mesures de débit des effluents de mines de métaux. (PDF, 566 Ko) Environnement Canada. 2002.
- Document d'orientation pour l'échantillonnage et l'analyse des effluents de mines de métaux. (PDF, 331 Ko) Environnement Canada. 2002.
- Document d'orientation - Règlement sur les émissions des moteurs hors route à allumage par compression en vertu de laLoi canadienne sur la protection de l'environnement, 1999. Environnement Canada. 2006.
- Directives pour la mise en oeuvre des dispositions relatives aux plans de prévention de la pollution de la partie 4 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)]. Environnement Canada. 2002.
- Lignes directrices pour la mise en application de la partie 8 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)- plans d'urgence environnementale. Environnement Canada. 2004.
- Guide pour l'étude du suivi des effets sur l'environnement par les mines de métaux de 2012. Environnement Canada. 2012.
Agence canadienne d'évaluation environnementale
- Guide de référence : Déterminer la probabilité des effets environnementaux négatifs importants d'un projet. Agence canadienne d'évaluation environnementale. 2003.
Pêches et Océans Canada
- Lignes directrices concernant l'utilisation d'explosifs à l'intérieur ou à proximité des eaux de pêche canadiennes (Format PDF, 118Ko). Pêches et Océans Canada. 1998.
- Énoncés opérationnels (http://www.dfo-mpo.gc.ca/oceans-habitat/habitat/modernizing-moderniser/epmp-pmpe/index_f.asp). Pêches et Océans Canada. 2007.
- La politique de la gestion de l'habitat du poisson (http://www.dfo-mpo.gc.ca/oceans-habitat/habitat/policies-politique/management-gestion_f.asp). Pêches et Océans Canada. 1986.
Affaires indiennes et du Nord Canada
- Lignes directrices pour la remise en état des sites miniers dans les Territoires du Nord-Ouest. Indian and Northern Affairs Canada. 2006 (http://www.ainc-inac.gc.ca/ai/scr/nt/ntr/pubs/MSR-fra.asp).
- Politiques de remise en état des sites miniers des territoires du nord-ouest. Affaires indiennes et du nord Canada. 2002.
- Politiques de remise en état des sites miniers du nunavut. Affaires indiennes et du nord Canada. 2002.
Ressources naturelles Canada
NOTE: Voir aussi la liste des publications ci-après du programme de neutralisation des eaux de drainage dans l'environnement minier (NEDEM).
- Impacts et adaptation liés aux changements climatiques : perspective canadienne. Ressources naturelles Canada. 2004. (http://adaptation.nrcan.gc.ca/perspective/index_f.php)
- Guide d'information minière pour les communautés autochtones. Ressources naturelles Canada. 2006.
Ministère de la Justice
- Loi canadienne sur l'évaluation environnementale. Lois du Canada, 2012, chapitre 19.
- Loi canadienne sur la protection de l'environnement. Lois du Canada, 1999, chapitre 33.
- Règlement sur les urgences environnementales. Décrets, ordonnances et règlements statutaires. 2003-307.
- Loi sur les pêches. Lois révisées du Canada, 1985, chapitre F-14.
- Règlement sur les effluents des mines de métaux. Décrets, ordonnances et règlements statutaires. 2002-222.
- Loi sur les espèces en péril. Lois du Canada. 2002, chapitre 29.
Santé Canada
- Guide canadien d'évaluation des incidences sur la santé - Volume 4 : Impacts sur la santé par secteur industriel. Santé Canada. 2004.
Gouvernements provinciaux, territoriaux et municipaux
Alberta
- Fish Habitat Manual. Alberta Infrastructure and Transportation. (Manual is currently under revision.)
- Guidelines on Extreme Flood Analysis (PDF, 5.95 Mo). Alberta Transportation. 2004.
Colombie-Britannique
- British Columbia Field Sampling Manual for Continuous Monitoring and the Collection of Air, Air-Emission, Water, Wastewater, Soil, Sediment, and Biological Samples (PDF, 1.9 Mo). British Columbia Ministry of Water, Land and Air Protection. 2003.
