Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 8/08
Modificatif 8/08, 2008-06-27
Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.
Renseignements : Directeur - Services ministériels stratégiques (DSMS) (613) 949-1357
Pages à remplacer
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Numéro | Repérer le document | Motif du changement | Retirer les pages | Insérer les pages | Cocher |
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Déménagements imprévus, statuts particuliers et affectations pour motifs personnels |
modifiée |
1 à 12 |
1 à 12 |
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Dossiers personnels des militaires du Directeur général - Recrutement et carrières militaires et du Directeur - Gestion de l'information des ressources humaines, et dossiers relatifs aux successions militaires du Juge-avocat général |
changement administratif mineur |
1, 2, 5, 6, 7, 8, 11 et 12 |
1, 2, 5, 6, 7, 8, 11 et 12 |
||
Dossiers personnels des militaires |
1, 2, |
1, 2, |
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