Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 4/09

Modificatif 4/09, 2009-05-07

Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.

Renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS) 613-949-1357

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Numéro Repérer le document Motif du changement Retirer les pages Insérer les pages Cocher
5002-0 Besoins et production de personnel militaire changement mineur 5 et 6 5 et 6
5031-10 Formation par l'aventure 5 et 6 5 et 6
7002-0 Commissions d'enquête et enquêtes sommaires modifiée 1 à 4 1 à 4
7002-1 Commissions d'enquête 1 à 4 1 à 4
7002-2 Enquêtes sommaires 1 à 7 1 à 7
7002-3 Sujets d'enquête et références 1 à 4 1 à 4
7002-4 Interrogatoire des témoins 1 à 8 1 à 8

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