Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 2006
3002-0 , Munitions et explosifs
1000-0 , Directive cadre de la Défense
9003-1 , Cadre de gestion des biens non publics, Chef de personnel militaire et conseil des biens non publics
8009-0 , La plongée dans les Forces canadiennes
8009-1 , La plongée dans les Forces canadiennes – Organisation et principes directeurs
2010-0 , Modélisation et simulation
2010-1 , Gestion de la modélisation et simulation
5031-9 , Rapports de cours et certificats
4007-5 , Première intervention des pompiers lors d'incidents mettant en cause des matières dangereuses ou d'incidents chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires
5002-4 , Réserve supplémentaire
5031-1 , Programme d'équivalences militaires des Forces canadiennes
5002-1 , Enrôlement – Force régulière
5029-1 , Zone de sélection
5050-3 , Dossiers personnels des militaires relatifs à l'administration des pertes
4007-4 , Programme de maintien de la condition physique des pompiers
5019-2 , Examen administratif
5031-10 , Formation par l'aventure
5023-0 , Universalité du service
5023-1 , Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service
5023-2 , Programme de conditionnement physique
2007-0 , Sécurité
2007-1 , Programme de sécurité générale
2008-5 , Planification et exécution du programme d'affaires publiques
5001-2 , Indemnité de maternité et indemnité parentale
5003-1 , Restrictions applicables au service militaire
5018-3 , Cimetière militaire national
5049-1 , Service obligatoire
5002-4 , Réserve supplémentaire
5003-0 , Restrictions et contraintes applicables au service militaire
5003-5 , Mesures administratives en matière de grossesse
5012-0 , Prévention et résolution du harcèlement
5019-0 , Manquement à la conduite et au rendement
5019-1 , Relations personnelles et fraternisation
5019-2 , Examen administratif
5019-3 , Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues
5031-0 , Apprentissage et perfectionnement professionnel
5031-2 , Cadre de gestion de l'ìnstruction individuelle et de l'éducation
5031-7 , Programme pour l'obtention d'un premier baccalauréat
5031-8 , Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes
5049-2 , Objection de conscience
5059-0 , Évaluation du rendement des militaires
5002-0 , Besoins et production de personnel militaire
5019-0 , Manquement à la conduite et au rendement
5019-2 , Examen administratif
7001-1 , Comparutions devant les tribunaux civils et les tribunaux de juridiction criminelle
5019-3 , Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues
5031-51 , Programme ministériel de bourses d'études (annulée)
5005-2 , Délégation de pouvoirs pour la gestion des ressources humaines civiles
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Date de modification :
2017-07-10