Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 05/20

Avis de modification 05/20, 2020-07-10

Autorités approbatrices : La directive et ordonnance qui suit est publiée avec l’autorisation du sous-ministre de la Défense nationale et du chef d’état-major de la défense.

Demandes de renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS) 613‑901-5972

Numéro Repérer le document Motif de la modification Raison
5019-0 Manquement à la conduite et au rendement
Majeure
  • Les changements à la section Définitions pour définir conduite haineuse;
  • Les amendements au paragraphe des Exigences de la section de l’Orientation de la politique;
  • L’ajout du paragraphe Conformité et conséquences à la section 4;
  • Une mise à jour à la section Références. 
3002-3
Programme de sécurité des munitions et des explosifs
Majeure
  • L’autorité approbatrice Sous-ministre adjoint (Matériels) SMA (MAT) remplacé par Directeur Réglementation des explosifs et munitions (DREM)
  • Changement à la section Définitions;
  • Ajout du paragraphe Conformité et Conséquences;
  • Révision à la section des Références;
  • Ajout de nouveaux paragraphes, Interprétation, un Aperçu et le Programme de sécurité des munitions et des explosifs (PSME) à la section 3;
  • Nouvelles responsabilités au Directeur Réglementation des explosifs et munitions (DREM)
3002-4
Signalement des accidents, des incidents, des défectuosités et des défaillances de munitions ou d’explosifs
Majeure
  • L’autorité approbatrice Sous-ministre adjoint (Matériels) SMA (MAT) remplacé par Directeur Réglementation des explosifs et munitions (DREM)
  • Changement à la section Définitions;
  • Ajout du paragraphe Conformité et Conséquences
  • Révision à la section des Références;
  • Révision à la section 3  à laquelle des nouveaux paragraphes ont été rajoutés soit : Plusieurs programmes de sécurité et Système d’information sur la sécurité des explosifs et des munitions
  • Le tableau des responsabilités inclut des amendements aux responsabilités qui ont également été appliqués pour: 
    • Sous-ministre adjoint (Matériels) SMA (MAT);
    • N1 commandants des commandements et des formations, commandants et surintendants d’unités;
    • Directeur Réglementation des explosifs et munitions (DREM).
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