Types de cérémonies de citoyenneté
Cette section contient des politiques, des procédures et des instructions destinées au personnel d’IRCC. Elle est publiée sur le site Web du ministère par courtoisie pour les intervenants.
Il existe 4 types de cérémonies. Chaque type de cérémonie peut se dérouler en personne ou par vidéo.
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Cérémonies ordinaires
Une cérémonie ordinaire en personne a lieu dans une salle de cérémonie, soit à un bureau local, soit ailleurs qu’au bureau lorsqu’aucune salle de cérémonie n’est disponible ou si la salle ne convient pas. Une cérémonie ordinaire de prestation du serment par vidéo se déroule en ligne à l’aide d’un logiciel de réunion par vidéoconférence.
Des éléments particuliers peuvent être ajoutés à une cérémonie ordinaire. En voici quelques exemples :
- Inviter les enfants qui sont présents à la cérémonie à se diriger à l’avant de la salle pour entonner l’hymne national ou pour recevoir une marque de reconnaissance pour leur rôle en tant que futurs leaders du Canada (cérémonie en personne).
- Après avoir prêté serment, les nouveaux citoyens peuvent être invités à se féliciter mutuellement (cérémonie en personne).
Remarque : L’ajout d’éléments, comme la participation des enfants mentionnée ci-haut, les points d’allocution à l’occasion de journées spéciales pour le président de cérémonie, ou la présence d’un ou plus d’un des invités suivants, ne rend pas la cérémonie « spéciale » :
- des représentants élus (administration fédérale, provinciale ou municipale)
- des vétérans
- des conférenciers autochtones
- des membres de la Gendarmerie royale du Canada (GRC)
- des membres des Forces armées canadiennes (FAC)
- des représentants des médias
Cérémonies spéciales
Une cérémonie spéciale a lieu lorsque l’événement comporte un ou plusieurs des éléments suivants :
- un ou plusieurs partenaires ou hôtes externes, tels que :
- des organismes sans but lucratif (par exemple, l’Institut pour la citoyenneté canadienne)
- des établissements d’enseignement ou organisme de services (par exemple, le Club Lions de Toronto)
- tous les ordres de gouvernement (par exemple, Parcs Canada);
- la participation d’invités spéciaux, comme :
- le président d’une organisation hôte
- le directeur d’une école
- des artistes spéciaux (artistes de poésie-performance, chanteurs, danseurs, artistes autochtones [par exemple, danseurs, batteurs et chanteurs autochtones; il s’agit de personnes différentes du conférencier autochtone qui fait une prière, prononce un mot de bienvenue et adresse ses félicitations])
- hauts fonctionnaires, comme :
- le premier ministre du Canada
- le ministre d’IRCC
- le gouverneur général
- un lieutenant-gouverneur
- un commissaire de territoire
- un conférencier désigné, autre qu’un élu, un vétéran, un membre de la GRC, un membre des FAC et un conférencier autochtone
- une réception (cérémonies en personne seulement)
Remarque : Si un employé du bureau local ne sait pas si une cérémonie peut être jugée spéciale, ce dernier doit communiquer avec l’AC (accessible à l’interne seulement) aux fins d’orientation.
Les bureaux locaux doivent signaler clairement les événements spéciaux et les cérémonies spéciales à leur responsable régional des communications, étant donné que le profil de la cérémonie pourrait attirer l’attention du Cabinet du ministre.
Cérémonies privées
Des cérémonies privées peuvent avoir lieu dans certaines circonstances, dont les suivantes :
- une attribution spéciale aux termes des cas particuliers prévus au paragraphe 5(4) de la Loi sur la citoyenneté
- une personne en phase terminale qui est incapable de se déplacer
- d’autres circonstances urgentes ou atténuantes
Pour faire prononcer le serment et présenter les certificats pendant une cérémonie de citoyenneté privée, l’approbation du greffier de la citoyenneté canadienne est nécessaire au préalable. Le personnel de citoyenneté doit communiquer avec l’administration centrale (AC) (accessible à l’interne seulement) pour demander l’approbation.
Cérémonies de réaffirmation
Une cérémonie de réaffirmation est un événement solennel durant lequel des citoyens canadiens prêtent de nouveau le serment de citoyenneté pour manifester leur engagement envers le Canada. Toute personne ou organisation peut organiser une cérémonie de réaffirmation dans sa collectivité, son lieu de travail ou son école. La personne qui dirige la prestation du serment de citoyenneté n’a pas à obtenir l’autorisation du greffier de la citoyenneté pour ce faire.
Il peut s’agir d’un juge de la citoyenneté, d’un récipiendaire de l’Ordre du Canada, d’un directeur d’école ou d’un dirigeant communautaire. Pour plus de renseignements sur la façon d’organiser une cérémonie de réaffirmation de la citoyenneté, consultez la section Participer à une cérémonie de réaffirmation de la citoyenneté.
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