Archivé - Rapport sur les plans et les priorités 2013-2014 : tableaux supplémentaires : page 2
Le tableau supplémentaire sur l'écologisation des opérations gouvernementales (EOG) s'applique aux ministères et aux organismes assujettis à la Loi fédérale sur le développement durable, à la Politique d'achats écologiques et au Cadre stratégique visant à compenser les émissions de gaz à effet de serre générées lors d'événements internationaux de grande envergure.
Nota :
- Le RPP (rapport sur les plans et les priorités) porte sur les résultats prévus ou attendus.
- Le RMR (rapport ministériel sur le rendement) porte sur les résultats obtenus.
8.6 D'ici le 31 mars 2014, chaque ministère réutilisera ou recyclera tous les équipements électroniques et électriques (EEE) excédentaires de façon écologique et sécuritaire.
| Mesure de rendement | RPP | RMR | |
|---|---|---|---|
| Cible – état d'avancement | |||
| Existence d'un plan de mise en œuvre pour l'aliénation de tous les EEE produits par le ministère |
Non* | ||
| Nombre total d'emplacements ministériels pour lesquels le plan de mise en œuvre pour l'aliénation des EEE a été entièrement réalisé à la fin de l'exercice visé, en pourcentage de tous les emplacements |
Exercice 2011-2012 | Sans objet | |
| Exercice 2012-2013 | Sans objet | ||
| Exercice 2013-2014 | 100 % | ||
Stratégies ou commentaires
- i. Portée : L'immeuble est situé au 140, rue O'Connor, Ottawa, Ontario. C'est le seul immeuble qu'occupe le ministère des Finances Canada.
- ii. *Processus : À l'heure actuelle, l'aliénation des équipements électroniques et électriques est un service partagé fourni par le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada (SCT). Les processus sont passés en revue afin que tout l'équipement soit réutilisé ou recyclé d'une manière responsable. D'ici 2013-2014, la responsabilité liée à l'aliénation des équipements électroniques et électriques sera transférée au ministère des Finances Canada, qui, dans l'intervalle, se sera doté d'un plan de mise en œuvre.
- iii. Rapports : Des exigences et des mécanismes en matière de production de rapports seront établis pour évaluer l'efficacité du plan de mise en œuvre.
- iv. Amélioration continue : Des plans et des procédures seront mis en place pour veiller à ce que la cible soit atteinte.
8.7 D'ici le 31 mars 2013, chaque ministère atteindra un rapport moyen de huit employés de bureau par unité d'impression. Les ministères appliqueront la cible lorsque le taux d'occupation des immeubles, les facteurs de sécurité et la configuration des locaux le permettent.
| Mesure de rendement | RPP | RMR | |
|---|---|---|---|
| Cible – état d'avancement | |||
| Proportion d'employés de bureau du Ministère par unité d'impression pour l'exercice 2010-2011, dans la mesure où le taux d'occupation des immeubles, les facteurs de sécurité et la configuration des locaux le permettent |
2:1 | ||
| Proportion d'employés de bureau du Ministère par unité d'impression à la fin de l'exercice visé, dans la mesure où le taux d'occupation des immeubles, les facteurs de sécurité et la configuration des locaux le permettent |
Exercice 2011-2012 | 2:1 | |
| Exercice 2012-2013 | 8:1 | ||
| Exercice 2013-2014 | 8:1 | ||
Stratégies ou commentaires
- i. Définition : Par « unité d'impression », l'on entend les imprimantes autonomes ou en réseau ainsi que les appareils multifonctionnels (photocopieurs).
- ii. Portée : Pour des raisons de sécurité, les fonctions de télécopie et de numérisation intégrées aux appareils multifonctionnels ne fonctionnent pas pour le moment. En conséquence, les télécopieurs et les numériseurs de bureau sont actuellement excluent des cibles. Sont également exclues les unités d'impression fonctionnant avec d'autres exigences de sécurité comme l'infrastructure d'imprimante autonome indispensable au fonctionnement du réseau protégé par exemple.
- iii. Nombre d'unités d'impression : L'on procédera à un inventaire physique afin d'établir le nombre d'unités.
- iv. Nombre d'employés : Le nombre d'employés travaillant à L'Esplanade Laurier sera établi en collaboration avec les spécialistes des ressources humaines.
- v. Processus : Le parc d'imprimantes et de photocopieurs sera géré de façon centralisée afin de réduire l'achat inutile d'imprimantes et de faciliter la mise en œuvre des recommandations de l'étude sur l'optimisation de l'impression effectuée en 2011-2012. La mise en œuvre de la stratégie optimisée des services d'impression débutera en 2012-2013 et la mise en œuvre intégrale est prévue dans le cadre du déménagement du Ministère en 2013-2014.
