Types de cérémonies de citoyenneté

Cette section contient des politiques, des procédures et des instructions destinées au personnel d’Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada. Elle est publiée sur le site Web du ministère par courtoisie pour les intervenants.

En règle générale, il existe 4 types de cérémonies :

  1. Cérémonies ordinaires
  2. Cérémonies privées
  3. Cérémonies spéciales
  4. Cérémonies de réaffirmation

Cérémonies ordinaires

Une cérémonie ordinaire a lieu dans une salle de cérémonie habituelle, soit à un bureau local, soit ailleurs lorsque la salle de cérémonie n’est pas disponible ou ne convient pas.

Des éléments particuliers peuvent être ajoutés à une cérémonie ordinaire. En voici quelques exemples :

  • Inviter les enfants qui sont présents à la cérémonie à se présenter à l’avant de la salle pour entonner l’hymne national ou pour recevoir une marque de reconnaissance pour leur rôle en tant que futurs leaders du Canada.
  • Une fois qu’ils ont prêté serment, les nouveaux citoyens peuvent être invités à se féliciter mutuellement.

Remarque : L’ajout d’éléments, tels que la participation des enfants mentionnée ci-haut, les points d’allocution à l’occasion de journées spéciales pour le président de cérémonie, ou la présence d’un ou plus d’un des invités suivants, ne rend pas la cérémonie « spéciale » :

  • des représentants élus (administration fédérale, provinciale ou municipale)
  • des vétérans
  • des membres de la Gendarmerie royale du Canada (GRC)
  • des membres des Forces armées canadiennes (FAC)

Cérémonies privées

Une cérémonie privée peut avoir lieu dans certaines circonstances. De telles circonstances comprennent :

  • une attribution spéciale en vertu du paragraphe 5(4) de la Loi sur la citoyenneté,
  • un candidat en phase terminale de maladie, qui est incapable de voyager,
  • toute autre situation urgente ou extraordinaire.

La prestation du serment de citoyenneté et la remise des certificats de citoyenneté lors d’une cérémonie de citoyenneté privée doivent être approuvées à l’avance par le greffier de la citoyenneté canadienne. Le gestionnaire ou le superviseur du bureau doit communiquer avec l’administration centrale pour en demander l’autorisation.

Cérémonies spéciales

Une cérémonie spéciale a lieu lorsque l’événement comporte un ou plusieurs des éléments suivants :

  • un ou plusieurs partenaires ou hôtes externes, tels que :
    • des organismes sans but lucratif (par exemple, l’Institut pour la citoyenneté canadienne)
    • des établissements d’enseignement ou organisme de services
    • tous les paliers de gouvernement (par exemple, Parcs Canada);
  • la participation d’invités spéciaux, tels que :
    • le président d’une organisation hôte
    • le directeur d’une école;
  • hauts fonctionnaires, tels que :
    • le gouverneur général
    • un lieutenant-gouverneur
    • un commissaire de territoire
    • le premier ministre du Canada;
  • un groupe d’invités d’honneur;
  • un conférencier désigné (autre qu’un élu, un vétéran, un membre de la GRC et un membre des FAC);
  • une réception.

Pour plus d’information, veuillez consulter la section Avis concernant la présence d’invités de marque.

Les bureaux locaux doivent signaler clairement les événements spéciaux et les cérémonies spéciales à leur responsable régional des communications, étant donné que le profil de la cérémonie pourrait attirer l’attention du Cabinet du ministre.

Remarque : Si l’employé du bureau local n’est pas sûr si une cérémonie peut être considérée spéciale, il doit contacter l’administration centrale pour obtenir de l’orientation.

Cérémonies de réaffirmation

Une cérémonie de réaffirmation est un événement solennel durant lequel des citoyens canadiens prêtent de nouveau le serment de citoyenneté pour manifester leur engagement envers le Canada. Toute personne ou organisation peut organiser une cérémonie de réaffirmation dans sa collectivité, son lieu de travail ou son école. La personne qui dirige la prestation du serment de citoyenneté n’a pas à obtenir l’autorisation du greffier de la citoyenneté pour ce faire.

Il peut s’agir d’un juge de la citoyenneté, d’un récipiendaire de l’Ordre du Canada, d’un directeur d’école ou d’un dirigeant communautaire. Pour plus de renseignements sur la façon d’organiser une cérémonie de réaffirmation de la citoyenneté, consultez la section Participer à une cérémonie de réaffirmation de la citoyenneté.

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