- Draft Guidelines and Recommended Methods for the Prediction of Metal Leaching and Acid Rock Drainage at Minesites in British Columbia. British Columbia Ministry of Employment and Investment. 1998.
- Environmental Risk Assessment (ERA): An Approach for Assessing and Reporting Environmental Conditions (PDF, 667 Ko). British Columbia Ministry of Environment, Land and Parks.2000.
- Guidance for Assessing the Design, Size and Operation of Sedimentation Ponds Used in Mining (PDF, 88 Ko). British Columbia Ministry of Environment, Land and Parks. 2001.
- Guidelines for Metal Leaching and Acid Rock Drainage at Minesites in British Columbia. British Columbia Ministry of Energy, Mines and Petroleum Resources. 1998.
- Handbook for Mineral and Coal Exploration in British Columbia: A Working Field Guide (PDF, 3.15 Mo). British Columbia Ministry of Energy, Mines and Petroleum Resources and Ministry of Environment. Working Draft - 2006.
- Health, Safety and Reclamation Code for Mines in British Columbia. British Columbia Ministry of Energy, Mines and Petroleum Resources. 2008.
- Mine Reclamation in British Columbia. British Columbia Ministry of Energy, Mines and Petroleum Resources. 2005.
- Water Quality: General Best Management Practices. British Columbia Ministry of the Environment. 2007.
Saskatchewan
- Mineral Exploration Guidelines for Saskatchewan (PDF, 438 Ko). Saskatchewan Mineral Exploration and Government Advisory Committee. 2005.
Manitoba
- Manitoba Mine Closure Regulation 67/99 - General Closure Plan Guidelines (PDF, 105 Ko). Manitoba Industry, Trade and Mines. 2006.
- The Manitoba Minerals Guideline: Building Relationships and Creating Opportunities - Guiding Principles for Success. Manitoba Industry, Trade and Mines.2000.
Ontario
- Règlement de l'ontario 419/05 sur la pollution de l'air -- qualité de l'air à l'échelle locale. Loi sur la protection de l'environnement. 2005.
- Effluent Monitoring and Effluent Limits -- Metal Mining Sector. Ontario Regulation 560/94. 1994.
- Extension Notes: Protecting Fish Habitat from Sediment (PDF, 282 Ko). Land Owner Resource Centre and the Ontario Ministry of Natural Resources. 2000.
Québec
- Directive 019 sur l'industrie minière. Le ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs. 2005.
- Guide et modalités de préparation du plan et exigences générales en matière de restauration des sites miniers au Québec. Ministère des Ressources naturelles du Québec et Ministère de l'Environnement et de la Faune du Québec. 1997.
Nouveau-Brunswick
- Loi sur les mines et autres règlements pertinents. Gouvernement du Nouveau-Brunswick.
- Guide du processus d'approbation des activités minières au Nouveau-Brunswick. Gouvernement du Nouveau-Brunswick.
- Guide d'élaboration d'un plan d'exploitation et de remise en état d'une mine au Nouveau-Brunswick. Gouvernement du nouveau-Brunswick.
- Etude d'impact environnemental au Nouveau-Brunswick. Ministère de l'Environnement. Nouveau-Brunswick.
Nouvelle-Écosse
- Abandoned Mine Openings Hazards and Remediation Handbook. Nova Scotia Department of Natural Resources. 1997.
- A Guide to Mineral Exploration Legislation in Nova Scotia. Nova Scotia Department of Natural Resources. 2007.
- Guide to Preparing an EA Registration Document for Mining Developments in Nova Scotia (PDF, 197 Ko). Nova Scotia Environment. 2008.
Yukon
- Examination of Revegetation Methodologies for Dry Stack Tailings in Northern Environments (PDF, 484 Ko). Prepared for the Government of the Yukon by Access Mining Consultations Ltd.2003.
