Sécurité intérieure et continentale

Sur cette page

• Opération Lentus en 2023
• Évolution du rythme de l’Opération Lentus
• Processus de demande d’assistance
• Relations avec les autochtones
• Rangers canadiens
• Conséquences des changements climatiques pour les Opérations des Forces Armées Canadiennes
• Souveraineté et sécurité de l’Arctique
• Chronologie des événements : Objets en haute altitude
• Ballon de surveillance à haute altitudes
• Recherche et sauvetage

Opération Lentus en 2023

Faits Saillants

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Évolution du rythme de l’Opération Lentus

Faits Saillants

Détails

Opération LENTUS

• Conformément au Plan fédéral d’intervention d’urgence, les Forces armées canadiennes (FAC) interviennent lorsqu’une province ou un territoire demande l’aide du gouvernement fédéral en cas d’urgence.
• L’opération LENTUS est la réponse des FAC aux feux de forêt, aux inondations et aux catastrophes naturelles au Canada. Cette opération suit un plan d’action établi pour soutenir les communautés en situation de crise. Ce plan peut être adapté à de multiples situations. Celles-ci peuvent prendre la forme de feux de forêt, d’inondations, de tempêtes de verglas ou d’ouragans.
• Les capacités uniques des FAC, ce qui inclut le personnel et l’équipement militaires, complètent et améliorent les ressources provinciales, territoriales et locales.
  • En fonction de la demande d’assistance, les FAC déterminent le nombre de personnes à envoyer et les types de ressources qui les accompagnent. Au cours des dernières années, entre 60 et 2 600 membres des FAC ont pris part à des déploiements dans le cadre de l’opération LENTUS.
• Les objectifs de l’opération LENTUS sont :
  • appuyer les autorités provinciales et territoriales;
  • réagir rapidement et efficacement à la crise;
  • stabiliser la situation de catastrophe naturelle.

Déploiements en 2022

• En réponse à l’ouragan Fiona, les FAC ont déployé environ 750 membres dans la région de l’Atlantique au plus fort de la crise.
• Le 19 octobre, un avion CC-130J Hercules de l’Aviation royale du Canada a transporté deux ambulances de Dryden, en Ontario, à la Première Nation Pikangikum pour rétablir la capacité de transport médical.
• Les FAC ont déployé six officiers de liaison pour aider Terre-Neuve à planifier et à coordonner le transport aérien en réponse aux feux de forêt du 6 août au 15 août 2022.
• Les FAC ont déployé deux avions CC-130 Hercules pour appuyer les évacuations en raison des feux de forêt au Manitoba le 16 juillet 2022.
• Les FAC ont déployé des équipes de Rangers canadiens pour appuyer les évacuations en raison des inondations dans le Nord-Ouest de l’Ontario, du 12 au 20 mai 2022.

Déploiements en 2021

• Conformément au Plan
• Les FAC ont déployé plus de 700 membres et 10 aéronefs en Colombie-Britannique en novembre 2021 pour appuyer les efforts de secours en réponse aux inondations record.
• Du 5 juillet au 5 septembre 2021, plus de 300 membres ont également été déployés en Colombie-Britannique pour aider à combattre les feux de forêt.
• Les FAC ont déployé un détachement de plus de 100 membres au Manitoba Wildfire Service du 20 juillet au 24 août 2021.
• Au cours de 2021, les FAC ont reçu des demandes d’assistance pour des inondations au Yukon, en Colombie-Britannique et à Terre-Neuve; pour des feux de forêt en Ontario, au Manitoba et en Colombie-Britannique; et pour de l’eau contaminée à Iqaluit.
• Du 19 janvier au 28 septembre 2020, environ 380 membres des FAC ont appuyé la province de Terre-Neuve-et-Labrador après une tempête de neige importante qui a entraîné un état d’urgence dans plusieurs collectivités.

Centre d’excellence OTAN pour le changement climatique et la sécurité

• Au Sommet de l’OTAN, en juin à Madrid, il a été annoncé que le Centre d’excellence OTAN pour le changement climatique et la sécurité serait établi à Montréal.
• Le protocole d’entente opérationnel du Centre a été signé par les pays promoteurs le 12 juillet 2023.
• Ce centre aidera l’OTAN, les alliés et d’autres partenaires d’ailleurs dans le monde à mieux comprendre les répercussions des changements climatiques sur notre sécurité, à s’y adapter et à les atténuer.
• Le budget de 2023 propose de fournir 40,4 millions de dollars sur cinq ans, à partir de 2023-2024, avec 0,3 million de dollars d’amortissement restant et 7 millions de dollars en cours, à Affaires mondiales Canada et au ministère de la Défense nationale pour établir le Centre d’excellence OTAN.

