Annexe C : Avis de l'Autorité de navigabilité technique 2013-02

Exemple de table des matières du MPM d’un OMA

Sujet / Références

Section 1 – Introduction 4.5.1/MNT 1.4.2.S1.6.a

Page d’approbation 4.5.1.1

Historique des modifications 4.5.1.2

Liste des pages en vigueur 4.5.1.3

Lettre d’approbation de l'ANT 4.5.1.4

Abréviations, sigles et symboles 4.5.1.5

Table des matières 4.5.1.6

Références 4.5.1.7

Documents incorporés par renvoi 4.5.1.8

Approbation, modification et distribution du MPN 4.5.1.9

Énoncé d’engagement 4.5.1.10

Acceptation des responsabilités en matière de navigabilité des GSM 4.5.1.11

Section 2 – Description de l’organisation 4.5.2/MNT 1.4.2.S1.6.c

Nom légal et adresse 4.5.2.1

Coordonnées de la personne-ressource 4.5.2.2

Portée et profondeur de la maintenance ^{(Remarque 1)} 4.5.2.3

Installations/bureaux et emplacements ^{(Remarque 2)} 4.5.2.4

Structure organisationnelle ^{(Remarque 3)} 4.5.2.5

Section 3 – Ententes de soutien 4.5.3/MNT 1.4.2.S1.5.d

Évaluation et choix de l’entente de soutien ^{(Remarque 4)} 4.5.3.1

Étendu du soutien/exigences 4.5.3.2

Contrôle et surveillance des fournisseurs de services 4.5.3.3

Liste des fournisseurs approuvés 4.5.3.4

Section 4 – Contrôle des autorisations du personnel 4.5.4/MNT 1.4.2.S1.5.i

Description du système des autorisations du personnel 4.5.4.1

Responsabilités et critères d’admissibilité (fonctions de navigabilité) 4.5.4.2

GSM ^{(Remarque 5)} 4.5.4.2.1/MNT 1.4.2C.3.a

PRAA 4.5.4.2.2/MNT 1.4.2C.3.b

ARSA 4.5.4.2.3/MNT 1.4.2C.3.c

ACA ^{(Remarque 6)} 4.5.4.2.3/MNT 1.4.2C.3.d

SCA ^{(Remarque 6)} 4.5.4.2.3/MNT 1.4.2C.3.d

Maintenance spécialisée MNT 1-4-2C appendice 1

ACR 4.5.4.2.7/MNT 1.4.2C.7

Responsabilités et critères d’admissibilité (activités liées à la navigabilité) 4.5.4.2.5

Exécution de la maintenance MNT 1.4.2C.2.e

Entretien/tâches de base ^{(Remarque 7)} MNT 1.4.2C.2.e

Autres (contrôle de la maintenance, étalonnage et contrôle de la documentation ^{(Remarque 8)} 4.5.4.2.