- vi. Communications et amélioration continue : Le Ministère établira des plans et des stratégies pour les engagements ministériels afin de s'assurer que la cible est atteinte.
- vii. Rapports : Le Ministère établira des exigences et des procédures en matière de rapports afin de surveiller la mise en œuvre.
8.8 D'ici le 31 mars 2014, chaque ministère réduira sa consommation interne de papier par employé de bureau de 20 p. 100. Chaque ministère établira des données de référence entre 2005-2006 et 2011-2012 et la portée applicable.
| Mesure de rendement | RPP | RMR | |
|---|---|---|---|
| Cible – état d'avancement | |||
| Nombre de feuilles de papier achetées pour consommation interne ou utilisées par employé de bureau au cours de l'année de référence choisie, conformément à la portée établie par le ministère |
Sans objet* | ||
| Réduction (ou augmentation) cumulative de la consommation de papier, en pourcentage, par rapport à l'année de référence choisie |
Exercice 2011-2012 |
Sans objet* | |
| Exercice 2012-2013 |
10 % | ||
| Exercice 2013-2014 |
20 % | ||
Stratégies ou commentaires
- i. Portée : La consommation totale de papier sera intégrée au dénombrement de référence.
- ii. Nombre d'employés : Le nombre d'employés travaillant au ministère des Finances Canada sera établi en collaboration avec les spécialistes des ressources humaines.
- iii. *Méthode pour déterminer la référence en matière de consommation de papier : L'entreposage et la distribution du papier destiné à la reprographie constituent un service partagé fourni par le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada (SCT). Au cours des exercices 2010-2011et 2011-2012, les stocks de papier n'ont pas fait l'objet d'un inventaire distinct par ministère. Ils le feront à compter de 2013-2014 afin de s'assurer que l'on dispose de données précises.
- iv. Processus : Le papier est acheté exclusivement à partir de l'offre à commandes écologique pour le papier de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC).
- v. Communications et amélioration continue : Au moyen de communications régulières, de sessions d'information et par le biais de l'intranet, le Ministère s'attachera à sensibiliser les employés aux pratiques permettant de réduire la consommation de papier.
- vi. Liens : Les cibles relatives à l'optimisation des services d'impression et à la réduction de la consommation de papier sont étroitement liées. Ainsi, à titre d'exemple, afin d'économiser du papier, la nouvelle infrastructure d'impression sera configurée de façon à ce que l'impression recto-verso soit le mode d'impression par défaut.
- vii. Rapports : Un rapport sur les cibles relatives à la réduction de la consommation de papier est produit chaque année.
8.9 À compter du 31 mars 2012, chaque ministère adoptera un guide des réunions écologiques.
| Mesure de rendement | RPP | RMR |
|---|---|---|
| Cible – état d'avancement | ||
| Existence d'un guide des réunions écologiques | Oui | |
Stratégies ou commentaires
- i. Portée : Les réunions se tenant au ministère des Finances Canada ou organisées par ce dernier.
- ii. Processus : Le guide des réunions écologiques s'adresse aux organisateurs de réunions et aux participants des réunions et vise à réduire les incidences sur l'environnement des réunions qui ont lieu au ministère des Finances Canada ou sont organisées par ce dernier.
- iii. Rapports : Des mécanismes en matière de production de rapports seront établis pour évaluer l'efficacité de l'initiative relative aux réunions écologiques.
- iv. Communications et mobilisation : Une stratégie de communication sera mise en œuvre afin de mieux faire connaître les pratiques liées aux réunions écologiques.
8.10 À compter du 1 er avril 2011, chaque ministère établira au moins trois cibles selon les critères SMART pour les achats écologiques afin de réduire les incidences sur l'environnement.
D'ici le 31 mars 2014, 70 p. 100 des contrats de services ou des processus de passation des contrats seront assortis de conditions en matière d'environnement.
| Mesure de rendement | RPP | RMR |
|---|---|---|
| Cible – état d'avancement | ||
| Pourcentage des marchés de service comportant des critères environnementaux par rapport au nombre total de marchés de service adjugés |
||
| Progrès accomplis au cours de l'exercice 2011-2012 | 10 % | |
| Progrès accomplis au cours de l'exercice 2012-2013 | 30 % | |
| Progrès accomplis au cours de l'exercice 2013-2014 | 70 % | |
Stratégies ou commentaires
- i. Portée : Tous les contrats de service adjugés par le Ministère.
- ii. Processus : Les critères environnementaux seront conformes aux Lignes directrices concernant l'écologisation des achats de services. Dans la mesure du possible, l'on utilisera les instruments d'approvisionnement consolidés mis au point par Travaux publics et Services gouvernementaux Canada.
- iii. Rapports : Des mécanismes seront conçus et mis en place afin de suivre les progrès accomplis et de faire rapport à ce propos.
