Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 2004
- 5019-0, Manquement à la conduite et au rendement
- 5019-1, Relations personnelles et fraternisation
- 5031-4, Programme du Service de préparation à une seconde carrière
- 5031-5, Programme d'éducation permanente des Forces canadiennes
- 5031-6, Programme d'accréditation de la formation militaire à des fins civiles
- 5031-3, Modalités de remboursement dans le cadre du programme d'enrichissement personnel des Forces canadiennes (annulée)
- 1016-1, Utilisation des cartes d'achat (annulée)
- 2007-0, Sécurité
- 1002-0, Renseignements personnels
- 1002-1, Demandes de renseignements personnels en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels
- 1002-2, Demandes non officielles de renseignements personnels
- 1002-3, Gestion des renseignements personnels
- 5003-1, Restrictions applicables au service militaire
- 5018-3, Cimetière militaire national
- 5050-0, Dossiers relatifs au personnel des Forces canadiennes
- 7012-0, Testaments
- 7012-1, Préparation et administration des testaments
- 5003-0, Restrictions et contraintes applicables au service militaire
- 3002-0, Munitions et explosifs
- 3002-1, Certification des munitions et explosifs
- 3002-2, Munitions à risques atténués
- 4003-0, Protection et gérance de l'environnement
- 5049-2, Objection de conscience
- 5002-2, Programme d'enrôlement direct en qualité d'officier – Force régulière
- 5020-1, Usage du tabac en milieu de travail
- 8010-0, Leçons retenues
- 8010-1, Processus des leçons retenues sur le plan opérationnel
- 5002-0, Besoins et production de personnel militaire
- 3001-0, Gestion de l'information - Acquisition et soutien du matériel
- 3001-1, Instruction relative à la Gestion de l'information - Acquisition et soutien du matériel
- 5031-2, Cadre de gestion de l'instruction individuelle et de l'éducation
- 4003-2, Évaluation environnementale
- 5031-50, Apprentissage continu et perfectionnement professionnel du personnel civil
- 5031-51, Programme ministériel de bourses d'études
- 7021-0, Conflits d'intérêts et après-mandat
- 7021-1, Conflits d'intérêts
- 7021-2, Après-mandat
- 7021-3, Conditions d'acceptation de cadeaux, de marques d'hospitalité et d'autres avantages
- 7023-0, Éthique de la Défense
- 7023-1, Programme d'éthique de la Défense
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2018-12-13
