DOAD 8009-0, La plongée dans les Forces canadiennes

Orientation de la politique

Contexte

La présente DOAD énonce la politique applicable à toutes les unités, formations et quartiers généraux qui ont juridiction sur la plongée militaire (c.-à-d. les autorités de plongée militaire), tous les militaires impliqués dans la plongée militaire ainsi qu'à tous les employés du MDN et les militaires qui exercent des fonctions liées à la plongée militaire.

Afin de répondre à divers engagements opérationnels, la plongée militaire est pratiquée par des unités des commandements d'armée de la Force terrestre, de la Force maritime, de la Force aérienne, du Groupe de l'unité de plongée expérimentale (GPE) et des Forces d'opérations spéciales (FOS). Bien que les diverses tâches de chaque équipe de plongeurs militaires soient déterminées par les rôles distincts des commandements d'armées, du GPE ou du Centre d'instruction de Dwyer Hill (CIDH), les fonctions suivantes de plongée militaire sont uniformisées :

• l'application des instructions et des ordonnances de plongée militaire;
• les opérations de plongée militaire;
• les normes et l'instruction de la plongée militaire;
• les normes d'inspections périodiques;
• les évaluations opérationnelles;
• les énoncés de besoins;
• l'entretien de l'équipement de plongée militaire;
• l'acquisition d'équipement de plongée militaire;
• l'application des normes médicales;
• l'intervention en cas d'accident de plongée militaire.

Pour l'application de la présente DOAD, les activités suivantes ne sont pas des fonctions de plongée militaire :

• la plongée du club de plongée autonome sportive des FC;
• la natation des FC;
• les sports aquatiques;
• la natation pour sauvetage militaire, comme depuis un Navire canadien de Sa Majesté.

Politique

Le MDN et les FC s'engagent à ce que la plongée militaire, qu'elle soit opérationnelle ou d'instruction, soit pratiquée :

• seulement par des plongeurs militaires qualifiés ou, lors de l'instruction, par des candidats admissibles à devenir plongeurs militaires;
• à l'aide d'appareils de plongée approuvés par les FC;
• conformément aux normes de sécurité et aux normes médicales de la plongée militaire;
• conformément aux instructions et ordonnances des FC qui la régissent.

Le comité sur la politique de plongée militaire (CPPM) est l'organisme principal de formulation de la politique de plongée militaire. Présidé par le DS Plongée, il se compose de représentants de tous les commandements d'armées et se réunit normalement annuellement.

Toute plongée du GPE doit respecter cette politique, sauf autorisation contraire prévue à la DOAD 8009-1, La plongée dans les Forces canadiennes - Organisation et principes directeurs ou les DOAD 5061-0, Recherche avec des sujets humains et 5061-1, Procédure d'approbation en matière de recherche avec des sujets humains.

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Exigences

Les autorités de plongée militaire doivent :

• maintenir une norme des qualifications de plongée militaire en fonction des besoins des commandements d'armées;
• s'assurer que tous les plongeurs militaires ainsi que tous les employées du MDN et tous les militaires qui exercent des activités liées à la plongée militaire se conforment aux ordonnances qui figurent dans le Manuel de plongée des Forces canadiennes, lequel régit l'instruction et les opérations de la plongée militaire;
• veiller à ce que le matériel de plongée militaire soit testé, réparé et entretenu conformément aux normes établies et aux Instructions techniques des FC (ITFC) qui sont applicables;
• faire respecter les Notes de service générales de plongée militaire (NSGP) qui préconisent des mesures de sécurité pour toutes les autorités de plongée militaire et toutes les équipes de plongeurs militaires;
• s'assurer que toutes les activités de plongée militaire sont bien consignées et que les dossiers sont tenus à jour conformément aux instructions et aux ordonnances applicables.

Références

Références principales

• Article 4.20 des ORFC, Responsabilités générales du commandant
• DOAD 2007-0, Sécurité

Références supplémentaires

• DOAD 5061-0, Recherche avec des sujets humains
• DOAD 5061-1, Procédure d'approbation en matière de recherche avec des sujets humains
• DOAD 8009-1, La plongée dans les Forces canadiennes - Organisation et principes directeurs
• A-LM-181-001/JS-001, Directives d'approvisionnement
• A-MD-154-000/FP-000, Normes médicales applicables aux Forces canadiennes
• A-MD-175-002/AG-001, Ordres du Service de santé des FC, sections 27-07 et 27-08
• A-PD-055-002/PP-002, Description de groupe professionnel militaire, Volume 2, Partie 2
• A-PD-055-003/PQ-001, CF Manual of Occupational Specialty Specifications for Ship's Divers and Combat Divers
• B-GG-380-000/FP-001, Manuel de plongée des Forces canadiennes, Volume 1, Histoire, physique et physiologie
• B-GG-380-000/FP-002, Manuel de plongée des Forces canadiennes, Volume 2, Appareil respiratoire à air comprimé (ARA)
• B-GG-380-000/FP-003, Manuel de plongée des Forces canadiennes, Volume 3, Surface Supplied Breathing Apparatus (SSBA)
• B-GG-380-000/FP-004, Manuel de plongée des Forces canadiennes, Volume 4, Plongée autonome avec mélange gazeux
• B-GG-380-000/FP-005, Manuel de plongée des Forces canadiennes, Volume 5, Hyperbaric Chamber - Operation and Treatment Procedures
• B-GG-380-000/FP-006, Manuel de plongée des Forces canadiennes, Volume 6, Diving Supervisor's Handbook
• B-GG-380-000/FP-007, Manuel de plongée des Forces canadiennes, Volume 7, Aide-mémoire du Superviseur de Plongée
• B-GL-361-007/FP-002, Plongeurs de combat
• C-02-040-009/AG-001, Normes de sécurité générale
• OCOMAR 9-12, Formation des plongeurs et administration, Réserve navale
• OCOMAR 46-500, Plongée opérationnelle
• OCOMAR 46-501, Cours de qualification de spécialiste en plongée de la flotte
• Naval Diving Operational Concept of Employment 2004
• Ordonnances de la 1 DAC, Volume 5