Écologiser la défense et se diriger vers la carboneutralité

• Conformément au Plan
• La Défense nationale et les FAC jouent un rôle de chef de file dans les efforts visant à atteindre l’objectif pangouvernemental d’atteindre la carboneutralité d’ici 2050 ainsi que son objectif à court terme de 40 % d’ici 2025.
• Dans le cadre de la Stratégie d’écologisation du gouvernement, le gouvernement du Canada s’est engagé à atteindre la carboneutralité d’ici 2050, y compris les émissions de la flotte nationale de sécurité et de sûreté du gouvernement.
• La Défense nationale s’est engagée à travailler à réaliser la carboneutralité de notre flotte nationale de sécurité et de sûreté, et nous travaillons à élaborer nos plans de décarbonisation de la flotte d’ici 2024.
• Au 7 novembre 2023, le commissaire à l’environnement et au développement durable a déposé ses rapports de l’automne 2023.
• Le rapport n^o 7 a révélé que tous les ministères et organismes vérifiés, y compris la Défense nationale, n’étaient pas sur la bonne voie pour atteindre l’objectif du gouvernement fédéral de faire en sorte que 80 % de sa flotte administrative soit composée de véhicules à zéro émission d’ici 2030.
  • Le rapport a formulé deux recommandations :
    • Que les ministères et organismes concernés élaborent des approches stratégiques pour décarboniser leurs flottes.
    • Que les ministères et organismes indiquent séparément le nombre et les pourcentages de véhicules à zéro émission et de véhicules hybrides dans leurs flottes, ainsi que les totaux annuels des achats de ces types de véhicules.
  • La Défense nationale a accepté les deux recommandations, soulignant qu’elle élaborera son approche stratégique par l’entremise de la Stratégie énergétique et environnementale de la Défense, et qu’elle fera rapport des types de véhicules et des inventaires au Parlement dans les rapports d’étape annuels de la Stratégie ministérielle de développement durable.

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Processus de demande d’assistance

Faits Saillants

Détails

Cadre juridique

• Le paragraphe 273,6(1) de la Loi sur la défense nationale fournit au gouvernement du Canada un mécanisme souple qui a toujours été utilisé pour autoriser le soutien des Forces armées canadiennes (FAC) à d’autres ministères et organismes gouvernementaux (fédéraux et provinciaux) dans l’exécution de leurs mandats.
  • Le présent paragraphe ne couvre pas les tâches impliquant de l’aide en matière d’application de la loi.
• Il n’est pas nécessaire d’avoir des RFA pour les missions permanentes assignées aux FAC, comme la recherche et le sauvetage en aviation.

Protocole de RFA

• Les provinces, les territoires, les gouvernements autochtones et les municipalités sont responsables de la gestion des urgences dans le cadre de leurs compétences.
• Si leur capacité et leurs ressources (y compris celles du secteur privé) sont dépassées, ils solliciteront l’aide du gouvernement fédéral.
• Sécurité publique Canada (protection civile), par l’entremise du Centre des opérations du gouvernement, coordonne habituellement l’intervention fédérale avec les ministères concernés. Cela comprend une analyse de la capacité de la Défense nationale.
• Le ministre de la protection civile soumettra ensuite la RFA aux ministères fédéraux concernés.
• À la réception de la RFA, le Chef d’état-major de la défense (CEMD) fournit des conseils militaires au ministre, qui transmet ensuite les directives à la Défense nationale.
• Dès réception de l’orientation et des directives du ministre, le CEMD transmet ses ordres aux FAC.

Coût des opérations nationales

• La Défense nationale absorbe généralement les coûts des opérations nationales et continentales. Bien qu’il y ait un processus en place pour déterminer les coûts recouvrables des organisations non gouvernementales et d’autres ministères, les FAC ne demandent généralement pas de remboursement pour de telles opérations.

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Relations avec les autochtones

Faits Saillants

Détails

Mobilisation des Autochtones

• La Défense nationale entretient ses relations avec les peuples autochtones afin de faire progresser la réconciliation et de travailler à la réalisation des objectifs de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones. Dans le cadre de ces efforts, la Défense nationale collabore avec les partenaires autochtones de façon significative afin de mieux comprendre leurs points de vue et leurs priorités.
• La Défense nationale a participé à la création de la Politique sur l’Inuit Nunangat, qui a été élaborée conjointement avec les partenaires inuits.
• Cette politique ordonne aux ministères et organismes fédéraux de tenir compte des priorités inuites et de participer rapidement à des projets ou initiatives qui se rapportent l’Inuit Nunangat et qui sont destinés aux Inuits, peu importe où ils vivent.
• En avril 2022, la Défense nationale a officiellement adhéré au Comité de partenariat entre les Inuits et la Couronne (CPIC) afin d’officialiser et d’améliorer la coopération et la collaboration avec les partenaires inuits en matière de souveraineté, de défense et de sécurité.
• Les réunions des dirigeants du CPIC au niveau ministériel ont lieu trois fois par an. Une fois par an, il est coprésidé par le premier ministre et le président de l’Inuit Tapiriit Kanatami (ITK), Natan Obed. Une collaboration est également en cours au niveau opérationnel afin de progresser sur les priorités communes par le biais d’un groupe de travail du CPIC sur la souveraineté, la défense et la sécurité.
• En février 2023, à la suite d’un incident au Yukon lié à la destruction d’un objet à haute altitude, la Défense nationale a consulté le groupe de travail de tous les partenaires du Cadre stratégique pour l’Arctique et le Nord (CSAN), qui est une réunion au niveau des fonctionnaires, pour faire le point avec les partenaires autochtones et des territoires du Nord sur la situation et leur fournir un compte rendu de haut niveau et non classifié sur la menace dans l’Arctique.
• En octobre 2023, le secrétaire parlementaire du ministre de la Défense nationale a assisté à la réunion du Comité de leadership du Cadre stratégique pour l’Arctique et le Nord (CSAN) et a présenté une mise au point sur la modernisation du NORAD aux dirigeants des territoires du Nord et aux dirigeants autochtones ainsi qu’à d’autres ministres fédéraux.
• Également en octobre 2023, le MDN a participé virtuellement au Sommet annuel des Premières Nations du Yukon de 2023 où il a eu l’occasion de discuter avec les chefs, les conseillers et les dirigeants des Premières Nations du Yukon de la sécurité dans l’Arctique et de la défense du Nord.

