Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 5/05
Modificatif 5/05, 2005-04-29
Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.
Renseignements : Direction de l'élaboration des politiques de gestion (DEPG) (613) 995-4809
DOAD à ajouter
Ajouter les nouvelles DOAD :
| Numéro | Titre - DOAD | Cocher |
|---|---|---|
| Propriété intellectuelle |
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| Réserve supplémentaire
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| Planification et examen du rendement du personnel civil
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| Instructions relatives à la planification et à l'examen du rendement du personnel civil
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Pages à remplacer
Retirer les pages suivantes et insérer les nouvelles pages :
| Numéro | Repérer le document | Retirer les pages | Insérer les pages | Cocher |
|---|---|---|---|---|
| - |
Table des matières |
1 à 5 |
1 à 6 |
Corrections à la main
Corriger à la main les pages suivantes :
| Numéro | Page | Date de publication | Rayer | Inscrire | Cocher |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 |
1999-03-31 |
Dans Code de gérance de l'environnement, rayer la 2e puce : especter sinon dépasser la lettre et l'esprit de la législation fédérale en matière d'environnement et, le cas échéant, se conformer aux normes municipales, provinciales, territoriales et internationales applicables |
Dans Code de gérance de l'environnement, inscrire la 2e puce : respecter, sinon dépasser la lettre et l'esprit de la législation fédérale |
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| 8 |
1998-06-12 |
Dans le tableau : Programmes d'études ou de formation entraînant des période de service obligatoire, rayer Officiers qui suivent des cours dans le cadre du programme de formation universitaire (officiers) (PFUO) |
Dans le tableau : Programmes d'études ou de formation entraînant des période de service obligatoire, inscrire Officiers qui suivent des cours dans le cadre du Programme pour l'obtention d'un premier baccalauréat |
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| 10 |
1998-06-12 |
Dans Références supplémentaires rayer la 5e puce OAFC 9-40, Programme de formation universitaire - Officiers |
Dans Références supplémentaires insérer la nouvelle puce DOAD 5031-7, Programme pour l'obtention d'un premier baccalauréat |