Réponses à vos questions : Restrictions de voyage et le futur du télétravail

Vous trouverez ci-dessous des renseignements sur les questions communes que nous avons reçues récemment par l’intermédiaire du site Demandez n’importe quoi – COVID-19. Les questions ont été regroupées par thème.

Nous vous rappelons de communiquer d’abord avec votre gestionnaire ou votre chaîne de commandement. Les gestionnaires et les chaînes de commandement disposent des renseignements les plus exacts pour répondre à votre question, tout en tenant compte de la situation locale en matière de santé publique, des circonstances précises liées à votre milieu de travail et des exigences opérationnelles.

Consultez la FAQ - Retour au travail et restez aux aguets pour obtenir plus d’information et des mises à jour concernant les réponses à vos questions.

Restrictions de voyage

Tous les membres de l’Équipe de la Défense doivent suivre les conseils des autorités locales de santé publique et les directives des gouvernements provinciaux/territoriaux en ce qui concerne les restrictions relatives aux déplacements propres à la région dans laquelle ils vivent. Dans le cas de la RCN, les employés doivent suivre les directives des gouvernements de l’Ontario et du Québec. Alors que l’économie est relancée à l’échelle du pays, les provinces et les territoires prennent des mesures de précaution pour offrir à tout un chacun un environnement sain et sécuritaire. Discutez avec votre chaîne de commandement ou votre gestionnaire de vos questions particulières touchant vos plans de voyage ou les exigences dans votre région, et consultez les liens connexes dans le site Web de l’Équipe de la Défense sur la COVID-19 pour obtenir des mises à jour relativement aux exigences propres à votre province ou votre territoire de résidence.

En date du 10 juin2020, les déplacements suivants sont désormais autorisés pour les membres des FAC qui NE SONT PAS assignés à l’Op Laser, y compris les déplacements effectués par des moyens commerciaux, si cela est nécessaire, conformément à l’Ordre de mission du CEMD 004 – Op LASER 20-01 :

Déplacements à l’étranger

• À condition que la destination et tous les pays traversés en transit n’imposent pas de restrictions quant à de tels déplacements :
  • Les déplacements à l’étranger essentiels à la mission seront approuvés par le N1 approprié ou l’AR du personnel affecté à l’étranger;
  • Les déplacements à l’étranger non liés au travail seront approuvés par le processus ordinaire de demande d’autorisation de congé; le cas échéant, toute exigence en matière d’isolement sera considérée comme un congé.

Déplacements domestiques liés au travail

• Les déplacements domestiques essentiels à la mission seront approuvés par la chaîne de commandement;
• Les déplacements pour les voyages d’inspection à destination/voyages à la recherche d’un logement autorisés et la réinstallation, conformément au CANFORGEN 072/20 du Commandement du personnel militaire;

Déplacements domestiques non liés au travail

• Les déplacements domestiques non liés au travail correspondant aux déplacements permis dans la province ou le territoire d’origine et de destination, y compris les provinces/territoires traversés en transit par le militaire durant son déplacement;
• Les déplacements domestiques non liés au travail à l’extérieur de la région locale d’un militaire doivent être autorités par le processus de demande d’autorisation de congé;

Sont aussi approuvés pour les membres des FAC :

• Les déplacements pour raisons personnelles ou de familles, telles que déterminées par les commandants;
• Les déplacements pour respecter les ententes relatives à la garde d’enfants;
• Les déplacements vers les plus proches parents du militaire pour les militaires non formés qui suivent des cours dans des établissements d’enseignement civils dont l’année scolaire est terminée, mais qui n’ont pas reçu de directives sur l’emploi ou l’instruction d’été;
• Pour les militaires en restriction imposée et les autres militaires qui n’habitent pas avec leurs personnes à charge, les commandants peuvent, si les conditions le permettent, autoriser le déplacement vers la résidence principale du militaire ou la résidence des personnes à charge pour une période d’une semaine tous les deux mois, afin de leur permettre de passer du temps avec leur famille, sous réserve des conditions ci-après :
  • Les personnes n’ont pas à se rendre au travail quotidiennement ou on n’a pas besoin d’elles pour un rappel opérationnel immédiat;
  • Les personnes qui ne prennent pas part à une opération ou qui ne se préparent pas en vue d’opérations.

Reportez-vous au paragraphe 6.a.(26)(a)xi. de l’O frag 007 à l’Ordre de mission du CEMD 001 – Op LASER 20-10 pour obtenir plus d’information sur les déplacements autorisés, ainsi que les restrictions imposées au personnel assigné sous l’Op LASER.

Le futur du télétravail

Tous les gestionnaires devront discuter avec leurs employés de leurs préférences en matière de travail à distance ou de retour sur le lieu de travail. Ils devront ensuite évaluer la possibilité de tenir compte de ces préférences en fonction des exigences opérationnelles ainsi que de la faisabilité du point de vue de l’infrastructure et de la santé et de la sécurité. Lorsque les gestionnaires autorisent le travail à distance, le Programme de flexibilité en milieu de travail permet aux employés et aux gestionnaires de bien comprendre leurs responsabilités et les différentes options offertes – ainsi que leurs répercussions et points à prendre en considération – maintenant et à l’avenir.

Le Ministère de la Défense nationale (MDN) examine la question du futur milieu de travail, y compris les coûts liés à l’aménagement d’un bureau adéquat à domicile, en collaboration étroite avec le gouvernement fédéral dans son ensemble. On doit toujours effectuer l’analyse coûts-avantages. Quoiqu’il advienne, le plan du MDN reflétera celui du gouvernement en général.

Les membres de la haute direction, ainsi que le Secrétariat du Conseil du Trésor (SCT) et le Bureau du dirigeant principal des ressources humaines (BDPRH), se sont penchés sur la question afin d’établir la meilleure voie à suivre pour l’employeur et les employés en ce qui concerne le travail à distance.

Même si la responsabilité physique et financière liée à l’aménagement d’un espace de travail à la maison incombe aux employés, le MDN a permis aux employés nécessitant de petites pièces d’équipement ergonomique ou de soutien de récupérer leurs outils. (Pour en savoir plus : L’approche de l’Équipe de la Défense en matière de l’équipement de soutien ergonomique et le télétravail et https://www.canada.ca/fr/gouvernement/fonctionpublique/covid-19/travail-distance.html.)

Nous suivons ces discussions et nous vous présenterons des mises à jour dès qu’elles sont clarifiées. Cependant, veuillez consulter le site de l’Agence du revenu du Canada pour toute information et mise à jour concernant la réclamation des frais de bureau en raison du télétravail sur les rapports d’impôts personnels.

Pour des outils, ressources et informations visant l'Équipe de la Défense sur ce sujet, rendez-vous sur la page Travailler à distance.

Dans le cas où vous l'avez manqué :

Réponses à vos questions : Mesures prises en milieu de travail, exigences en matière d’auto-isolement et bien plus encore

Réponses à vos questions : Désinfection des milieux de travail et la formation obligatoire sur la COVID-19