Approche fédérale en matière de lieux contaminés : outils d’orientation
Bon nombre de documents d'orientation et d'outils scientifiques portant sur la gestion des lieux contaminés ont été préparés pour le compte du Conseil canadien des ministres de l'Environnement (CCME), d'Environnement Canada et de Santé Canada. L'Approche fédérale a été élaborée non pas pour remplacer ces outils, mais plutôt pour les compléter et orienter leur mise en œuvre et leur utilisation dans un souci d'efficacité. L'Approche fédérale se veut un document de synthèse, liant l'emploi de ces outils et documents dans le cadre de la gestion des lieux contaminés fédéraux. Le tableau ci-dessous présente un résumé des différents outils scientifiques et documents et de leur application dans le cadre de l'Approche fédérale.
| Documents d'orientation | Étapes du traitement des lieux contaminés | |||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | 8 | 9 | 10 | |
| Recommandations canadiennes pour la qualité de l'environnement, CCME, 1999. | X | X | X | X | X | |||||
| Procedures for Conducting Human Health Risk Assessments at Contaminated Sites in Canada, Santé Canada, 1998. | X | X | X | |||||||
| Cadre de travail pour l'évaluation du risque écotoxicologique : annexes techniques, CCME, 1997. | X | X | X | |||||||
| Document d'orientation sur la gestion des lieux contaminés au Canada, CCME, 1997. | X | X | X | X | X | X | X | X | X | X |
| A Risk Management Framework for Contaminated Sites A Discussion Paper, First Draft, Environment Canada, 1997. | X | X | X | X | ||||||
| Recommandations canadiennes pour la qualité des sols, CCME, 1997. | X | X | X | |||||||
| Cadre pour l'évaluation du risque écotoxicologique : Orientation générale, CCME, 1996. | X | X | X | |||||||
| Protocole d'élaboration de recommandations pour la qualité des sols en fonction de l'environnement et la santé humaine, CCME, 1996. | X | X | ||||||||
| Document d'orientation sur l'établissement d'objectifs particuliers à un site en vue d'améliorer la qualité du sol des lieux contaminés au Canada, CCME, 1996. | X | X | X | |||||||
| Protocole pour l'élaboration de recommandations pour la qualité des sédiments en vue de la protection de la vie aquatique, CCME, 1995. | X | X | X | |||||||
| Protocole pour l'élaboration de recommandations pour la qualité des sédiments en vue de la protection de la vie aquatique, CCME, 1995. | X | X | X | |||||||
| Évaluation environnementale de site, Phase I, CSA Z768, Association canadienne de normalisation, 1994. | X | |||||||||
| Manuel d'évaluation de la subsurface des lieux contaminés, CCME, 1994. | X | X | X | X | ||||||
| Guide pour l'échantillonnage, l'analyse des échantillons et la gestion des données des lieux contaminés - volume I : Rapport principal, CCME, 1993. | X | X | X | |||||||
| Guide pour l'échantillonnage, l'analyse des échantillons et la gestion des données des lieux contaminés - volume II : Sommaires des méthodes d'analyse, CCME, 1993. | X | X | ||||||||
| Remediation Technologies Screening Matrix, U.S. EPA, 1993 | X | X | X | |||||||
| Système national de classification des lieux contaminés, CCME, 1992 | X | X | ||||||||
| Lignes directrices nationales sur la désaffectation des sites industriels, CCME, 1991. | X | X | X | X | X | X | X | |||
| Critères provisoires canadiens de qualité environnementale pour les lieux contaminés, CCME-EPC-CS34, 1991. | X | X | X | |||||||
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