- Flying in Sheep Country -- How to Minimize Disturbance from Aircraft (PDF, 2.31 Mo). Mining and Petroleum Environmental Research Group. Yukon Government.
- Flying in Caribou Country: How to Minimize Disturbance from Aircraft (PDF, 1.12 Mo) -- Draft 2008 Guidelines. Yukon Government.
- Guidelines for Industrial Activity in Bear Country: For Mineral and Placer Mine Industries -- 2008 Guidelines (PDF, 530 Ko). Yukon Government. 2008.
- Mine Site Reclamation and Closure Policy. Yukon Government. 2006.
- Guide to Hard Rock Prospecting, Exploration and Mining in Yukon. Yukon Government. Hard Rock (Quartz) Mining - Energy, Mines, and Resources - Government of Yukon. 2007.
- Yukon Mine Site and Reclamation Closure Policy. Financial and Technical Guidelines (PDF, 385 Ko). Yukon Government. 2008.
Territoires du Nord-Ouest
- Flying Low? Think Again (PDF, 1.36 Mo, http://www.enr.gov.nt.ca/_live/documents/documentManagerUpload/Flying%20Low%20Brochure.pdf). Environment and Natural Resources. NWT. 2007.
- Guidelines for the Planning, Design, Operations and Maintenance of Modified Solid Waste Sites in the Northwest Territories (PDF, 1.65 Mo). Northwest Territories Municipal and Community Affairs. 2003.
Ville de Calgary
- Guidelines for Erosion & Sediment Control(PDF, 2.1 Mo). City of Calgary. 2001.
Australie, -- Gouvernement fédéral, états et territoires
- Best Practice Environmental Management in Mining. Australian Government, Department of Industry, Tourism and Resources (version PDF, 1038KO)
- Biodiversity Management (PDF, 4.37 Mo). Australian Government, Department of Industry, Tourism and Resources. 2007.
- Community Engagement and Development (PDF, 4.72 Mo). Australian Government, Department of Industry, Tourism and Resources. 2006.
- Environmental Notes on Mining: Care and Maintenance(http://www.dmp.wa.gov.au/836.aspx, PDF, 174 Ko). Department of Minerals and Industry, Western Australia. 2001.
- Guidelines for Mining Proposals in Western Australia (PDF, 961 Ko). Government of Western Australia, Department of Industry and Resources. 2006.
- Guidelines for the Protection of Surface and Groundwater Resources during Exploration Drilling (PDF, 4.37 Mo). Government of Western Australia, Department of Mineral and Petroleum Resources. 2002.
- Guidelines on the Safe Design and Operating Standards for Tailings Storage (PDF, 461 Ko). Government of Western Australia, Department of Industry and Resources. 1999.
- Heritage Council Guideline for the Conservation of Mining Industry Heritage in Western Australia (PDF, 422 Ko). Heritage Council of Western Australia. 2002.
- Managing Acid and Metalliferous Drainage (PDF, 874 Ko). Australian Government, Department of Industry, Tourism and Resources. 2007.
- Mine Closure and Completion (PDF, 316 Ko). Australian Government, Department of Industry, Tourism and Resources. 2006.
- Mine Rehabilitation (PDF, 355 Ko). Australian Government, Department of Industry, Tourism and Resources. 2006.
- Mining Environmental Management Guidelines: Calculating Environmental Performance Bonds. Government of Western Australia, Department of Industry and Resources. 2007.
- Stewardship. Australian Government, Department of Industry, Tourism and Resources. 2006.
- Stewardship of Tailings Facilities. AMEC Earth & Environmental Limited, for Mining, Minerals and Sustainable Development. 2002.
- Strategic Framework for Mine Closure. Australian and New Zealand Minerals and Energy Council and the Minerals Council of Australia. 2000.
- Strategic Framework for Tailings Management (PDF, 303 Ko). Ministerial Council on Mineral and Petroleum Resources and the Minerals Council of Australia. 2003.