Réconciliation avec les peuples autochtones

• La Défense nationale soutient également la réconciliation avec les partenaires autochtones en facilitant la mise en œuvre stratégique de la Loi sur la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones et la participation de la Défense nationale au plan d’action de mise en œuvre associé.
• Plusieurs domaines clés de la Déclaration de l’ONU ont des répercussions précises sur la Défense nationale et les Forces armées canadiennes et la réconciliation :
  • Approfondir l’engagement et la collaboration dans des domaines d’intérêt mutuel, notamment les activités militaires sur les terres autochtones;
  • Faciliter la participation des Autochtones et appuyer l’autodétermination;
  • Harmoniser avec la Déclaration nos positions dans les négociations de traités et dans le travail du MDN et des FAC qui ont trait à la terre et à l’environnement.
• Le Plan d’action de la Déclaration des Nations Unies 2023-2028 a été publié en juin 2023 et la Défense nationale a un total de cinq mesures de plan d’action (MPA) : une priorité croisée et quatre priorités inuites.
  • La mesure n^o 45 du plan d’action ministériel vise à harmoniser les travaux de la Défense avec l’article 30 et d’autres articles pertinents de la Déclaration des Nations Unies.
  • Les quatre mesures du plan d’action élaborées conjointement avec les Inuits aideront le MDN et les FAC à faire progresser la mise en œuvre de la Politique sur l’Inuit Nunangat et à appuyer les objectifs de sécurité et de défense du Cadre stratégique pour l’Arctique et le Nord.
• Dans le budget de 2022, la Défense nationale a reçu un total de 6 millions de dollars sur quatre ans à compter de 2023-2024 pour le Programme de réconciliation autochtone (PRA).
  • Ce programme appuiera la réconciliation avec les partenaires autochtones et permettra à la Défense nationale de mieux aligner son engagement et ses opérations sur la Loi sur la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones et les objectifs de la Déclaration des Nations Unies.
  • Le PRA fournira un financement de subventions et de contributions pouvant atteindre 1,5 million de dollars par année pour financer des projets qui aident le MDN à tirer profit de l’expertise et des connaissances traditionnelles des peuples autochtones partout au Canada. Le but du programme est d’aider la Défense nationale à élaborer des politiques, des programmes et des pratiques qui reflètent les priorités des Premières Nations, des Inuits et des Métis ainsi que les besoins de la Défense nationale.
  • Le PRA financera la collaboration du MDN avec les partenaires des Premières Nations, des Inuits et des Métis afin de mieux comprendre les diverses perspectives, priorités et valeurs des Autochtones. Le financement servira à appuyer un large éventail d’activités de mobilisation, de consultation et d’échange d’information, et à encourager la collaboration avec le MDN sur des projets et des activités comme les exercices militaires, les projets d’infrastructure, les transactions immobilières, la recherche stratégique et la prise de décisions.

Investissements autochtones dans l’approvisionnement

• Le gouvernement du Canada a également mis en œuvre un objectif obligatoire d’avoir au moins 5 % de la valeur totale des contrats de construction attribués à des entreprises ou à des coentreprises autochtones. Cet objectif comprend à la fois l’approvisionnement en infrastructures et en matériaux. Les ministères seront ajoutés progressivement pour atteindre ce nouvel objectif, l’intégration de la Défense nationale étant prévue au cours de l’année financière 2024-2025.
• De plus, le gouvernement du Canada peut également avoir des obligations d’approvisionnement auprès des Autochtones découlant des traités modernes qui s’appliquent aux travaux de la Défense.
• La Défense nationale s’est associée à Construction de Défense Canada pour élaborer une stratégie conjointe d’approvisionnement auprès des Autochtones, qui comprend des activités de sensibilisation et de consultation auprès des communautés et des entreprises autochtones.
• Contrat de soutien en service du Système d’alerte du Nord :
  • Le 31 janvier 2022, Services publics et Approvisionnement Canada (SPAC), au nom de la Défense nationale, a attribué un contrat à Nasittuq Corporation, une entreprise appartenant majoritairement à des Inuits, pour l’exploitation et l’entretien du Système d’alerte du Nord.
  • Valeur du contrat : Le contrat est prévu sur une durée initiale de sept ans et est évalué à 592 millions de dollars (527 millions de dollars avant taxes). Le contrat prévoit également quatre périodes d’option de deux ans pour une valeur totale estimative de 1,3 milliard de dollars (1,1 milliard de dollars avant taxes).
• Station des Forces canadiennes (SFC) Alert
  • Le 3 octobre 2022, SPAC, au nom de la Défense nationale, a attribué un contrat à Nasittuq Corporation pour fournir des services de soutien à la SFC Alert au Nunavut. Le contrat couvre tous les services d’appui à la SFC Alert, y compris l’hébergement, les services de restauration, l’entretien et l’exploitation des terrains et des routes, les bâtiments, les réservoirs de stockage de carburant, les systèmes d’alarme incendie, les systèmes de traitement de l’eau et des eaux usées,
  • Valeur du contrat : Le contrat est d’une durée initiale de huit ans et demi et est évalué à 122 millions de dollars (taxes en sus).