Instruction 4.5.4.3/MNT 1.4.2.S1.5.j

Initiale ^{(Remarque 9)} 4.5.4.3.1

Périodique ^{(Remarque 9)} 4.5.4.3.2

Autres exigences en matière d’instruction ^{(Remarque 10)} 4.5.4.3.3

Révocation des autorisations 4.5.4.4/MNT 1.4.2C.4

Section 5 – Système de contrôle de la navigabilité 4.5.5/MNT 1.4.2.S1.5.k

Vérification de la maintenance MNT 3.1.2.S8

Inspection (auto-vérification) MNT 3.1.2.S8.a

Essais au sol/banc MNT 3.1.2.S8.b

Vérification indépendante MNT 3.1.2.S8.c

Essais en vol MNT 3.1.2.S8.d

Masse et centrage MNT 3.1.2.S8.e

Contrôle et consignation de la maintenance MNT 3.1.2.S9

Report des défectuosités MNT 3.1.2.S5

Emprunt de pièces MNT 3.1.2.S6

Substitution de pièces MNT> 3.1.2.S7

Outils et matériel d’essai ^{(Remarque 11)} MNT 3.1.2.S9

Soutien technique/gestion des problèmes techniques MNT 1.4.2C.2.f

CN MNT 3.1.2.S1

BS (MOD., IP) MNT 3.1.2.S1.1

NSR MNT 3.1.2.S1.1

Dérogations/permis de vol à des fins spécifique (PVFS) MNT 3.1.2.S1.2

Occurrences anormales MNT 3.1.2.S3

Défauts récurrents MNT 3.1.2.S1.1

Certification de la maintenance MNT 3.1.2.S11

Autorité de certification d’aéronef (ACA) ^{(Remarque 12)} MNT 3.1.2.S11

Autorité de certification - atelier (SCA) ^{(Remarque 12)} MNT 3.1.2.S11

Autorité de remise en service d’aéronef (ARSA) MNT 3.1.2.S11

Contrôle des pièces ^{(Remarque 13)} MNT 3.1.2.S2.3

Contrôle et installation des pièces MNT 3.1.2.S4

Documentation sur la conformité des pièces ^{(Remarque 14)} MNT 3.1.2.S4

Protection des pièces MNT 3.1.2.S4

Étiquetage des pièces MNT 3.1.2.S4

Expédier ou stocker ^{(Remarque 15)} MNT 3.1.2.S4

Recertification de pièces MNT 3.1.2.S13

Fabrication locale de produits aéronautiques MNT 5.4.2.S1

Section 6 – Contrôle des documents de navigabilité 4.5.6/MNT 1.4.2.S1.5.h

Système de contrôle de la documentation et responsabilités en matière de gestion MNT 1.4.2.S1.5.h

Systèmes de tenue des dossiers et signatures électroniques ^{(Remarque 16)} 4.5.5.2/MNT 5.5.2.S5

Gestion des publications ^{(Remarque 17)} MNT 5.5.2.S4

Dossiers techniques 4.5.5.4/MNT 5.5.2.S2

Dossiers organisationnels 4.5.5.4/MNT 5.5.2.S3.1

Section 7 – Programmes de sécurité 4.5.7/MNT 1.4.2.S1.5.m

Sécurité des vols 4.5.7.3/MNT 3.4.3.S1

Programme de sécurité de l’armement aérien 4.5.7.3

Outils et matériel d’essai 4.5.7.3/MNT 3.1.2.S2.4

Contrôle des outils ^{(Remarque 18)} 4.5.7.3/MNT 3.1.2.S2.4

Étalonnage des outils ^{(Remarque 18)} 4.5.7.3/MNT 3.1.2.S2.4

Dépassement de tolérance ^{(Remarque 18)} 4.5.7.3/MNT 3.1.2.S2.4

Dommages causés par des corps étrangers (FOD) 4.5.7.3/MNT 3.1.2.S8

Section 8 – Système de gestion de la qualité 4.5.8/MNT 1.4.2.S1.5.o

Norme du système de gestion de la qualité MNT 1.4.2.S1.6.j

Portée du système de gestion de la qualité MNT 1.4.2.S1.6.j

Structure organisationnelle de la gestion de la qualité MNT 1.4.2.S1.6.j

Structure de la documentation du système de gestion de la qualité MNT 1.4.2.S1.6.j

Vérifications du système de gestion de la qualité ^{(Remarque 19)} MNT 1.4.2.S1.6.j

Vérifications internes MNT 1.4.2.S1.6.j

Examen des processus MNT 1.4.2.S1.6.j

Vérifications du RSC MNT 1.4.2.S1.d

Vérifications des fournisseurs MNT 1.4.2.S1.d

Réunions d’examen de la direction MNT 1.4.2.S1.6.j

Remarques

Remarque 1 – La portée et l’étendue des services de réparation et révision effectués par une organisation sont définies dans la section « Description de l’organisation » du MPM. Normalement, cette section renvoie à une annexe qui contient la liste des capacités accréditées par l’ANT. Un document autonome contenant cette liste est, pourtant, aussi accepté, à condition qu’il soit « incorporé par renvoi » dans le MPN et est conforme aux exigences du paragraphe 4.5.1.h du présent avis.