- Tailings Management (PDF, 959 Ko). Australian Government, Department of Industry, Tourism and Resources. 2007.
États-Unis -- Gouvernements fédéral et des États
- Dust Control Handbook for Minerals Processing. U.S. Department of Labor, Occupational Safety & Health Administration.1987.
- Engineering Manual for Mining Operations. Pennsylvania Department of Environmental Protection. 1999.
- Environmental Impacts of Cemented Mine Waste Backfill (http://www.cdc.gov/niosh/mining/pubs/pdfs/ri9599.pdf). United States Bureau of Mines.1996.
- Handbook for Dust Control in Mining. U.S. Department of Health and Human Services, Public Health Service, Centers for Disease Control and Prevention, National Institute for Occupational Safety and Health. 2003.
- Review of Technology Available to the Underground Mining Industry for Control of Diesel Emissions (http://www.cdc.gov/niosh/mining/pubs/pdfs/ic9462.pdf). U.S. Department of Health and Human Services, Public Health Service, Centers for Disease Control and Prevention, National Institute for Occupational Safety and Health.2002.
- Technical Report: Design and Evaluation of Tailings Dams (PDF, 327 Ko). United States Environmental Protection Agency.1994.
- The Human Factor in Mining Reclamation (PDF, 359 Mo). United States Geological Survey. 2000.
Commission européenne
- Communication de la commission -- promotion du développement durable au sein de l'industrie extractive non énergétique. Commission des Communautés européennes. 2000.
- Communication de la Commission. La sécurité des activités minières : étude de suivi des récents accidents miniers (http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/site/fr/com/2000/com2000_0664fr01.pdf). Commission des Communautés européennes. 2000.
- Management of Mining, Quarrying and Ore-Processing Waste in the European Union (PDF, 1.12 Mo). Bureau de Recherches Géologiques et Ministères, Commission des Communautés européennes. 2001.
- Reference Document on Best Available Techniques for Management of Tailings and Waste-Rock in Mining Activities (PDF, 8.9 Mo). European Commission - Sustainability in Industry, Energy and Transport. 2004.
Nations Unies
- APELL for Mining: Guidance for the Mining Industry in Raising Awareness and Preparedness for Emergencies at Local Level. United Nations Environment Programme. 2001.
- Guidelines for Mining and Sustainable Development (Berlin II). United Nations.2002.
- Joint Conference on Environmental Literacy in Minerals Education - Final Report. United Nations Environment Programme. 1999.
- Mining and Sustainable Development II: Challenges and Perspectives (PDF, 4.61 Mo). United Nations Environment Programme.2000.
- Public Involvement: Guidelines for Natural Resource Development Projects (http://www.unescap.org/esd/publications/energy/pi/index.htm). United Nations Economic and Social Commission for Asia and the Pacific. 1997.
- Tailings Dams: Risk of Dangerous Occurrences -- Lessons Learnt from Practical Experiences. United Nations Environment Programme. 2001.
Organisation mondiale de la santé
- Air Quality Guidelines for Europe (PDF, 1 Mo). World Health Organization, Regional Office for Europe. 2000.
- Community Noise. World Health Organization. 1995 (http://www.who.int/docstore/peh/noise/Noiseold.html).
Autres publications gouvernementales
- Guidelines for Environmental Impact Assessment (EIA) in the Arctic (http://www.nepa.gov/nepa/eiaguide.pdf, PDF, 1.36 Mo). Finnish Ministry of the Environment.1997.
- Mine-water Managemen. Pages 157-167 in Knowledge Review 2001/02. South Africa Water Resource Commission.2002.
Industrie
L'Association minière du Canada
- Comment rédiger un manuel d'exploitation, d'entretien et de surveillance des parcs à résidus miniers et des installations de gestion des eaux. (PDF, 3.00 Mo) L'association minière du Canada. 2005.
- Energy Efficiency Planning Guide (PDF Format, 258 Ko). L'association minière du Canada. 1997.
