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Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - 5023 - Table des matières

DOAD 5023-0, Universalité du service

  1. Introduction
  2. Orientation de la politique
  3. Conséquences
  4. Autorité
  5. Références

DOAD 5023-1, Normes opérationnelles minimales liées à l'universalité du service

  1. Introduction
  2. Principes de fonctionnement
  3. Applicabilité des normes opérationnelles minimales aux groupes
  4. Applicabilité des normes opérationnelles minimales aux personnes
  5. Conformité et conséquences
  6. Responsabilités
  7. Références

DOAD 5023-2, Évaluation de la condition physique au moyen de tâches militaires communes

  1. Introduction
  2. Abréviations
  3. Aperçu
  4. Évaluations
  5. Contraintes d’emploi pour raisons médicales
  6. Circonstances exceptionnelles
  7. Exigences et procédures administratives
  8. Échec au respect des normes d’évaluation
  9. Conformité et conséquences
  10. Responsabilités
  11. Références
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