Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 2006
- 3002-0, Munitions et explosifs
- 1000-0, Directive cadre de la Défense
- 9003-1, Cadre de gestion des biens non publics, Chef de personnel militaire et conseil des biens non publics
- 8009-0, La plongée dans les Forces canadiennes
- 8009-1, La plongée dans les Forces canadiennes – Organisation et principes directeurs
- 2010-0, Modélisation et simulation
- 2010-1, Gestion de la modélisation et simulation
- 5031-9, Rapports de cours et certificats
- 4007-5, Première intervention des pompiers lors d'incidents mettant en cause des matières dangereuses ou d'incidents chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires
- 5002-4, Réserve supplémentaire
- 5031-1, Programme d'équivalences militaires des Forces canadiennes
- 5002-1, Enrôlement – Force régulière
- 5029-1, Zone de sélection
- 5050-3, Dossiers personnels des militaires relatifs à l'administration des pertes
- 4007-4, Programme de maintien de la condition physique des pompiers
- 5019-2, Examen administratif
- 5031-10, Formation par l'aventure
- 5023-0, Universalité du service
- 5023-1, Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service
- 5023-2, Programme de conditionnement physique
- 2007-0, Sécurité
- 2007-1, Programme de sécurité générale
- 2008-5, Planification et exécution du programme d'affaires publiques
- 5001-2, Indemnité de maternité et indemnité parentale
- 5003-1, Restrictions applicables au service militaire
- 5018-3, Cimetière militaire national
- 5049-1, Service obligatoire
- 5002-4, Réserve supplémentaire
- 5003-0, Restrictions et contraintes applicables au service militaire
- 5003-5, Mesures administratives en matière de grossesse
- 5012-0, Prévention et résolution du harcèlement
- 5019-0, Manquement à la conduite et au rendement
- 5019-1, Relations personnelles et fraternisation
- 5019-2, Examen administratif
- 5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues
- 5031-0, Apprentissage et perfectionnement professionnel
- 5031-2, Cadre de gestion de l'ìnstruction individuelle et de l'éducation
- 5031-7, Programme pour l'obtention d'un premier baccalauréat
- 5031-8, Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes
- 5049-2, Objection de conscience
- 5059-0, Évaluation du rendement des militaires
- 5002-0, Besoins et production de personnel militaire
- 5019-0, Manquement à la conduite et au rendement
- 5019-2, Examen administratif
- 7001-1, Comparutions devant les tribunaux civils et les tribunaux de juridiction criminelle
- 5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues
- 5031-51, Programme ministériel de bourses d'études (annulée)
- 5005-2, Délégation de pouvoirs pour la gestion des ressources humaines civiles
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2018-12-13
