Sélection de la langue

Gouvernement du Canada / Government of Canada

Recherche

Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 18/07

Modificatif 18/07, 2007-12-12

Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.

Renseignements : Directeur - Services ministériels stratégiques (DSMS) (613) 949-1357

DOAD à ajouter

Ajouter les nouvelles DOAD :

Numéro Titre - DOAD Cocher

3002-3

Programme de sécurité des munitions et des explosifs

  • (remplace OAFC 66-6, Programme de sécurité des explosifs)

3002-4

Rapports sur les accidents, incidents, défectuosités ou défaillances de munitions ou d'explosifs

  • (remplace OAFC 71-4, Munitions - Rapports d'accidents, d'incidents, de défectuosités et de mauvais fonctionnement)

3002-5

Utilisation d'armes à feu, de munitions et d'explosifs

  • (remplace OAFC 36-52, Usage des armes, munitions et explosifs)
  • (remplace OAFC 50-18, Confection manuelle des cartouches - Armes de petit calibre)

Pages à remplacer

Retirer les pages suivantes et insérer les nouvelles pages :

Numéro Repérer le document Motif du changement Retirer les pages Insérer les pages Cocher

-

Table des matières

-

1 à 7

1 à 7

Détails de la page

Date de modification :