Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 5/05

3008-0

Propriété intellectuelle

5002-4

Réserve supplémentaire

• (remplace OAFC 49-8, Conditions de service - Réserve supplémentaire)
• (remplace CANFORGEN 001/04, Restructuration de la Réserve supplémentaire/ Annulation du CANFORGEN 085/03)

5006-0

Planification et examen du rendement du personnel civil

• (remplace OAPC 9.18, Gestion et examen du rendement du personnel civil)

5006-1

Instructions relatives à la planification et à l'examen du rendement du personnel civil

• (remplace OAPC 9.18, Gestion et examen du rendement du personnel civil)

-

Table des matières

1 à 5

1 à 6

4003-0

3

1999-03-31

Dans Code de gérance de l'environnement, rayer la 2^e puce : especter sinon dépasser la lettre et l'esprit de la législation fédérale en matière d'environnement et, le cas échéant, se conformer aux normes municipales, provinciales, territoriales et internationales applicables

Dans Code de gérance de l'environnement, inscrire la 2^e puce : respecter, sinon dépasser la lettre et l'esprit de la législation fédérale

5049-1

8

1998-06-12

Dans le tableau : Programmes d'études ou de formation entraînant des période de service obligatoire, rayer Officiers qui suivent des cours dans le cadre du programme de formation universitaire (officiers) (PFUO)

Dans le tableau : Programmes d'études ou de formation entraînant des période de service obligatoire, inscrire Officiers qui suivent des cours dans le cadre du Programme pour l'obtention d'un premier baccalauréat

5049-1

10

1998-06-12

Dans Références supplémentaires rayer la 5^e puce OAFC 9-40, Programme de formation universitaire - Officiers

Dans Références supplémentaires insérer la nouvelle puce DOAD 5031-7, Programme pour l'obtention d'un premier baccalauréat