Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 1/06

Modificatif 1/06, 2006-01-20

Le modificatif 13/05 a été le dernier publié en 2005.

Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.

Renseignements : Direction de l'élaboration des politiques de gestion (DEPG) (613) 995-4809

DOAD à ajouter

Ajouter les nouvelles DOAD :

Numéro Titre - DOAD Cocher

5005-2

Délégation de pouvoirs pour la gestion des ressources humaines civiles

  • (remplace OAPC 2.01, Délégation du pouvoir de signature)

Pages à remplacer

Retirer les pages suivantes et insérer les nouvelles pages :

Numéro Repérer le document Motif du changement Retirer les pages Insérer les pages Cocher

Formule 5001-1

Formule d'allocation de retraite - Force de réserve

changement administratif mineur

1 et 2

1 et 2

5018-3

Cimetière militaire national

5, 6 et 7

5, 6 et 7

5019-0

Manquement à la conduite et au rendement

1 et 2

1 et 2

5019-1

Relations personnelles et fraternisation

3, 4, 7 et 8

3, 4, 7 et 8

-

Table des matières

1 à 5

1 à 6

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Index

1 à 23

1 à 33

Détails de la page

Date de modification :