14-41 Annexe B – ​Armes des cadets

Ordonnances sur l'Administration et l'Instruction des Cadets (OAIC)

Généralités

1. Cette annexe établit la politique pour les modèles d’armes autorisées afin d’effectuer du tir ou de l'exercice militaire au sein des OCC. Les URSC sont responsables du suivi de cette directive par toutes les unités de leur région.

2. Cette annexe ne remplace pas les références ou les ordres additionnels publiés par les autorités techniques du QGDN en ce qui a trait à la sécurité en général et en matière d’entreposage, d'utilisation et de manutention des armes. Cependant, elle remplace la version précédente de cette OAIC de même que tout autre message, directive, courriel et énoncé de politique émis préalablement par D Cad & RJC reliés au droit, à la possession et à la gestion des armes autorisées.

3. Cette annexe ne crée aucun droit à la dotation pour un modèle ou une quantité spécifique d'armes.  Elle ne fait que définir les modèles de fusils pouvant être utilisés compte tenu des allocations et des droits pertinents en dotation de matériel.

4. Sans égard à la source ou à la méthode d’acquisition d’une arme (i.e. achat national, répondant, don, etc.), aucune arme ne peut être inscrite aux  comptes clients ni utilisée lors d’activités de cadets autorisées à moins d’avoir été approuvée par le Gestionnaire du cycle de vie du matériel (GCVM) de la D Cad et par le Directeur - Administration du programme de l'équipement du soldat 5 (DAPES 5) avant l’acquisition. Toutes les armes doivent être correctement identifiées selon la liste des armes autorisées énumérées plus loin dans cette annexe. L’émission d’armes est permise seulement si préalablement autorisée par le GCVM de la D Cad & RJC et par DAPES 5.

Note 1: La création/attribution de numéro permanent de contrôle de système (NPCS) régional et/ou n’importe quel autre moyen d’identification des armes généré localement est interdit.

Note 2: Tous les avoirs existants qui ne respectent pas les obligations d’identification énumérées au paragraphe 4 doivent être immédiatement reportés au GCVM de la D Cad afin que les mesures appropriées soient prises.

5. La possession/utilisation d’armes appartenant à des fonds non publics est interdite. Par le fait même, toutes les armes possédées/utilisées doivent être inscrites en tant que propriété publique sur un compte client d’approvisionnement (CCA). Ce genre de propriété publique est sujet à la distribution/redistribution/disposition sous le contrôle direct du GCVM de la D Cad.

Note: Toutes les armes, incluant les carabines à air comprimé, autorisées pour possession nécessitent un entreposage sécuritaire tel que décrit à l’appendice 1 de l’annexe B.

6. Toutes les armes utilisées à des fins d’exercice militaire seront mises hors service de façon permanente conformément instruction de maintenance du matériel terrestre.  Noter que seul le personnel de maintenance des FC peut effectuer la mise hors service avec l’autorisation du DAPES 5.

Atelier sur l'entretien des carabines à air comprimé

7. Un atelier de formation a été créé afin de soutenir les fonctions d’entretien et de maintenance des carabines à air comprimé Daisy.  Les candidats qui complètent avec succès cette formation sont autorisés et qualifiés à effectuer les actions suivantes :

1. démonter la carabine à air comprimé Daisy et établir un diagnostic;
2. effectuer la réparation et/ou l’entretien requis;
3. commander des pièces de rechange; et
4. déterminer l’état de la carabine à air comprimé aux fins de mesures de disposition par le système d’approvisionnement des Forces canadiennes.

8. Chaque candidat ayant complété la formation recevra un certificat. De plus, une lettre attestant la qualification des candidats sera envoyée aux régions à titre informatif en vue d’un suivi. Cette lettre doit être ajoutée au dossier personnel du candidat.

