Gestion de l’identité : Création des enregistrements de nom dans les systèmes d’IRCC
Cette section contient les politiques, les procédures et les directives destinées au personnel d’IRCC. Elles sont mises gracieusement à la disposition des intervenants sur le site Web d’IRCC.
Le présent chapitre contient des directives concernant la création d’enregistrements de nom dans les systèmes d’Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada (IRCC) pour les secteurs d’activité suivants :
- citoyenneté
- résidence permanente
- résidence temporaire
- protection des réfugiés
Les procédures soulignent l’importance d’utiliser la preuve documentaire la plus fiable pour établir le nom d’une personne dans les systèmes d’IRCC, plutôt que d’utiliser le nom indiqué par le client.
Documents utilisés pour établir un nom
- La section « Documents utilisés pour créer des enregistrements de nom par secteur d’activité » donne de l’information sur les pièces d’identité acceptables pour établir des enregistrements de nom dans les systèmes d’Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada (IRCC).
Comment lire les titres de voyage (ZLA, PLM, ZIV)
La section « Comment lire les titres de voyage » donne de l’information sur le format des titres de voyage.
Le valideur de zone de lecture automatique permet aux utilisateurs de saisir des renseignements à partir d’un passeport ou d’un visa et de vérifier si le document de voyage est conforme aux normes de l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI).
Structure des noms et comment les enregistrer dans le SMGC
La section « Structure des noms et comment les enregistrer dans le Système mondial de gestion des cas (SMGC) » fournit de l’information sur différentes conventions d’appellation utilisées pour les titres de voyage étrangers et sur la façon de les enregistrer dans le SMGC.
Gestion des enregistrements existants
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