Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 8/04

Modificatif 8/04, 2004-08-20

Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.

Renseignements : Direction de l'élaboration des politiques de gestion (DEPG) (613) 996-2786

DOAD à ajouter

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Numéro Titre - DOAD Cocher

5003-0

Restrictions et contraintes applicables au service militaire

Pages à remplacer

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Table des matières

1 à 5

1 à 5

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Index

1 à 19

1 à 20

Corrections à la main

Corriger à la main les pages suivantes :

Numéro Page Date de publication Rayer Inscrire Cocher

5003-5

8

2001-06-26

Dans Références principales, entre la 3e et 4e puce, ajouter une puce qui se lit ainsi :

  • DOAD 5003-0, Restrictions et contraintes applicables au service militaire

5003-6

10

2001-06-26

Dans Références, ajouter Référence principale et une puce qui se lit ainsi :

  • DOAD 5003-0, Restrictions et contraintes applicables au service militaire

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