- iv. Communications et amélioration continue : Le Ministère continuera de s'attacher à sensibiliser les employés.
À compter du 31 mars 2014, le matériel de TI acheté continuera de compter 90 p. 100 de modèles privilégiés sur le plan environnemental.
| Mesure de rendement | RPP | RMR |
|---|---|---|
| Cible – état d'avancement | ||
| Pourcentage des achats de matériel de TI qui satisfont à la cible par rapport à l'ensemble des achats de matériel de TI |
||
| Progrès accomplis au cours de l'exercice 2011-2012 | 90 % | |
| Progrès accomplis au cours de l'exercice 2012-2013 | 90 % | |
| Progrès accomplis au cours de l'exercice 2013-2014 | 90 % | |
Stratégies ou commentaires
- i. Portée : Ordinateurs de bureau et ordinateurs portables.
- ii. Processus : Le Ministère utilisera les instruments d'approvisionnement consolidés de TPSGC pour l'achat de son matériel de TI.
- iii. Rapports : Le Ministère continuera de suivre les progrès accomplis et de faire rapport à ce propos.
- iv. Communications et amélioration continue : Le Ministère continuera de collaborer activement avec les spécialistes en TI des différents ministères afin de s'assurer que les aspects environnementaux sont pris en compte dans toute la mesure du possible lors de l'acquisition de matériel de TI.
D'ici le 31 mars 2014, les meubles achetés compteront 90 p. 100 de modèles privilégiés sur le plan environnemental.
| Mesure de rendement | RPP | RMR |
|---|---|---|
| Cible – état d'avancement | ||
| Pourcentage des achats de meubles qui satisfont à la cible par rapport à l'ensemble des achats de meubles | ||
| Progrès accomplis au cours de l'exercice 2011-2012 | 60 % | |
| Progrès accomplis au cours de l'exercice 2012-2013 | 90 % | |
| Progrès accomplis au cours de l'exercice 2013-2014 | 90 % | |
Stratégies ou commentaires
- i. Portée : Chaises, armoires, étagères ainsi que systèmes de panneaux et de bureaux.
- ii. Processus : Dans la mesure du possible, le ministère des Finances Canada se servira des instruments d'approvisionnement consolidés obligatoires de TPSGC. À défaut, il aura recours à un processus interne afin d'assortir de conditions sur le plan environnemental ses achats de meubles qui ne sont pas effectués par le biais d'un instrument d'approvisionnement consolidés de TPSGC.
- iii. Rapports : Le Ministère mettra en place des mécanismes afin de suivre les progrès accomplis et de faire rapport à ce propos.
- iv. Communications amélioration continue : Le Ministère continuera de collaborer activement avec les spécialistes des installations des différents ministères afin de s'assurer que les aspects environnementaux sont pris en compte dans toute la mesure du possible lors de l'acquisition de mobilier.
8.11 À compter du 1 er avril 2011, chaque ministère établira des cibles selon les critères SMART pour la formation, les évaluations de rendement des employés et les processus et les mesures de contrôle en matière de gestion, en ce qui concerne la prise de décisions relatives aux achats.
Formation pour les employés désignés
D'ici le 31 mars 2014, 95 p. 100 des spécialistes fonctionnels des acquisitions ou de la gestion du matériel recevront une formation sur les achats écologiques par l'entremise du cours C215 de l'École de la fonction publique du Canada (EPFC) ou d'un cours équivalent offert à l'interne.
| Mesure de rendement | RPP | RMR |
|---|---|---|
| Cible – état d'avancement | ||
| Pourcentage de spécialistes fonctionnels des acquisitions ou de la gestion du matériel possédant une formation officielle sur les achats écologiques par rapport au nombre total de spécialistes fonctionnels de l'acquisition ou de la gestion du matériel réputés avoir besoin de cette formation |
||
| Progrès accomplis au cours de l'exercice 2011-2012 | 30 % | |
| Progrès accomplis au cours de l'exercice 2012-2013 | 60 % | |
| Progrès accomplis au cours de l'exercice 2013-2014 | 95 % | |
Stratégies ou commentaires
- i. Portée : Tous les spécialistes fonctionnels des acquisitions ou de la gestion du matériel du ministère des Finances Canada.
- ii. Processus : Le Ministère se servira du cours C215 de l'EFPC ou d'un équivalent offert à l'interne, et d'une méthode de prestation appropriée.
- iii. Rapports : Le Ministère s'assurera que tout nouvel employé reçoit la formation voulue et fera rapport à ce propos.
- iv. Communications et amélioration continue : Le Ministère poursuivra ses efforts de de communication interne afin de favoriser l'engagement des employés.
Évaluation du rendement des employés pour les gestionnaires et les responsables fonctionnels de la gestion des achats et du matériel.