Entreposage et transport des armes

9. Les normes pour l’entreposage des armes sont décrites à l’appendice 1.

10. Les normes pour le transport des armes sont décrites à l’appendice 2.

Utilisation de simulateurs pour le tir de précision et le biathlon

11. La politique pour l’utilisation de simulateurs pour le biathlon et le tir de précision se trouve à l’appendice 3.

Modèles des armes autorisées

12. Les corps/escadrons de cadets, les CIEC et les URSC sont autorisés à détenir les modèles d'armes suivants:

1. Daisy/Avanti modèle 853C, calibre .177, NNO 1005-01-389-2310;
2. Lee Enfield numéro 7, Mark 1, calibre .22, NNO 1005-21-103-1203;
3. Anschutz modèle 64, calibre .22, NNO 1005-12-310-7069;
4. Anschutz modèle 64R, calibre .22, NNO 1005-12-310-7069;
5. Anschutz modèle 190, calibre .22, NNO 1005-12-310-7069;
6. Anschutz modèle 1403, calibre .22, NNO 1005-12-310-7069;
7. Anschutz modèle 1403D, calibre .22, NNO 1005-12-322-1301;
8. Anschutz modèle 1407D (pour droitier), calibre .22, NNO 1005-21-882-2372;
9. Anschutz modèle 1407LD (pour gaucher), calibre .22, NNO 1005-21-882-2373;
10. Anschutz modèle 1427, calibre .22, NNO 1005-12-165-2990;
11. Anschutz modèle 1813, calibre .22, NNO 1005-12-310-7069;
12. Anschutz modèle 1827 (pour droitier), calibre .22, NNO 1005-12-307-6117;
13. Anschutz modèle 1827 (pour gaucher), calibre .22, NNO 1005-12-307-6116;
14. Anschutz modèle 1827F (pour droitier), calibre .22, NNO 1005-12-318-4050;
15. Anschutz modèle 1827F (pour gaucher), calibre .22, NNO 1005-12-318-3928;
16. Anschutz modèle 1903, calibre .22, NNO 1005-12-310-7069;
17. Anschutz modèle 2000, calibre .22, NNO 1005-12-310-7069;
18. Cooey modèle C2B1, calibre .22, NNO 1005-21-103-1155, sans verrou, mis hors-service pour empêcher l'introduction de munitions dans la chambre; et
19. Lee Enfield (divers modèles et calibres), NNO 6910-21-116-7861, configurée en arme d’exercice militaire, sans culasse, mis hors-service pour empêcher l'introduction de munitions dans la chambre.

Nota : Des carabines Anschutz ont été importées par des fabricants nord-américains sous diverses descriptions de modèle. Par exemple, le Savage/Anschutz Mark 12 est un Anschutz de modèle 1403 ou 1903 vendu sur le marché nord-américain. Dans ces cas, il incombe à la région de s’assurer que les carabines sont correctement identifiées et inscrites au CCA.

13. Les CIEC et les URSC sont autorisés à détenir les modèles d'armes suivants :

1. Lee Enfield, no 4, calibre .303, NNO 1005-21-103-7587;
2. C7, calibre 5,56 mm, NNO 1005-21-898-7044;
3. C7A1, calibre 5,56 mm, NNO 1005-21-909-7599; et
4. fusil de chasse, calibre 12, tous les NNO.

14. Seul le Centre national d'instruction d'été des cadets de l'Armée Connaught est autorisé à détenir les modèles d'armes suivants pour les activités et les cours approuvés par le D Cad & RJC :

1. carabine de tir C11, calibre 5,56 mm, NNO 1005-21-911-5191, 1005-21-911-5192, 1005-21-911-5193;
2. carabine de tir C12A1, (pour droitier), calibre 7,62 mm, NNO 1005-21-920-5517;
3. carabine de tir C12A1, (pour gaucher), calibre 7,62 mm, NNO 1005-21-920-5516; et
4. armes de divers calibres et modèles non-standard détenues pour le compte de D Cad & RCJ à des fins d'essais et d'évaluation.

15. La possession des armes suivantes n’est plus autorisée par les OCC :

1. Anschutz modèle 335, calibre .177, NNO 1095-12-156-6286;
2. Anschutz modèle 380, calibre .177, NNO 1095-12-310-7070;
3. Carabine à air comprimé, calibre .177, modèle haute performance de compétition avec une vitesse initiale supérieure à 500 pieds par seconde/pps ou 152,4 mètres par seconde/mps; et
4. Modèle Finn Biathlon, calibre .22.

16. Dans le cas des armes non conformes, le NNO 1005-21-920-8660 doit être utilisé avec le code condition 92 pour disposition.

Appendice

Appendice 1

Entreposage des armes

Appendice 2

Transport des armes et des munitions

Appendice 3

Utilisation des simulateurs pour l'adresse au tir et le biathlon

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