Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 7/00

Modificatif 7/00, 2000-07-31

Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.

Renseignements : Direction de l'élaboration des politiques de gestion (DEPG) (613) 995-5469

DOAD à ajouter

Insérer le document suivant dans la collection des DOAD.

Numéro	Titre – DOAD	Cocher
5001-2	Indemnité de maternité et indemnité parentale (remplace OAFC 16-1, Congés, paragraphe 42) (remplace OAFC 56-29, Grossesse, Section 1 et Annexes A, B et C)
7021-0	Conflits d'intérêts et après-mandat (remplace OAPC 7.10, Conflits d'intérêts) (remplace OAFC 19-37, Mesures d'observation concernant les conflits d'intérêts et l'après-mandat) (remplace Directive sur les politiques P5/89 du QGDN)
7021-1	Lignes de conduite relatives aux conflits d'intérêts (remplace OAPC 7.10, Conflits d'intérêts) (remplace OAFC 19-37, Mesures d'observation concernant les conflits d'intérêts et l'après-mandat) (remplace Directive sur les politiques P5/89 du QGDN)
7021-2	Lignes de conduite relatives à l'après-mandat (remplace OAPC 7.10, Conflits d'intérêts) (remplace OAFC 19-37, Mesures d'observation concernant les conflits d'intérêts et l'après-mandat) (remplace Directive sur les politiques P5/89 du QGDN)

Pages à remplacer

Retirer les pages suivantes et insérer les nouvelles pages.

Numéro	Repérer le document	Retirer les pages	Insérer les pages
5031-3	Modalités de remboursement dans le cadre du programme d'enrichissement personnel des Forces canadiennes (modification mineure)	7 et 8	7 et 8
-	Table des matières	1 à 3	1 à 3
-	Index	1à 8	1à 8

Modificatif - OAFC

Les Ordonnances administratives des Forces canadiennes (OAFC) qui ont été annulées sont indiquées au Modificatif 6/00, 2000-07-31, des OAFC.

Détails de la page

Date de modification :: 2017-07-06

Sélection de la langue

Recherche