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Rangers canadiens

Faits Saillants

Détails

• Les Rangers canadiens sont un sous-élément de la Force de réserve et assurent des patrouilles de surveillance et de souveraineté, mènent des entraînements et soutiennent les opérations des FAC, notamment les interventions fédérales en cas d’inondations, d’incendies et d’évacuations de collectivités. Ils peuvent aussi être appelés à soutenir les autorités provinciales, territoriales et locales dans leurs opérations de recherche et de sauvetage au sol.
• Les Rangers canadiens suivent de l’instruction de l’Armée canadienne qui les soutient et ils fournissent une présence locale des FAC, une capacité opérationnelle et un soutien à la résilience de la communauté dans les zones peu peuplées, éloignées, nordiques, côtières et isolées du Canada qui ne peuvent pas être appuyées rapidement par d’autres éléments des FAC et du gouvernement fédéral
• Les Rangers canadiens sont considérés comme formés dès leur enrôlement et ne reçoivent pas d’instruction individuelle obligatoire. Ils n’ont pas non plus besoin de respecter les normes de condition physique des FAC.
• Ils jouent également un rôle essentiel dans le soutien à leurs collectivités locales et voisines, comme ce fut le cas notamment pendant la pandémie, en assurant le transport et la distribution de renseignements et d’approvisionnement, en effectuant des vérifications du bien-être et en dotant les centres d’urgence en personnel. En outre, ils fournissent une aide à l’évacuation en cas d’inondations et d’incendies.
• Les Rangers canadiens fournissent une gamme de soutien et de services, y compris : le soutien aux opérations de souveraineté; l’aide aux opérations nationales (y compris par l’entremise de l’Op LENTUS); le maintien d’une présence des FAC dans leurs collectivités locales; l’instruction, le mentorat et la supervision des Rangers juniors canadiens, et la participation et le soutien aux événements dans leurs collectivités.

Instruction des Rangers canadiens

Deux cours d’instruction individuelle facultative sont proposés aux Rangers canadiens :

• L’instruction militaire de base qui dure sept jours et qui comprend les éléments suivants :
  • connaissance générale du service des Rangers canadiens, des prestations des FAC et des exigences administratives;
  • fonction en tant que membre d’une patrouille et savoir tirer avec le fusil de service des Rangers;
  • utilisation des techniques de brousse et des premiers soins.
• Le cours de chef de patrouille des Rangers canadiens qui dure huit jours :
  • diriger une patrouille et procéder à l’administration de la patrouille ainsi qu’à des exercices d’armes légères.
• L’instruction commune à tous les Rangers canadiens comprend :
  • Manipulation et tir sécuritaires du fusil C19;
  • Lecture de carte et navigation;
  • Premiers soins;
  • Communication;
  • Survie et techniques de campagne;
  • Les tâches de petit groupe, y compris les patrouilles de souveraineté, le soutien à une force conventionnelle et la recherche et sauvetage au sol.

Emploi

• Les Rangers canadiens employés pour la constitution des forces sont financés par l’Armée canadienne pour des activités d’entraînement à temps partiel, de base, individuelles et collectives, par exemple :
  • instruction locale de base et de routine;
  • instruction individuelle et activité de patrouille non encadrée;
  • instruction à la patrouille collective;
  • compensation (payée) : 12 jours par année.
• Le Programme des Rangers juniors canadiens (RJC)
  • Le programme des RJC est un programme pour les jeunes. Sous le mentorat des Rangers canadiens, le programme offre aux jeunes Canadiens (âgés de 12 à 18 ans) des compétences de ranger, des compétences de vie et des compétences traditionnelles basées sur la culture et l’histoire de leurs collectivités locales.

Remboursement

• L’acquisition d’équipement pour les Rangers canadiens au sein de l’économie locale ou du système d’approvisionnement des FAC présente des difficultés importantes en matière de soutien.
• Par conséquent, un membre des Rangers canadien autorisé à utiliser son équipement personnel dans le cadre d’une activité approuvée par les FAC et dont l’équipement est endommagé ou perdu a droit au coût raisonnable des réparations ou à la juste valeur marchande d’un article de remplacement, à condition que ces articles ne soient pas déjà assurés au titre d’une prime privée.
• La principale source de retard dans le paiement d’une demande d’indemnisation pour perte ou dommage est l’obligation pour les FAC de remplir les conditions énoncées dans la DOAD 7004-2, Dédommagement pour perte ou dommages causés aux effets personnels, et à l’alinéa 210.01 (4) des DRAS (Rangers canadiens – Équipement pouvant faire l’objet d’un dédommagement) avant qu’un tel paiement soit autorisé.
• Si une demande d’indemnisation pour perte ou dommage peut être remplie avant que l’instructeur des Rangers canadiens quitte la collectivité, le remboursement peut normalement être effectué par dépôt direct dans un délai de quelques semaines. En outre, le commandant est autorisé à accorder une avance de fonds, égale au montant de la demande, mais ne dépassant pas 1 000 dollars, ce qui permet un paiement rapide dans de nombreux cas.
• Cependant, dans la plupart des cas, les réparations ne peuvent être effectuées avant le départ de l’instructeur des Rangers canadiens en raison du manque de pièces détachées ou de l’insuffisance des compétences techniques locales pour réparer le véhicule.
• En reconnaissance de l’importance de cet équipement personnel pour la subsistance des Rangers canadiens, les FAC ont récemment rationalisé le processus de demande d’indemnisation afin de permettre à des niveaux d’autorité plus immédiats dans la chaîne de commandement d’approuver leurs demandes d’indemnisation. Cette mesure permettra d’accélérer considérablement le processus de remboursement des frais de réparation ou de remplacement de l’équipement personnel des Rangers canadiens.