- Vers le développement minier durable. Principes directeurs. L'association minière du Canada. 2004.
- Un guide de gestion des parcs à résidus miniers. L'association minière du Canada. 1998.
L'Association canadienne des prospecteurs et entrepreneurs
- L'excellence environnementale en exploration. L'association canadienne des prospecteurs et entrepreneurs. 2007.
Association for Mineral Exploration British Columbia
- Mineral Exploration, Mining and Aboriginal Community Engagement: A Guidebook. Association for Mineral Exploration British Columbia. 2005.
Le Conseil international des Mines et Métaux
- Financial Assurance for Mine Closure and Reclamation. (PDF, 734 Ko) International Council on Mining and Metals. 2005.
- Good Practice Guidance for Mining and Biodiversity. (PDF, 957 Ko) International Council on Mining and Metals. 2006.
- Good Practice in Emergency Preparedness and Response. (PDF, 1.17 Mo) International Council on Mining and Metals.2005.
- Guidance Paper: Financial Assurance for Mine Closure and Reclamation. International Council on Mining and Minerals. 2006.
- Integrating Mining and Biodiversity Conservation: Case Studies from Around the World. (PDF, 1.84 Mo) International Council on Mining and Metals. 2004.
- The Management of Cyanide in Gold Extraction. (PDF, 1.10 Mo) International Council on Metals and the Environment.1999.
Industrie - Autres
- Breaking New Ground - The Report of the Mining, Minerals, and Sustainable Development Project. International Institute for Environment and Development and World Business Council for Sustainable Development. 2002.
- Code of Practice for Exploration in Environmentally Sensitive Areas. The Chamber of Mines and Energy of Western Australia Inc. 1995.
- Public Participation Guidelines for Stakeholders in the Mining Industry. Consultative Forum on Mining and the Environment and the Chamber of Mines of South Africa. 2002.
- South African Guideline on Cyanide Management for Gold Mining (http://www.goodpracticemining.org/documents/jon/CMSA-CyanideMment.pdf, PDF, 1.26 Mo). Chamber of Mines of South Africa. 2001.
- Synthèses des meilleures pratiques de gestion des sels de voirie (PDF, 70 Ko). Association des transport du Canada. 2003.
Autres organismes et publications
Institut international de gestion du cyanure
- Cyanide Facts: Cyanide Sampling and Analytical Methods for Gold Mining. International Cyanide Management Institute. 2002.
- International Cyanide Management Code. International Cyanide Management Institute. 2005.
- International Cyanide Management Code for the Manufacture, Transport and Use of Cyanide in the Production of Gold. International Cyanide Management Institute. 2008.
Organisation internationale de normalisation (ISO)
Association canadienne des barrages
NOTE : le document suivant donne un aperçu des principes reliés aux lignes directrices sur la sécurité des barrages. De la documentation détaillée est disponible et peut être commandée à partir du site Web de l'association canadienne des barrages.
- Les Directives pour la sécurité des barrages de l'association canadienne des barrages. 2007
Association canadienne de normalisation
De la documentation détaillée sur les normes environnementales incluant des normes sur la gestion ainsi que la technologie environnementales est disponible et peut être commandée.
Commission internationale des grands barrages
NOTE : la Commission internationale des grands barrages possède un répertoire important de publications techniques reliées à tous les aspects de la conception, de la construction, du fonctionnement, de la surveillance et de la maintenance des barrages. Parmi celles- ci, on retrouve, entre autres, les publications répertoriées ci-après. Ces documents sont disponibles moyennant un certain coût et peuvent être commandés.
- Évaluation du risque dans la gestion de la sécurité du barrage. Examen des bénéfices, des méthodes et des dernières applications. 2005
- Tailings Dams Risk of Dangerous Occurrences - Lessons Learnt from Practical Experiences. 2001.
- Guide des barrages et retenues de stériles - Conception, construction, exploitation et réhabilitation. 1996.
