Gestion de l’identité : Comment lire les titres de voyage

Cette section contient des politiques, des procédures et des instructions destinées au personnel d’IRCC. Elle est publiée sur le site Web du ministère par courtoisie pour les intervenants.

Cette section contient des directives sur les titres de voyage, dont les passeports, et la façon de lire l’information sur l’identité qu’ils contiennent, y compris les différentes zones.

Sur cette page :

Zones des titres de voyage

Zone d’inspection visuelle (ZIV)

La zone d’inspection visuelle (ZIV) d’un titre de voyage contient les données obligatoires et facultatives qui font l’objet de l’inspection visuelle. Les données facultatives et celles qui sont obligatoires satisfont aux exigences des pays et des organisations de délivrance, tout en assurant une uniformité qui permet à tous les titres de voyage d’être utilisés de par le monde.

Si le document est conforme aux normes de l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI), la ZIV affiche les données obligatoires suivantes :

  • noms
  • date de naissance
  • sexe/genre
  • nationalité
  • date de délivrance
  • date d’expiration
  • autorité de délivrance
  • numéro du passeport ou du titre
  • photographie faciale
  • signature du titulaire ou marque habituelle

Des données facultatives supplémentaires peuvent être inscrites dans la ZIV, notamment les suivantes :

  • lieu de naissance
  • noms de communauté
  • pseudonymes
  • numéros d’identification personnelle
  • empreintes digitales

Zone de lecture automatique (ZLA)

Les titres de voyage produits conformément aux normes de l’OACI présentent une intégrée qui en facilite l’inspection et accélère les procédures administratives en cours de voyage. Les données de cette zone sont formatées de façon à pouvoir être lues par des machines dotées de capacité standard partout dans le monde. La ZLA est une autre représentation des données que l’on retrouve dans la ZIV, et elle affiche toujours des lettres de l’alphabet latin.

En outre, cette zone permet de vérifier l’information de la ZIV et elle peut fournir des caractères de recherche dans des bases de données. La ZLA contient des données essentielles affichées dans un format normalisé pour chaque type de titre de document de voyage. Ces données peuvent ainsi être utilisées par tous les pays d’accueil sans égard à l’alphabet ou aux pratiques nationales.

La ZLA est la principale zone à utiliser afin de déterminer le nom principal du client.

Le nom qui figure dans la ZLA d’un titre de voyage suit le format suivant :

  1. le nom de famille est inscrit en premier;
  2. des chevrons doubles (<<) séparent le ou les noms de famille et le ou les prénoms;
  3. des chevrons simples (<) séparent les noms de famille multiples et les prénoms multiples.

Exemple

Image d'une photo d'identité de Sarah Martin

Puce lisible à la machine (PLM)

Une puce lisible à la machine (PLM) est une caractéristique électronique qui améliore la sécurité d’un document. Si le passeport est muni d’une PLM, il y aura une petite image d’un appareil-photo sur la page couverture, comme dans l’exemple suivant :

Image de la couverture du passeport canadien tel que décrit ci-dessus

Structure des noms et comment les enregistrer

Pour comprendre la structure des noms et comment enregistrer les noms dans le système d’IRCC, veuillez lire Gestion de l’identité : Structure des noms et comment les enregistrer. Cette page donne de l’information sur différentes conventions d’appellation des titres de voyage étrangers, notamment ce qui suit :

  • champs de nom unique
  • translittérations
  • patronymes et matronymes
  • noms avec titres ou préfixes
  • noms associés à des relations
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