Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 07/22

Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD)

Avis de modification 07/22, 2022-06-24

Autorités approbatrices : Les directives et ordonnances qui suivent sont publiées avec l’autorisation du sous-ministre de la Défense nationale et du chef d’état-major de la défense.

Demandes de renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS), envoyez un courriel au DSMS.

Numéro Repérer le document Motif de la modification Raison
5023-0 Universalité du service Majeure
  • Modernisation du formatage de la DOAD afin de répondre aux lignes directrices de la DOAD;
  • L’autorité approbatrice a été remplacé par Chef du personnel militaire (CPM);
  • L’ajout de la section Bureau de première responsabilité des politiques : Directeur – Politique et griefs (Carrières militaires) (DPGCM);
  • La section de Demandes de renseignement remplacée par le Centre de réponses administratives (CRA);
  • Ajout du paragraphe Conformité et Conséquences. 
5023-1 Normes opérationnelles minimales liées à l'universalité du service Majeure
  • Modernisation du formatage de la DOAD afin de répondre aux lignes directrices de la DOAD;
  • L’autorité approbatrice a été remplacé par Chef du personnel militaire (CPM);
  • L’ajout de la section Bureau de première responsabilité des politiques : Directeur – Politique et griefs (Carrières militaires) (DPGCM);
  • La section de Demandes de renseignement remplacée par le Centre de réponses administratives (CRA);
  • Ajout du paragraphe Conformité et Conséquences.
5023-2 Évaluation de la condition physique au moyen de tâches militaires communes Majeure
  • Modernisation du formatage de la DOAD afin de répondre aux lignes directrices de la DOAD Changements à la section Définitions;
  • L’ajout de la section Bureau de première responsabilité des politiques : Directeur – Politique et griefs (Carrières militaires) (DPGCM);
  • La section de Demandes de renseignement remplacée par le Centre de réponses administratives (CRA);
  • Mise à jour des six tâches militaires communes, des évaluations et l’indicateur l’Évaluation Force et l’Évaluation de la condition physique au moyen de tâches militaires communes (ÉCPTMC);
  • Ajout du paragraphe Conformité et Conséquences.
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