Table des matières des cahiers d'information ministériels
- Survol du portefeuille de la Santé - Cahier d'information ministériel - Volume I
- Questions urgentes - Cahier d'information ministériel - Volume II
- Analyse de la plate-forme - Cahier d'information ministériel - Volume III
- Conseils stratégiques - Options - Cahier d'information ministériel - Volume IV
- Renseignements sur les organisations du portefeuille de la Santé - Cahier d'information ministériel - Volume V
- Contexte concernant les processus du portefeuille et du gouvernement - Cahier d'information ministériel - Volume VI
Avis : Les renseignements ont été retranchés, conformément à la Loi sur l'accès à l'information.
Survol du portefeuille de la Santé - Cahier d'information ministériel - Volume I
Table des matières
- A. Survol du portefeuille de la Santé et de vos nouvelles responsabilités
- B. Présentation générale des organismes que vous dirigez
- 1. Aperçu de Santé Canada
- 2. Présentation générale de l'Agence de la santé publique du Canada
- 3. Présentation générale de l'Agence canadienne d'inspection des aliments
- 4. Instituts de recherche en santé du Canada
- 5. Présentation générale du Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés
Remarque : le Volume V contient de plus amples renseignements sur ces organismes. - C. Processus décisionnel dans le portefeuille de la Santé
- 6. Aperçu des responsabilités législatives et réglementaires
- 7. Un survol des lois du portefeuille de la Santé
- D. Relations avec les provinces et les territoires
- 8. Aperçu des relations fédérales-provinciales-territoriales
- 9. Liste des ministres provinciaux et territoriaux de la Santé
- E. Relations avec les intervenants essentiels du domaine de la santé
- 10. Organismes de santé pancanadiens
- 11. Votre relation avec les autres intervenants essentiels du domaine de la santé
- 12. Autres intervenants clés
- F. Relations avec la communauté internationale
- 13. Aperçu du rôle du ministre dans la communauté internationale de la santé
- 14. Partenaires internationaux clés aux fins de l'engagement ministériel
Questions urgentes - Cahier d'information ministériel - Volume II
Table des matières
- A. Questions urgentes à aborder dans l'immédiat ou à propos desquelles une décision doit être prise
Pour prise de décisions- 1. Comité externe sur l'examen des options en vue de fournir une réponse législative à l'égard de l'affaire Carter c. Canada (aide médicale à mourir)
- 2. Sites de consommation supervisée
- 3. Loi canadienne sur la santé - Principaux problèmes de conformité
- 4. Litige avec Apotex Inc.
- 5. Expiration du décret - Réduction du risque d'exposition à la maladie à virus Ebola au Canada
- 6. Cadre fédéral de prévention du suicide (exigé par la Loi)
- 7. Points approuvés dans le Budget 2015 devant être approuvés par le Conseil du Trésor
- 8. Mise en oeuvre de la Loi sur la salubrité des aliments au Canada (LSAC)
- 9. Réseau canadien d'information sur la salubrité des aliments
- 10. Décision relative à la conférence sur la maladie de Lyme (exigée par la Loi)
- 11.
- 12. Accord de financement avec le people Tlicho (Territoires du Nord-Ouest)
- 13. Fonds d'excellence en recherche Apogée Canada - Autorisation pour l'obtention du financement
Pour votre attention- 14. Marihuana à des fins médicales
- 15. Examen de l'accès à la Naloxone au Canada
- 16. Alliance pancanadienne pharmaceutique (APP)
- 17. Rapport de l'automne 2015 du Bureau du vérificateur général - Étude/vérification des services fournis aux Premières Nations
- B. Autres questions urgentes
Questions de réglementation- 18.Cigarettes électroniques et vapotage
- 19. Plan de gestion des produits chimiques
- 20. Alexion Pharmaceuticals Inc. et le médicament Soliris
- 21. Impact des pesticides néonicotinoïdes sur les abeilles
- 22.
- 23. Modifications législatives à la Loi réglementant certaines drogues et autres substances
- 24. Projet de règlement sur les propriétés de résistance à l'altération des drogues
- 25. Étiquetage nutritionnel
- 26.
- 27. Règlement sur la pénurie de médicaments
- 28. Réglementation de la Loi visant à protéger les Canadiens contre les drogues dangereuses (Loi de Vanessa)
- 29.
