Annexe D : Avis de l'Autorité de navigabilité technique 2013-02

Exemple de table des matières du MPSM d’un OSMA

Sujet / Références

Section 1 – Introduction 4.5.1/MNT 1.4.2.S1.6.a

Page d’approbation 4.5.1.1

Historique des modifications 4.5.1.2

Liste des pages en vigueur 4.5.1.3

Lettre d’approbation de l'ANT 4.5.1.4

Abréviations, sigles et symboles 4.5.1.5

Table des matières 4.5.1.6

Références 4.5.1.7

Documents incorporés par renvoi 4.5.1.8

Approbation, modification et distribution du MPN 4.5.1.9

Énoncé d’engagement 4.5.1.10

Acceptation des responsabilités en matière de navigabilité des GPSM 4.5.1.11

Section 2 – Description de l’organisation 4.5.2/MNT 1.4.2.S1.6.c

Nom légal et adresse 4.5.2.1

Coordonnées de la personne-ressource 4.5.2.2

Portée et profondeur des services de soutien du matériel 4.5.2.3

Installations/bureaux et emplacements (Remarque 1) 4.5.2.4

Structure organisationnelle (Remarque 2) 4.5.2.5

Section 3 – Ententes de soutien 4.5.3/MNT 1.4.2.S1.5.d

Évaluation et choix de l’entente de soutien 4.5.3.1/MNT 1.4.2D.2.c

Exigences pour les fournisseurs de pièces 4.5.3.2/MNT 1.4.2D.2.c

Contrôle et surveillance des fournisseurs de pièces 4.5.3.3/MNT 1.4.2D.2.c

Liste des fournisseurs/commerçants approuvés 4.5.3.4

Section 4 – Contrôle des autorisations du personnel 4.5.4/MNT 1.4.2.S1.5.i

Description du système des autorisations du personnel 4.5.4.1/MNT 1.4.2D.2.e

Responsabilités et critères d’admissibilité (fonctions de navigabilité) 4.5.4.2

GPSM (Remarque 3) 4.5.4.2.1/MNT 1.4.2D.3.a

Inspecteur technique (Remarque 4) MNT 5.2.2.S2.2

Responsabilités et critères d’admissibilité (activités liées à la navigabilité) 4.5.4.2.5/MNT 1.4.2D.4

Instruction (Remarque 5) 4.5.4.3/MNT 1.4.2.S1.5.j

Initiale 4.5.4.3.1

Périodique 4.5.4.3.2

Autres exigences en matière d’instruction 4.5.4.3.3

Révocation des autorisations 4.5.4.4/MNT 1.4.2.S2.4

Section 5 – Système de contrôle de la navigabilité 4.5.5/MNT 1.4.2.S1.5.k

Approvisionnement MNT 1.4.2D.4.a

Achats MNT 5.2.2.S1

Autorité d’expédition directe MNT 5.2.2.S1

Supervision des fournisseurs de pièces MNT 5.2.2.S1

Reconnaissance des fournisseurs MNT 5.2.2.S1

Liste des organisations MNT 5.2.2.S1

Spécification des tâches MNT 5.2.2.S1

Vérifications MNT 5.2.2.S1

Expédition et réception MNT 1.4.2D.4.b

Contrôle de réception (Remarque 6) MNT 5.2.2.S2.2

Inspection d’expédition MNT 5.2.2.S2

Emballage et manutention MNT 5.2.2.S2

Transport MNT 5.2.2.S2

Contrôle des pièces MNT 1.4.2D.4.c

Contrôle de la durée de conservation MNT 5.2.2.S2.9

Pièces non approuvées MNT 5.2.2.S2.3

Recertification de pièces MNT 5.2.2.S2.3

Élimination MNT 1.4.2D4.e

Section 6 – Contrôle des documents de navigabilité 4.5.6/MNT 1.4.2.S1.5.h

Système de contrôle de la documentation et responsabilités en matière de gestion des données MNT 5.2.2.S2.4

Systèmes de tenue des dossiers et signatures électroniques 4.5.5.2/MNT 5.5.2.S5

Gestion des publications MNT 5.5.2.S4

Dossiers techniques 4.5.5.4/MNT 5.5.2.S2

Dossiers organisationnels 4.5.5.4/MNT 5.5.2.S3.1

Section 7 – Programmes de sécurité 4.5.7/MNT 1.4.2.S1.5.m

Sécurité relative aux matières dangereuses MNT 1.4.2.S1.2

Section 8 – Système de gestion de la qualité 4.5.8/MNT 1.4.2.S1.5.o

Norme du système de gestion de la qualité MNT 1.4.2.S1.6.j

Portée du système de gestion de la qualité MNT 1.4.2.S1.6.j

Structure organisationnelle de la gestion de la qualité MNT 1.4.2.S1.6.j

Structure de la documentation du système de gestion de la qualité MNT 1.4.2.S1.6.j

Vérifications du système de gestion de la qualité (Remarque 7) MNT 1.4.2.S1.6.j

Vérifications internes MNT 1.4.2.S1.6.j

Examen des processus MNT 1.4.2.S1.6.j

Vérifications du RSC MNT 1.4.2.S1.d

Vérifications des fournisseurs MNT 1.4.2.S1.d

Réunions d’examen de la direction MNT 1.4.2.S1.6.j

Remarques

Remarque 1 – La description des installations/bureaux (c.-à-d. emplacement, taille, capacités) doit aussi inclure toute installation satellite (c.-à-d. base militaire), le cas échéant.

Remarque 2 – La structure organisationnelle, y compris les lignes de communication et le cheminement d’autorité à l’interne, ainsi que leur relation avec le DCT et l’ANT, est normalement présentée dans une organigramme avec des liens vers du contenu additionnel sur les responsabilités des postes clé au sein de la structure. Des organigrammes et des responsabilités additionnelles doivent y être incluses pour les installations satellite, s’il y a le cas.

Remarque 3 – La référence 3.2.c (Avis de l’ANT 2013-04 – Attribution de l’autorité de navigabilité technique – rôles de gestion de la navigabilité) fournit des conseils sur le processus de l’ANT pour attribuer l’autorité d’un GPSM.

Remarque 4 – Le MPSM de l’organisation devra préciser les exigences en matière d’instruction, de qualification et d’autorisation pour l’inspecteur de la réception.

Remarque 5 – Le MPSM de l’organisation devra préciser les exigences en matière d’instruction, de qualification et d’autorisation pour les responsables des activités en entrepôt.

Remarque 6 – La référence 3.2.l (Avis de l’ANT 2008-01 – Contrôle de réception des pièces acquises à l’aide du Système d’approvisionnement des Forces canadiennes par des organisations civiles de soutien) fournit des conseils qui aideront les organisations à accepter ou rejeter des pièces reçues par l’entremise du Système d’approvisionnement des Forces canadiennes (SAFC).

Remarque 7 – On s’attend à ce que le calendrier de vérification interne comporte une vérification du MPSM et des procédures de gestion connexes.

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