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Conséquences des changements climatiques pour les Opérations des Forces Armées Canadiennes

Faits Saillants

Détails

Centre d’excellence OTAN pour le changement climatique et la sécurité

• La création d’un Centre d’excellence OTAN pour le changement climatique et la sécurité (CEOCCS) est une initiative en cours dirigée conjointement par Affaires mondiales Canada et le ministère de la Défense nationale, afin de mieux comprendre les défis en matière de sécurité liés au changement climatique et d’éclairer la préparation militaire.
• Le CEOCCS sera une plateforme permettant au personnel militaire et civil de développer, d’améliorer et de mettre en commun leurs connaissances sur les répercussions du changement climatique sur la sécurité. Il leur permettra également de travailler ensemble pour mettre en place les capacités requises, d’élaborer les pratiques exemplaires et de contribuer à l’objectif de l’OTAN de réduire l’incidence des activités militaires sur le climat.
• En plus d’accueillir le centre et d’en soutenir le fonctionnement, le Canada apportera au fonctionnement du CEOCCS ses connaissances et ses capacités particulières dans un éventail de secteurs pertinents. Grâce aux efforts de coopération de ses participants, ce centre renforcera la sécurité du Canada, de l’OTAN et des populations du monde entier.
• Le CEOCCS a atteint sa capacité opérationnelle initiale en octobre 2023 avec l’ouverture de son emplacement temporaire à Montréal et l’arrivée de certains membres clés du personnel canadien et international, y compris son directeur. Les prochaines étapes comprennent l’obtention de l’accréditation de l’OTAN et l’atteinte de la pleine capacité opérationnelle d’ici l’été 2024.

Stratégie de la Défense sur le climat et la durabilité

• Déposée au Parlement le 2 novembre 2023, la Stratégie de la Défense sur le climat et la durabilité (SDCD) est une nouvelle approche élargie qui s’appuie sur les stratégies énergétiques et environnementales de la Défense de 2017 et de 2020.
• La SDCD comprend 21 nouvelles cibles dans les domaines des changements climatiques (atténuation, adaptation, sensibilisation) et de la durabilité environnementale. Les cibles ont été fournies par l’ensemble du Ministère et représentent une approche à l’échelle de la Défense nationale. L’objectif principal est l’engagement de la Défense nationale à atteindre la carboneutralité des émissions d’ici 2050.
• Afin de mieux intégrer l’action climatique avec l’impact climatique, la SDCD comprend un nouveau thème qui met en évidence l’intersection du climat et de la sécurité.

Stratégie de science et technologie sur la résilience climatique et la durabilité de l’environnement (STRCDE) du MDN et des FAC

• La STRCDE est une stratégie ministérielle annoncée publiquement le 6 novembre 2023. La STRCDE identifie les façons dont les efforts de S et T peuvent aider la Défense nationale à atteindre ses ambitions climatiques et environnementales, tout en maintenant ou en améliorant l’efficacité opérationnelle.
• Englobant une perspective à long terme, la STRCDE fournit un guide sur les possibilités de partenariats de collaboration, d’échange de connaissances et de recherche de défense ciblée dans le cadre de trois objectifs stratégiques établis dans le contexte de la défense et de la sécurité :
  1. Mener des recherches pour permettre l’atténuation des changements climatiques et la durabilité de l’environnement;
  2. Évaluer les défis, les risques et les possibilités liés à l’environnement et aux changements climatiques;
  3. Mener des recherches pour appuyer l’adaptation et la résilience aux changements climatiques.

Stratégie énergétique et environnementale de la Défense – Résultats choisis de 2022-2023

• En 2022-2023 :
  • 86 % des véhicules légers achetés étaient hybrides ou électriques, ce qui a stimulé nos efforts visant à faire passer 100 % de cette flotte des combustibles fossiles à l’électricité.
  • 72 % de l’électricité consommée sur les réseaux à forte intensité de carbone était de l’électricité propre.
  • 64 % des bases admissibles mettent en œuvre des contrats de rendement énergétique.

Décarboniser les flottes de la Défense

• L’Aviation royale du Canada (ARC) et la Marine royale canadienne (MRC) élaborent individuellement des Plans de décarbonisation de la flotte opérationnelle (PDFO), conformément aux engagements de la Stratégie pour un gouvernement vert pour la flotte nationale de sécurité et de sûreté (flotte de SSN).
• Les PDFO seront soumis au SCT (Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada) – Centre pour un gouvernement vert en 2024.
• Les PDFO présenteront le plan de la Défense nationale pour réduire les émissions globales des opérations de l’ARC et de la MRC, sur la voie vers la carboneutralité d’ici 2050.
• Ces plans comprennent un certain nombre d’initiatives, notamment :
  • Une évolution progressive vers les carburants à faible intensité en carbone;
  • L’utilisation de plateformes écoénergétiques, dans la mesure du possible;
  • L’examen des procédures opérationnelles pour l’efficacité qui entraînerait une réduction des émissions de gaz à effet de serre;
  • Investissements dans la recherche et l’innovation en matière de carboneutralité;
  • Élimination du dioxyde de carbone.

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Souveraineté et sécurité de l’Arctique