Remarque 2 – La description des installations/bureaux (notamment emplacement, taille, capacités) doit aussi inclure toute installation satellite (c.-à-d. base militaire), le cas échéant.

Remarque 3 – La structure organisationnelle, y compris les lignes de communication et le cheminement d’autorité à l’interne, ainsi que leur relation avec le DCT et l’ANT, est normalement présentée dans un organigramme avec des liens vers du contenu additionnel sur les responsabilités des postes clé au sein de la structure. Des organigrammes et des responsabilités additionnelles doivent y être inclus pour les installations satellite, s’il y a le cas.

Remarque 4 – La référence 3.2.b (Avis de l’ANT 2019-02 – Reconnaissance indirecte des organismes de maintenance acceptables) fournit des détails pouvant servir à élaborer un processus d’entente de soutien et évaluer et sélectionner des fournisseurs de services de maintenance.

Remarque 5 – La référence 3.2.c (Avis de l’ANT 2013-04 – Attribution de l’autorité de navigabilité technique – rôles de gestion de la navigabilité) fournit des conseils sur le processus de l’ANT pour attribuer l’autorité d’un GSM.

Remarque 6 – Le programme de navigabilité technique du MDN et des FAC exige que le candidat pour l'ACA ou le SCA obtienne une note de passage d’au moins 70 % à un examen complet sur la navigabilité de base. La référence 3.2.g énonce les exigences liées à l’examen sur la navigabilité de base pour les candidats pour l'ACT (ACA et SCA) au sein d’une organisation accréditée par l’ANT.

Remarque 7 – La référence 3.2.h (Avis de l’ANT 2010-01 – Opérations de dégivrage/d’antigivrage au sol) clarifie pour les OMA et les entreprises de dégivrage/antigivrage les exigences du MDN relatives aux opérations de dégivrage/d’antigivrage au sol.

Remarque 8 – La référence 3.2.f (Avis de l’ANT 2006-02 – Programme de gestion des outils), la référence 3.2.i (Avis de l’ANT 2006-01 – Programme de gestion de l’étalonnage pour l’équipement de mesure d’essai) et la référence 3.2.e (Avis de l’ANT 2007-02 – Gestion des publications techniques) expliquent en détail les responsabilités liées au contrôle des outils et aux essais d’étalonnage du matériel, et à la gestion des bibliothèques de publications techniques, respectivement.

Remarque 9 – La référence 3.2.j (Avis de l’ANT 2017-03 – Formation sur les facteurs humains) fournit aux organisations de maintenance des conseils relatifs aux exigences de formation sur les facteurs humains. Le MPM d’un OMA doit préciser l’exigence en matière de formation initiale sur les facteurs humains et d’instruction périodique pour un maximum de 36 mois.

Remarque 10 – La référence 3.2.k (Avis de l’ANT 2006-03 – Autorisation - Moteur au point fixe) fournit les détails ainsi que les exigences sur l’instruction et les autorisations relatives aux points fixes. D’autres exigences en matière d’instruction pourront faire mention de formations uniques ou spécialisées; par exemple, la formation requise pour les opérations de masse et centrage ou de dégivrage/d’antigivrage au sol.

Remarque 11 – La référence 3.2.f (Programme de gestion des outils) et la référence 3.2.i (Programme de gestion de l’étalonnage pour l’équipement de mesure d’essai) fournissent des conseils sur les moyens de mise en conformité acceptables pour le contrôle et l’étalonnage des outils et du matériel d’essai.