- Barrages et ouvrages annexes dans des climats froids - Recommandations pour la conception -- Exemples. 1996
- Auscultation des barrages de stériles - Synthèse et recommandations. 1996.
- Barrages de stériles et environnement -- Synthèse et recommandations. 1996.
- Barrages de stériles. Transport - Mise en place - Décantation - Synthèse et recommandations. 1995.
- Barrages de stériles et séismicité - Synthèse et recommandations. 1995.
- Barrages de stériles - Conception du drainage. 1994.
- Sécurité des barrages de stériles -- Recommandations. 1989.
- Choix des paramètres sismiques pour grands barrages -- Recommandations. 1989.
Global Reporting Initiative
- Sustainability Reporting Guidelines, v. 3.0. Global Reporting Initiative (PDF, 2.01 Mo). 2007.
Groupe de la Banque mondiale
- Performance Standards on Social & Environmental Sustainability. Societé financière internationale. 2006.
Autres publications
- Adaptive Management and Ecological Restoration (PDF, 2.01 Mo). Pages 417-428 in Ecological Restoration of Southwestern Ponderosa Pine Forests.2003.
- ARD Sampling and Sample Preparation. Bruce Downing, Gamah International. 2007.
- Best Management Practices in Support of Fish and Wildlife Habitat: Aquatic Plant Management. Aquatic Ecosystem Restoration Foundation. 2005.
- Comparison of Predicted and Actual Water Quality at Hardrock Mines: The Reliability of Predictions in Environmental Impact Statements (PDF, 1.38 Mo). James Kuipers, Kuipers & Associates, and Ann Maest, Buka Environmental. 2006.
- Design of Water Quality Monitoring Systems. Robert C. Ward, Jim C. Loftis, Graham B. McBride. Van Nostrand Rienhold. 1990.
- Engineering Guidelines for the Passive Remediation of Acidic and/or Metalliferous Mine Drainage and Similar Wastewaters (PDF, 2.72 Mo). PIRAMID Consortium. 2003.
- Environmental Aspects of Mine Wastes; Short Course Series Volume 31. J.L. Jambor, D.W. Blowes, and A.I.A. Ritchie, editors. Mineralogical Association of Canada. Vancouver, B.C. 2003.
- Implications of Different Tailings Disposal Options on Future Rehabilitation (PDF, 86 Ko). Gordon McPhail, Metago Environmental Engineers (Australia) Pty Ltd. 2006.
- Lightening the Lode: A Guide to Responsible Large-scale Mining (http://www.conservation.org/sites/celb/Documents/lode.pdf). Conservation International.2000.
- Management of Sulfidic Mine Wastes and Acid Drainage: Handbook (http://www.acmer.uq.edu.au/publications/attachments/ManagementofSulfidicMineWastes.pdf). Australian Centre for Mining Environmental Research.1999.
- Manual for Estimation of Probable Maximum Precipitation. World Meteorological Organization. 1986. Document available for purchase.
- Passive in-situ Remediation of Acidic Mine/Industrial Drainage (PIRAMID) -- Final Report (PDF, 812 Ko). PIRAMID Consortium. 2003.
- Putting a Price on Pollution: Financial Assurance for Mine Reclamation and Closure. 2003. Mineral Policy Center.
- Website providing access to a library of good practice guidelines, standards, case studies, legislation and other relevant material.(http://www.goodpracticemining.org/)
- Wetlands for the Treatment of Mine Drainage. André Sobolewski. 1997.
Publications du programme de neutralisation des eaux de drainage dans l'environnement minier (NEDEM)
Une liste complète des rapports publiés par le NEDEM est fournie à l'annexe 1. À l'exception du document ci-après, les rapports publiés par le NEDEM sont disponibles à prix modiques et peuvent être achetés directement à partir du site Web de NEDEM.
- Liste des éléments d'information à connaître pour évaluer et atténuer les phénomènes de lixiviation de métaux et de drainage rocheux acide. 2005. NEDEM.
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