Faits Saillants

Détails

Empreinte des FAC dans l’Arctique

• Les FAC exercent une surveillance et un contrôle dans l’Arctique, maintiennent une présence visible et persistante, interviennent relativement à des incidents de recherche et sauvetage (SAR) aéronautiques, aident les provinces et les territoires dans le cadre d’opérations SAR au sol et d’urgences en cas de catastrophe naturelle, soutiennent les peuples et les collectivités de l’Arctique et du Nord, et contribuent à la réalisation des priorités pangouvernementales dans la région.
• La présence permanente des FAC dans le Nord est assurée par la Force opérationnelle interarmées (Nord) [FOIN] à Yellowknife, ainsi que par le 440^e Escadron de transport de l’ARC, le quartier général du 1^er Groupe de patrouille des Rangers canadiens et une compagnie d’infanterie de la Réserve. La FOIN compte environ 300 membres du personnel, dont deux détachements à Whitehorse et Iqaluit.
• Les groupes-compagnies d’intervention dans l’Arctique de l’Armée canadienne sont des éléments à vocation régionale capables de se déployer dans le Nord du Canada pour mener des opérations de souveraineté, faciliter l’intervention en cas de catastrophe ou fournir une assistance générale à d’autres ministères.
• L’empreinte des FAC dans le Nord comprend également :
  • la Station des Forces canadiennes Alert, l’avant-poste le plus septentrional des FAC;
  • le Centre d’entraînement des Forces canadiennes dans l’Arctique (CEFCA) à Resolute Bay, au Nunavut, qui offre un emplacement permanent pour l’entraînement et les opérations dans l’Extrême-Arctique. L’Armée canadienne organise chaque année un exercice nordique (NOREX) au CEFCA.
• La Défense nationale possède également un certain nombre de ressources utilisées par le NORAD, notamment le système d’alerte du Nord, et trois emplacements d’opérations avancés (EOA) à Yellowknife et à Inuvik, aux Territoires du Nord-Ouest, et à Iqaluit, au Nunavut. Dans le cadre de la modernisation du NORAD, la Défense nationale investit dans la mise à niveau de ces trois emplacements d’opérations avancés, ainsi que du site de la 5e Escadre Goose Bay, à Terre-Neuve-et-Labrador. Ces investissements permettront de renforcer la présence du NORAD et des FAC en cas de besoin, y compris des déploiements de soutien des futurs chasseurs, offrant des possibilités d’infrastructures polyvalentes sur ces sites qui pourraient bénéficier aux collectivités locales, y compris aux partenaires autochtones.

Opération NANOOK

• L’opération NANOOK est l’opération nordique emblématique des FAC avec trois objectifs stratégiques. Premièrement, améliorer et élargir les capacités, l’empreinte et l’état de préparation des FAC. Deuxièmement, préserver et sauvegarder la souveraineté du Canada dans l’Arctique. Troisièmement, élaborer des partenariats interagences, intergouvernementaux, autochtones et multinationaux et l’interopérabilité.
• Opération NANOOK-NUNALIVUT 2023. Du 1^er au 20 mars 2023. Plus de 200 membres des FAC ont collaboré avec des membres des forces armées norvégiennes, belges, françaises et britanniques pour mener des activités de patrouille interarmées à longue distance, de soutien logistique complexe et de plongée sous la glace, en autres.
• Opération NANOOK-TUUGAALIK 2023. Du 8 août au 29 septembre 2023. Exercice maritime visant à renforcer les capacités dans l’Arctique et l’interopérabilité avec les alliés. En 2023, les États-Unis, le Danemark et la France ont participé à l’opération, y compris pour la première fois, un sous-marin de la marine américaine, l’USS San Juan.
• Opération NANOOK-NUNAKPUT 2023. Du 25 août au 9 septembre 2023. Une série d’activités de présence et de surveillance le long du passage du Nord-Ouest.
• Opération NANOOK-TATIGIIT 2023. Du 24 au 28 octobre 2023. Exercice pangouvernemental d’intervention en cas d’urgence et de catastrophe, planifié et exécuté avec des partenaires territoriaux, autochtones et communautaires. Cet exercice aura lieu à Whitehorse et l’itération de cette année sera axée sur un scénario de tempête de verglas.
• Les autres opérations dans le Nord comprennent l’opération LIMPID, la mission continue de surveillance et de présence des FAC, et l’opération BOXTOP, la mission d’approvisionnement de la Station des Forces canadiennes Alert.

Coopération internationale

• Comme il est indiqué dans Protection, Sécurité, Engagement et le Cadre stratégique pour l’Arctique et le Nord, l’Équipe de la Défense travaillera à l’amélioration de la coopération avec les alliés et les partenaires de l’Arctique afin de renforcer la connaissance du domaine et la mise en commun des renseignements, et cherchera également à accroître la participation aux exercices multinationaux dans la région.
• La Défense nationale approfondit également la collaboration au niveau stratégique avec des alliés et des partenaires de l’Arctique aux vues similaires. En septembre 2023, le Chef d’état-major de la défense a assisté à la réunion annuelle des chefs de la Défense de l’Arctique à Oslo. Le MDN et les FAC continuent également d’engager des nations de l’Arctique aux vues similaires au niveau des fonctionnaires afin d’explorer les possibilités de collaboration approfondie.
• De plus, le premier ministre a assisté à une réunion annuelle avec les premiers ministres des pays nordiques en Islande les 25 et 26 juin 2023, afin de renforcer les liens avec les pays nordiques et d’aborder les principales priorités mutuelles, y compris la sécurité dans l’Arctique.
• Recherche et développement pour la défense Canada participe activement au Programme de coopération internationale en recherche polaire (PCI-RP) avec plusieurs pays de l’Arctique, à l’exclusion de la Fédération de Russie, afin de faire progresser les connaissances scientifiques de la Défense nationale sur l’évolution de l’environnement arctique (p. ex. la glace de mer, la température, la salinité, les niveaux de bruit ambiant) et d’assurer l’efficacité continue des capacités, des systèmes et des plateformes de défense, ainsi que leur adaptation aux futures opérations des FAC.
• La Table ronde des Forces de sécurité de l’Arctique (TRFSA) est un événement annuel coprésidé par la Norvège et les États-Unis, par l’intermédiaire de l’USEUCOM, afin de promouvoir la compréhension régionale, le dialogue et la coopération entre les forces de sécurité de l’Arctique, et de renforcer les opérations multilatérales de sécurité et de sûreté dans l’Arctique.
  • La TRFSA comprend des représentants de la France, de l’Allemagne, du Royaume-Uni, des Pays-Bas et des huit États membres du Conseil de l’Arctique. La prochaine réunion aura lieu à Turku, en Finlande, du 25 au 27 avril 2023, et le commandant de la FOIN y participera en tant que représentant principal du Canada.