Remarque 12 – L'autorité de certification après maintenance (MRA) s’applique également à l’autorisation de maintenance sur aéronef (l'ACA) qu'à l’autorisation de maintenance hors aéronef (SCA). La certification d’ACA peut parfois se faire sur des composants non installés sur l’aéronef (on utilise parfois l’expression « dans l’ombre de l’avion »). Cependant, cela se limite à la maintenance générale respectant le programme de maintenance d’aéronef approuvé. Lorsqu’un composant est numéroté et soumis à des exigences uniques de durée de vie ou de calendrier de service, un SCA est requis; on s’assure que le registre/historique du composant est mis à jour pour refléter sa conformité au programme de maintenance approuvé (manuel de maintenance du composant, exigences quant aux échéances et aux entretiens périodiques, etc.). Normalement, toute pièce envoyée en atelier de maintenance nécessite un SCA.

Remarque 13 – On fait référence au contrôle des pièces déplacées entre le hangar et l’atelier. Un OMA peut ajouter une section « Logistique » à son MPM où il définira la politique applicable dans son entrepôt. Le cas échéant, consultez l’index de l’OSMA à l’annexe D. Il convient de noter que la politique régissant l’entrepôt qui fournit des pièces à l’interne à l’OMA figure dans le MPM. Lorsqu’un entrepôt fournit des services de soutien du matériel à une organisation de maintenance externe, cette dernière doit être accréditée comme OSMA et élaborer un MPSM conformément à l’annexe D.

Remarque 14 – La référence 3.2.l (Avis de l’ANT 2008-01 – Contrôle de réception des pièces acquises à l’aide du Système d’approvisionnement des Forces canadiennes par des organisations civiles de soutien) fournit des conseils qui aideront les organisations à accepter ou rejeter des pièces reçues par l’entremise du Système d’approvisionnement des Forces canadiennes (SAFC).

Remarque 15 – Le concept « d’expédier ou de stocker » (SoS) est lié à la politique qui permet au personnel de maintenance de stocker temporairement les pièces d’aéronef retirées pour le dépannage jusqu’à ce qu’il soit confirmé que la pièce installée a soit remédié à l’indisponibilité, soit confirmé que l’indisponibilité existe toujours et n’est pas liée à la pièce en question. Le MPN de l’OMA doit faire état de la politique sur le concept « d’expédier ou de stocker » et des procédures en ce sens. En général, cette politique mentionnera :

• une aire de stockage des pièces retirées temporairement d’un aéronef;
• l’identification de la pièce, avec sa traçabilité à l’aéronef et l’OT identifiant l’indisponibilité;
• une étiquette mentionnant que la pièce doit être expédiée ou stockée conformément au MPM jusqu’à ce qu’on ait résolu le problème d’indisponibilité;
• un registre du MPM pour les pièces expédiées ou stockées;
• un processus permettant de confirmer que la pièce peut servir ou non. On peut devoir procéder à des essais au sol et à des segments de vol;
• un processus de retrait des pièces du registre des pièces expédiées ou stockées si on confirme que la pièce est utilisable (retour aux pièces de rechange utilisables);
• un processus de retrait des pièces du registre des pièces expédiées ou stockées si la pièce est jugée inutilisable (mise au rebut ou retour à l’atelier de réparation et révision).

Remarque 16 – La référence 3.2.d (Avis de l’ANT 2007-01 – Systèmes de tenue des dossiers électroniques et signatures électroniques) fournit des conseils sur les exigences de navigabilité auxquelles il faut se conformer lors de la mise en œuvre de nouvelles solutions visant les systèmes de tenue des dossiers électroniques et les signatures électroniques.

Remarque 17 – La référence 3.2.e (Avis de l’ANT 2007-02 – Gestion des publications techniques) explique en détail les responsabilités liées à la tenue des bibliothèques de publications techniques.

Remarque 18 – La référence 3.2.f (Avis de l’ANT 2006-02 – Programme de gestion des publications techniques) explique en détail les responsabilités liées à la tenue d’un programme de contrôle de l’outillage.

Remarque 19 – On s’attend à ce que le calendrier de vérification interne comporte une vérification du MPM et des procédures de gestion connexes.