Chapitre 10 : Structure de la partie II de ce rapport préliminaire

Partie II — Le sport sécuritaire au Canada

Dans cette deuxième partie du rapport préliminaire, la Commission :

• Offre un aperçu des expériences que des personnes victimes ou survivantes de mauvais traitements dans le sport ont partagées avec elle (chapitre 11).
• Définit, aux fins de son mandat, les notions de sport sécuritaire et de mauvais traitements (chapitre 12).
• Explore le sens plus étendu que revêt la notion de sport sécuritaire pour les Canadiennes et les Canadiens (chapitre 13).
• Examine les stratégies de prévention qui existent actuellement pour favoriser des environnements sportifs sécuritaires et prévenir la maltraitance (chapitre 14).
• Examine les politiques en matière de sport sécuritaire et les codes de conduite qui existent actuellement à différents niveaux du système sportif canadien (chapitre 15).
• Examine les divers mécanismes de plainte créés pour administrer les politiques en matière de sport sécuritaire et les codes de conduite, ainsi que leur processus de traitement des plaintes (chapitre 16).
• Évalue l’état actuel des registres publics de personnes sanctionnées qui ont été mis en place à différents niveaux du système sportif (chapitre 17).

Tout au long des chapitres 11 à 17, nous résumons les perspectives, les expériences et les idées partagées avec la Commission par un large éventail de participants, notamment des personnes victimes ou survivantes, des experts, des universitaires, des défenseurs, des athlètes, des organismes sportifs et des représentants des gouvernements.

Nos conclusions et nos recommandations préliminaires relatives aux stratégies de prévention permettant de créer des environnements sportifs plus sécuritaires et de réduire le risque de mauvais traitements sont présentées aux chapitres 14 et 17. Celles relatives aux politiques en matière de sport sécuritaire et aux mécanismes de plainte pour répondre aux mauvais traitements figurent au chapitre 16. Enfin, nos recommandations préliminaires concernant le soutien nécessaire aux personnes impliquées dans le processus de traitement des plaintes sont également incluses dans le chapitre 16. Une liste de nos recommandations préliminaires se trouve à l’annexe 11 de ce rapport.

Bon nombre des recommandations préliminaires présentées dans cette deuxième partie du rapport préliminaire visent à répondre aux enjeux ou aux lacunes identifiés par les participants au cours de notre processus de mobilisation, notamment dans les observations écrites qu’a reçues la Commission. Nos recommandations préliminaires s’inspirent également des observations et des suggestions formulées par des personnes ayant des parcours académiques et des expériences de terrain variés, ainsi que des analyses et des recherches effectuées de manière indépendante par la Commission.

Conformément au mandat de la Commission, ces recommandations préliminaires sont partagées pour donner aux participants l’occasion d’y réfléchir et de formuler des commentaires, que ce soit dans le cadre du Sommet national ou lors d’autres types de mobilisations. Ces commentaires seront pris en compte avant que la Commission ne soumette ses recommandations finales au gouvernement du Canada. La Commission est déterminée à poursuivre ce dialogue important.