Coopération avec les États-Unis dans l’Arctique

• Le Joint Pacific Multinational Readiness Center (JPMRC) est un exercice de l’armée américaine mené en Alaska, axé sur l’entraînement par temps extrêmement froid et dans des conditions nordiques. L’exercice JPMRC 24-2 se déroulera en Alaska à partir de la mi-février 2024 et comprendra la participation de l’Armée canadienne et de l’Aviation royale canadienne, renforçant ainsi la coopération entre les unités de l’Alaska et nos forces.
• L’exercice ARCTIC EAGLE-PATRIOT est un exercice régulier qui implique la réponse à une catastrophe naturelle avec de petits événements de guerre dans l’Arctique, et qui s’est déroulé du 23 février au 2 mars 2022 en Alaska. Au cours de cet exercice, les FAC ont mis à l’épreuve des capacités légères de recherche et de sauvetage en milieu urbain et des capacités de défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire.
• L’exercice ICE EXERCISE (ICEX) est une opération sous-marine, sous la glace ou à travers la glace, qui s’est déroulée au cours de l’hiver 2022 en Alaska. ICEX 2022 était la 98^e itération de l’exercice. L’Aviation royale canadienne a travaillé avec la marine américaine pour construire un camp de glace temporaire en fournissant deux CC-138 Twin Otter pour transporter des fournitures et du personnel vers et depuis des endroits austères sur la glace de mer.
• L’opération NOBLE DEFENDER est une opération défensive récurrente du NORAD qui se déroule tout au long de l’année et qui se poursuit depuis 2019. La dernière itération de l’Op NOBLE DEFENDER s’est déroulée du 15 août au 10 septembre 2023 en Alaska. En plus des chasseurs et d’autres ressources aériennes du NORAD, l’opération de cette année comprenait une participation élargie du personnel militaire canadien et américain.
• L’exercice ARCTIC EDGE (Ex AE) est un exercice biennal visant à démontrer et à perfectionner l’interopérabilité interarmées entre le Canada et les États-Unis pendant les opérations de guerre dans l’Arctique dans un environnement arctique gravement dégradé. Les FAC et Recherche et développement pour la défense Canada ont participé le plus récemment à cet exercice entre le 28 février et le 17 mars 2022. La planification de la participation du Canada à la prochaine série du 26 février au 8 mars 2024 est en cours.

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Chronologie des événements : Objets en haute altitude

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Ballon de surveillance à haute altitude

Faits Saillants

Détails

Modernisation du NORAD

• Le Canada investit 38,6 milliards de dollars sur 20 ans pour moderniser sa contribution au NORAD. Cela représente la plus importante mise à niveau des capacités canadiennes du NORAD en près de quatre décennies.
• Les investissements de modernisation du NORAD se concentrent sur cinq domaines clés :
  • amélioration de la surveillance et de la détection des menaces;
  • amélioration du commandement, du contrôle et des communications;
  • modernisation des systèmes d’armement aérien;
  • mise à niveau de nos infrastructures et de nos capacités de soutien;
  • investissement dans la recherche et le développement.

Opération LIMPID

• L’opération LIMPID est la mission des Forces armées canadiennes (FAC) qui consiste à détecter le plus tôt possible les menaces à la sécurité du Canada. Les FAC surveillent régulièrement les domaines aérien, maritime, terrestre et aérospatial du Canada. Elles maintiennent également une présence physique dans certaines régions.
• Chaque région du Canada possède une géographie et un environnement distincts. Par conséquent, l’opération LIMPID utilise les forces opérationnelles et les accords de la FAC déjà en place dans chaque région.
• Les services et groupes suivants des FAC soutiennent l’opération LIMPID :
  • Aide maritime : La Marine royale canadienne assure la connaissance du domaine maritime.
  • Aide aérienne : L’Aviation royale canadienne assure la connaissance du domaine aérospatial en coordination avec la Région canadienne du NORAD.
  • Aide terrestre : Le Commandement des opérations interarmées du Canada assure la connaissance du domaine terrestre. Il coordonne ses efforts avec les services d’urgence provinciaux. Les Rangers canadiens apportent également leur soutien.
  • Aide spatiale : Le Centre des opérations spatiales canadiennes coordonne les données relatives à la connaissance du domaine spatial.
  • Aide cyberespace : Le Centre d’opérations des réseaux des Forces canadiennes coordonne la connaissance du domaine cyberespace.
• La Force opérationnelle interarmées (Nord) [FOIN] dirige les opérations des FAC dans le Nord. Cette région comprend :
  • le Yukon;
  • les Territoires du Nord-Ouest;
  • le Nunavut.
• La zone de surveillance de la FOIN pour les opérations maritimes s’étend au nord, le long des frontières territoriales du Groenland. Elle s’étend au nord jusqu’au pôle. À l’ouest, cette zone s’étend jusqu’à la frontière du Yukon et de l’Alaska.
• La zone totale où la FOIN exerce sa surveillance couvre près de 8,8 millions de kilomètres carrés.

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Recherche et sauvetage

Faits Saillants

Détails

• Compte tenu de sa taille, de son éloignement et des conditions météorologiques, le Canada a l’un des environnements les plus rigoureux pour l’exécution des opérations de recherche et sauvetage (SAR).
• Les missions de SAR sont une responsabilité partagée entre les organismes fédéraux, provinciaux, territoriaux et municipaux, de même qu’avec des organisations aériennes, maritimes et terrestres bénévoles. Les Forces armées canadiennes (FAC) sont responsables des incidents aéronautiques et de l’opération efficace du système de recherche et sauvetage aéronautique et maritime coordonné.
• Les ressources des FAC peuvent également être appelées, lorsque les ressources locales sont épuisées, à fournir de l’aide à l’appui d’une province ou d’un territoire ayant recours à la SAR terrestre et humanitaire.
• Les opérations de SAR réussies dépendent, entre autres facteurs, du fait qu’elles ont les capacités appropriées au bon moment, y compris le bon équipement, du personnel hautement qualifié, une posture d’intervention appropriée et l’emplacement des ressources de SAR, ainsi que des procédures adéquates.