D'ici le 31 mars 2014, 50 p. 100 de tous les processus et des contrôles d'achats désignés permettront de s'assurer que des considérations relatives au rendement environnemental sont intégrées au processus d'achat.
| Mesure de rendement | RPP | RMR |
|---|---|---|
| Cible – état d'avancement | ||
| Pourcentage de processus et de contrôles d'achats désignés auxquels sont intégrées des considérations relatives au rendement environnemental par rapport au nombre total de processus et de contrôles d'achats désignés. |
||
| Progrès accomplis au cours de l'exercice 2011-2012 | 10 % | |
| Progrès accomplis au cours de l'exercice 2012-2013 | 30 % | |
| Progrès accomplis au cours de l'exercice 2013-2014 | 50 % | |
Stratégies ou commentaires
- i. Portée : Le ministère des Finances Canada continuera de déterminer quels processus et contrôles des achats doivent être assortis de considérations relatives au rendement environnemental.
- ii. Processus : Le Ministère identifiera les changements devant être apportés aux documents, les fera approuvés puis les mettra en œuvre.
- iii. Rapports : Le Ministère mettra en place des mécanismes afin de suivre les progrès accomplis et de faire rapport à ce propos.
Les ministères et les organismes qui sont assujettis à la Politique d'achats écologiques plutôt qu'à la Loi fédérale sur le développement durable doivent remplir un rapport obligatoire, conformément à la section 7 de la Politique d'achats écologiques.[1]
Stratégies ou commentaires
- i. Le ministère des Finances Canada est assujetti à la Stratégie fédérale sur le développement durable et il respectera les exigences fixées.
Le Ministère réutilisera ses fournitures de bureau excédentaires à l'interne en faisant la promotion de leur réutilisation au sein du ministère. Les fournitures excédentaires non utilisées seront données à des organismes sans but lucratif de la région de la capitale nationale ou éliminés dans le respect de l'environnement.
| Mesure de rendement | RPP | RMR |
|---|---|---|
| Nombre de palettes réutilisées et remises à des organismes sans but lucratif (année de référence 2010-2011) |
||
| Progrès accomplis au cours de l'exercice 2011-2012 | ||
| Progrès accomplis au cours de l'exercice 2012-2013 | ||
| Progrès accomplis au cours de l'exercice 2013-2014 | ||
Stratégies ou commentaires
- i. Sources d'approvisionnement : Le ministère des Finances Canada collaborera avec ses employés, plus particulièrement avec la collectivité des agents administratifs, pour encourager la réutilisation et le recyclage des fournitures de bureau excédentaires.
- ii. Processus : Le personnel des services ministériels et des bénévoles du Réseau d'écocivisme procéderont au tri des fournitures excédentaires et s'assureront qu'elles sont réutilisées au sein du Ministère ou données à des organismes sans but lucratif.
- iii. Dons : Le cas échéant, le Ministère acheminera les fournitures de bureau excédentaires à des organismes sans but lucratif agréés.
- iv. Rapports : Le Ministère mettra en place des mécanismes afin de suivre les progrès accomplis et de faire rapport à ce propos.
- v. Communications et amélioration continue : Le Ministère établira des plans et des stratégies à des fins de participation et de communications.
D'ici le 31 mars 2014, 7,5 p. 100 des employés du ministère des Finances Canada seront membres du Réseau d'écocivisme.
| Mesure de rendement | RPP | RMR |
|---|---|---|
| Pourcentage des employés qui sont membres du Réseau d'écocivisme du ministère des Finances Canada (référence : novembre 2010) |
||
| Progrès accomplis au cours de l'exercice 2011-2012 | 6,5 % | |
| Progrès accomplis au cours de l'exercice 2012-2013 | 7,0 % | |
| Progrès accomplis au cours de l'exercice 2013-2014 | 7,5 % | |
Stratégies ou commentaires
- i. Processus : Le ministère des Finances Canada collaborera avec le Réseau d'écocivisme à sensibiliser les employés aux initiatives écologiques et à promouvoir le volontariat ainsi que les compétences en matière de consultation dans divers dossiers.
- ii. Rapports : Le Ministère mettra en place des mécanismes afin de suivre les progrès accomplis et de faire rapport à ce propos.
- iii. Communications et amélioration continue : Le Ministère établira des plans et des stratégies à des fins de participation et de communications pour s'assurer que la cible est atteinte.
Notes :
[1] Par ailleurs, les ministères et les organismes qui sont assujettis à la Politique d'achats écologiques plutôt qu'à la Loi fédérale sur le développement durable (LFDD) peuvent appliquer le processus prévu pour les ministères assujettis à la LFDD en ce qui concerne les achats écologiques, en fixant des cibles pour les achats écologiques conformément au processus décrit dans les sections 8.10 et 8.11 ci-dessus et en rendant compte de la réalisation de ces cibles.
Détails de la page
- Date de modification :