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Gouvernement du Canada / Government of Canada

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DOAD 3020 - Table des matières

DOAD 3020-0, Transport

  1. Introduction
  2. Définitions
  3. Orientation de la politique
  4. Conséquences
  5. Autorités
  6. Références

DOAD 3020-1, Utilisation des véhicules du MDN pour le transport terrestre et délivrance des permis de conduire

  1. Introduction
  2. Définitions
  3. Attribution et utilisation des véhicules du MDN
  4. Programme de délivrance des permis de conduire du MDN
  5. Conduite des véhicules du MDN
  6. Sécurité routière
  7. Gestion de la flotte de véhicules
  8. Conséquences
  9. Responsabilités
  10. Références

DAOD 3020-3, Service postal des Forces canadiennes

  1. Introduction
  2. Définitions
  3. Abréviations
  4. Aperçu
  5. Courrier officiel et non officiel
  6. Courrier international
  7. Courrier du régime intérieur
  8. Conformité et conséquences
  9. Responsabilités
  10. Références

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