Capacités d’intervention

• Les escadrons de SAR ont été stratégiquement situés dans tout le pays, selon la répartition historique des incidents de détresse afin de fournir la réponse de SAR la plus efficace au plus grand nombre d’incidents potentiels.
• Les escadres principales et les escadrons connexes comprennent :
  • 19^e Escadre Comox. Situé sur l’île de Vancouver, en Colombie-Britannique, le 442^e Escadron de transport et de sauvetage effectue des opérations de SAR de la frontière entre la Colombie-Britannique et l’État de Washington jusqu’au Yukon, et des montagnes Rocheuses jusqu’à l’océan Pacifique.
  • 17^e Escadre Winnipeg. Situé à Winnipeg, au Manitoba, le 435^e Escadron de transport et de sauvetage effectue des opérations de mobilité aérienne et de recherche et sauvetage.
  • 8^e Escadre Trenton. Situé à Trenton, en Ontario, le Centre conjoint de coordination des opérations de sauvetage (Trenton) est responsable des opérations de SAR dans une grande région du centre et du nord du Canada. Le 424^e Escadron de transport et de sauvetage, situé à Trenton, effectue également des opérations de SAR dans la région centrale.
  • 14^e Escadre Greenwood. Situées à Greenwood, en Nouvelle-Écosse, les opérations de SAR sont menées par le 413^e Escadron.
  • 9^e Escadre Gander. Situé à Gander, T.-N.-L., le 103^e Escadron répond aux appels dans la région de l’Atlantique, une des régions de SAR qui reçoivent le plus de demandes au Canada.

Techniciens SAR

• Les FAC comptent environ 140 techniciens SAR (Tech SAR) qui aident à sauver des personnes en détresse dans des zones éloignées ou difficiles à atteindre.
• Les techniciens SAR fournissent des soins médicaux avancés avant l’hôpital et se spécialisent dans le sauvetage dans l’Arctique, le parachutage, la plongée, l’escalade en montagne et le sauvetage par hélicoptère.
• Les techniciens SAR sont présents sur tous les aéronefs de SAR primaires des FAC envoyés dans le cadre de missions de SAR.
• « Pour sauver des vies » est une devise adoptée depuis longtemps par les techniciens SAR qui servent dans l’Aviation royale canadienne (ARC).

Ressources de SAR

• Le CC-130 Hercules est utilisé pour les opérations de SAR, ainsi que pour les opérations de transport. Il a une distance franchissable de plus de 7 200 km et peut transporter environ 80 passagers, fonctionner sur de courtes pistes non pavées et voler dans des conditions météorologiques difficiles.
• Le CH-146 Griffon est un hélicoptère de transport tactique utilitaire et est capable de soutenir le transport tactique des troupes et du matériel pour les opérations de SAR.
• Le CH-149 Cormorant est un hélicoptère à long rayon d’action dédié à la SAR qui peut fonctionner dans des conditions difficiles. Le Cormorant peut transporter jusqu’à 12 civières ou une charge de 5 000 kg. Son vol stationnaire stable pour les opérations de levage critiques a permis le sauvetage de grimpeurs en montagne, de randonneurs perdus et d’équipages de navires, entre autres.

Achat d’avions de recherche et de sauvetage

• La Défense nationale est en cours d’achat de 16 nouveaux avions de recherche et de sauvetage, afin de permettre des missions plus efficaces dans toutes les conditions météorologiques qui permettront :
  • de détecter, d’identifier et de classer des objets et des personnes, dans des conditions difficiles et de faible luminosité, à l’aide de capteurs à la fine pointe de la technologie;
  • de mieux communiquer avec les autres systèmes de recherche et de sauvetage grâce à des outils modernes de communication, de navigation et de gestion des données;
  • d’effectuer des recherches dans toute la gamme des domaines de responsabilité du Canada en matière de recherche et de sauvetage.
• La Défense nationale a déjà reçu 15 de ces avions.

Contrats visant la modernisation à mi-vie du Cormorant et une solution de simulation

• Deux contrats d’une valeur totale de 1,24 milliard de dollars ont été attribués à CAE Inc et à Leonardo du Royaume-Uni.
• Ces contrats ont été attribués pour :
• La mise à niveau de la flotte de CH-149 Cormorant, ainsi que l’augmentation de la taille de la flotte de 13 à 16 aéronefs (d’une valeur de 1,168 milliard de dollars).
• La livraison d’un simulateur de vol d’entraînement national qui permettra aux membres de l’ARC de s’entraîner au Canada, plutôt que de se rendre au Royaume-Uni pour s’entraîner sur des simulateurs qui pourraient ne pas être compatibles avec les aéronefs canadiens (d’une valeur de 78 millions de dollars).

Centre conjoint de coordination des opérations de sauvetage (CCCOS)

Le CCCOS travaille en collaboration avec des partenaires nationaux et internationaux pour coordonner les interventions de SAR. Leurs principales responsabilités comprennent :

• Fournir des alertes précoces
• Maintenir et promouvoir la norme la plus élevée dans les systèmes de surveillance SARSAT
• Soutenir la détresse aérienne
• Soutenir la détresse maritime
• Soutenir les appels humanitaires à l’aide
• Gérer nos ressources efficacement

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