Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 4/03

Modificatif 4/03, 2003-03-28

Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.

Renseignements : Direction de l'élaboration des politiques de gestion (DEPG) (613) 996-2786

DOAD à retirer

s.o.

DOAD à ajouter

Numéro Titre – DOAD Cocher
8002-0 Contre-ingérence
8002-1 Programme national de contre-ingérence
8002-2

Unité nationale de contre-ingérence des Forces canadiennes

  • (remplace l'OAFC 22-3, Services des unités des enquêtes spéciales)
8002-3

Programme de liaison du renseignement de sécurité

  • (remplace Instruction du QGDN DCDS 2/94, Programme de liaison Police et Sécurité)

Pages à remplacer

Numéro Repérer le document Retirer les pages Insérer les pages Cocher
- Table des matières 1 à 4 1 à 4
- Index 1 à 13 1 à 13

Correction à la main

Corriger à la main la page suivante :

Numéro Page Date de publication Rayer Inscrire Cocher
2008-5 8 1998-03-01 Dans Formation en AP, 2e puce, Normes et directives de formation en affaires publiques (à élaborer), rayer (à élaborer)
2008-5 16 1998-03-01 Dans Références principales, dernière puce, Normes et directives de formation en affaires publiques (à élaborer) rayer (à élaborer)
4001-0 1 1999-11-30 Dans Renseignements, rayer Directeur - Politiques de génie et de l'immobilier (DPGI) Dans Renseignements, insérer Directeur - Soutien de la gestion des installations et de l'immobilier (DSGII)
4001-1 1 1999-11-30 Dans Renseignements, rayer Directeur - Politiques de génie et de l'immobilier (DPGI) Dans Renseignements, insérer Directeur - Soutien de la gestion des installations et de l'immobilier (DSGII)

Modificatif - OAFC

Les Ordonnances administratives des Forces canadiennes (OAFC) qui ont été annulées sont indiquées au Modificatif 4/03, 2003-03-28, des OAFC.

Détails de la page

Date de modification :