Des soins sous toutes réserves: Une enquête sur le traitement des réservistes blessés

Équipe d’enquête :

• Chef d’équipe : David Clarke
   
• Enquêteurs : Gaston Boisvert, Brian Finn, Erin McDonald, Sandra Scott
   
• Conseiller spécial : Gary Furrie
   

Table des matières

• Lettre au Ministre
   
• Sommaire
   
  • Introduction
     
  • Enquête
     
  • Recommandations
     
    • Prestation des soins de santé
       
    • Absence de normes uniformes
       
    • Prestations offertes aux réservistes blessés
       
    • Administration de la réserve
       
• Traitement des réservistes blessés
   
  • Introduction
     
    • Aperçu de l’enquête
       
    • Justification
       
    • Processus d’enquête
       
• Contexte
   
  • Qui est réserviste?
     
    • La Première réserve
       
    • Types de service
       
  • Soutien aux Forces canadiennes en matière de santé
     
    • Le système de soins de santé d’aujourd’hui
       
    • Les fondements juridiques des soins de santé offerts aux membres des Forces canadiennes
       
    • Historique du soutien médical offert aux réservistes
       
  • Problèmes connus
     
• Prestations de soins de santé aux réservistes
   
  • Ambiguïté concernant le droit aux soins de santé
     
  • Nécessité d’un cadre de réglementation structuré
     
    • Ordonnances et règlements royaux - Soins de santé
       
    • Ordonnances et règlements royaux - Soins dentaires
       
    • Distinctions entre les services de classe B
       
    • Terminologie de la politique
       
    • Diffusion et application des politiques
       
    • Connaissance de la politique
       
    • Mot de la fin et recommandations
       
  • Soins inadéquats
     
    • Contexte
       
    • Accès limité aux soins de santé
       
    • Soins dentaires pour les blessures d’origine opérationnelle
       
    • Continuité des soins
       
    • Mot de la fin et recommandations
       
• Uniformité des normes
   
  • Contexte
     
  • Évaluations de santé périodiques
     
  • Vaccinations
     
  • Condition physique et tests
     
    • Soins médicaux pour des blessures attribuables au conditionnement physique
       
    • Indemnisation pour perte de salaire
       
    • Admissibilité aux prestations d’Anciens Combattants Canada
       
    • Mot de la fin et recommandations
       
  • Dossiers médicaux des réservistes
     
    • Normes relatives à la conservation et au traitement des dossiers
       
    • Portabilité des dossiers médicaux
       
• Prestations offertes aux réservistes blessés
   
  • Introduction
     
  • Régime d’assurance mutilation accidentelle
     
  • Réserve supplémentaire
     
• Administration de la Réserve
   
  • Libérations des réservistes pour raisons de santé
     
• Conclusions et recommandations
   
• Annexe A : Chapitre 34 des ORFC - Services de santé
   
• Annexe B : Chapitre 35 des ORFC - Services dentaires