- 30. Règlement sur les animaux et les aliments génétiquement modifiés (GM)
- 31. Stratégie fédérale de lutte contre le tabagisme
- 32. Produits du tabac aromatisés
- 33. Mises en garde sur les produits du tabac
- 34. Modernisation de la conformité et de l'application (Examen des inspections)
- 35. Thé « Santo daime »
- 36. Amiante
- 37. Culture commerciale du pavot à opium
- 38. Réglementation de l'APAAN (une poudre utilise dans la production des méthamphétamines)
- 39. Plomb et cadmium
- 40. Agence canadienne d'inspection des aliments : Prestation de services et frais d'utilisation
- 41. Recouvrement des coûts liés aux pesticides
- 42. Règlement sur l'eau potable à bord des trains, des navires, des aéronefs et des autocars
- 43. Cadre pour l'ouverture et la transparence de la réglementation
- 44. Mesures efficaces d'un système de salubrité des aliments
- 45. Rappels des produits
Questions impliquant des intervenants- 46. Indemnisation des victimes de la thalidomide
- 47. Démence
- 48. Rapport du commissaire à l'environnement et au développement durable de 2015 - Vérification du programme des pesticides de Santé Canada
- 49. Code de sécurité 6
- 50. Le bruit des éoliennes et la santé
- 51. Commissaire aux langues officielles / Rapport sur le soutien donné par les Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC) aux communautés de langue officielle en situation minoritaire
Questions reliées aux politiques et programmes- 52. Renouvellement du mandat de la Commission de la santé mentale du Canada
- 53. Actions suite à la crise de l'Ebola : Examen du Règlement sanitaire international et engagement des chefs membres du G7
- 54. Résistance aux antimicrobiens
- 55. Accord économique et commercial global entre le Canada et l'Union européenne (AEOG) - Régime d'indemnisation pour les coûts additionnels des médicaments pour les provinces et les territoires
- 56. Session extraordinaire sur le problème mondial de la drogue 2016 (SEAGNU)
- 57. Initiative canadienne de vaccin contre le VIH (ICVV)
Questions reliées aux Autochtones- 58. Recommandations de la Commission de vérité et réconciliation (CVR)
- 59. Les femmes autochtones assassinées ou disparues
- 60. Services de santé non assurés (SSNA) - Examen conjoint de l'Assemblée des Premières Nations
- 61. Déclaration de principes sur un processus tripartite de transfert des services de santé vers les Premières nations du Manitoba
- C. Litiges en cours
- D. Rapports à déposer au Parlement
- E. Nominations
Analyse de la plate-forme - Cahier d'information ministériel - Volume III
Table des matières
- A. Nouvel Accord sur la santé
- 1. Aperçu de l'Accord sur la santé
- 2. Accessibilité des soins à domicile
- 3. Accès aux médicaments d'ordonnance et réduction des coûts
- 4. Disponibilité des soins de santé mentale
- 5. Collaboration pancanadienne en matière d'innovation en santé
- B. Marijuana
- 6. Légalisation, réglementation et limitation de l'accès
- C. Des enfants en meilleure santé
- 7. Des choix alimentaires plus sains
- 8. Stratégie nationale sur la vaccination et les commotions cérébrales
- 9. Emballages neutres des produits du tabac
- D. Salubrité des aliments
- 10. Renforcer les inspections des aliments produits au Canada et importés
- E. Premières Nations
- 11. Processus de nation à nation, relations financières et Commission de vérité et réconciliation
- F. Sécurité du sang
- 12. Levée de l'interdiction de donner du sang visant les HSH (hommes ayant eu des rapports sexuels avec des hommes)
- G. Documents de référence
- 13. Plate-forme libérale : Le bon plan pour renforcer la classe moyenne
- 14. Document d'information : Investir dans les soins de santé et les soins à domicile
- 15. Lettre aux premiers ministres du Canada
- 16. Lettre au premier ministre du Québec
Conseils stratégiques - Options - Cahier d'information ministériel - Volume IV
Table des matières
- A. Vers un nouvel Accord sur la santé
- 1. Comprendre l'état du système de soins de santé du Canada : un diagnostic sur le rendement, les écarts et les défis du système
- 2. Aperçu d'un nouvel Accord sur la santé : éléments clés et approche proposée.
- 3. Promouvoir un nouvel Accord sur la santé
- a.
- b.
- c.
- d.
- 4. Mettre en œuvre le nouvel Accord sur la santé
- e. Collaborer avec les provinces, les territoires et les Premières nations : une stratégie globale pour la collaboration avec les provinces, les territoires et les Premières nations pour la promotion d'un Accord sur la santé
- f.
- g. Entreprendre l'élaboration d'un nouvel Accord sur la santé : un chemin critique de jalons clés dans le cadre de l'élaboration d'un nouvel Accord sur la santé
- B.
- 5.
- 6.
- 7.
- 8.
- 9.
- 10.
- 11. Promouvoir les priorités canadiennes relatives à la santé à l'échelle internationale : miser sur les possibilités de collaboration au niveau international pour faire progresser les priorités
Renseignements sur les organisations du portefeuille de la Santé - Cahier d'information ministériel - Volume V
Table des matières
- A. Liste des principales personnes-ressources du portefeuille de la Santé
- B. Précisions sur chaque organisation du portefeuille de la Santé
Santé Canada- 1. Direction générale des produits de santé et des aliments
- 2. Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs
- 3. Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire
- 4. Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits
- 5. Direction générale de la politique stratégique
- 6. Bureau des régions et des programmes
- 7. Services juridiques
- 8. Direction générale du dirigeant principal des finances
- 9. Direction générale des communications et des affaires publiques
- 10. Direction générale des services de gestion
- 11. Direction générale de la prévention et du contrôle des maladies infectieuses
- 12. Direction générale de la promotion de la santé et de la prévention des maladies chroniques
- 13. Direction générale de l'infrastructure de sûreté sanitaire
- 14. Direction générale de la politique stratégique, de la planification et des affaires internationales
- 15. Bureau des affaires internationales
- 16. Fonctions de vérification et d'évaluation
- 17. Directions générales de l'Agence canadienne d'inspection des aliments
- 18. Aperçu des Instituts de recherche en santé du Canada
- C. Données financières du portefeuille de la Santé
- D. Liste des acronymes
Agence de la santé publique du Canada
Agence canadienne d'inspection des aliments
Instituts de recherche en santé du Canada