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Détermination du statut des substances liées au fentanyl

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Le présent document d'orientation donne un aperçu général de la façon dont Santé Canada détermine le statut des substances liées au fentanyl en vertu de la LRCDAS. Veuillez noter que ce document d'orientation est sujet à changement dès que de nouvelles preuves scientifiques sont disponibles. Il convient de souligner que ce document est publié à titre informatif seulement. Il ne s'agit pas d'un compte rendu complet de la façon dont les décisions relatives au statut sont prises et il ne remplace pas les décisions relatives au statut prises par la Division des sciences du Bureau des affaires législatives et réglementaires.

Le présent document devrait être lu en parallèle avec les articles pertinents de la LRCDAS et de ses règlements d'application. En cas de contradiction entre ce document et les textes de loi, ces derniers prévalent.

Pour vérifier l'exactitude du statut de toute substance d'intérêt, veuillez envoyer un courriel à l'adresse : status-demandedestatut@hc-sc.gc.ca.

Au sujet du fentanyl

Le fentanyl est un analgésique opioïde très puissant. Son pouvoir analgésique a été signalé comme dépassant de 50 à 100 fois celui de la morphine chez l'humainNote de bas de page 1, et cette substance est très toxicomanogène et psychoactive. L'utilisation récréative du fentanyl et de ses analogues est dangereuse en raison de leur capacité à induire une dépression respiratoire, et ces substances ont été associées à la majorité des décès apparemment liés à la consommation d'opioïdes au Canada entre janvier et septembre 2019Note de bas de page 2. Pendant la production de drogues illicites, on ajoute souvent le fentanyl pour renforcer les effets d'autres drogues comme l'héroïne et la cocaïne. En conséquence, de grandes doses de fentanyl peuvent être consommées accidentellement, avec des conséquences fatalesNote de bas de page 3.

Le fentanyl est inscrit en vertu de l'article 16 de l'annexe I de la Loi réglementant certaines drogues et autres substances (LRCDAS). De nombreuses substances structurellement semblables au fentanyl ont été signalées dans la littérature scientifique comme ayant des effets semblables à ceux du fentanyl, y compris divers analogues. Des exemples de ces substances sont explicitement énumérés aux paragraphes 16(1) à 16(13) de l'annexe I de la LRCDAS. De nombreuses autres substances structurellement semblables peuvent également avoir des effets psychoactifs et toxiques semblables à ceux du fentanyl. Par conséquent, ces substances sont également contrôlées en vertu de l'article 16, même si elles ne sont pas explicitement nommées.

Substances classées en tant que analogues du fentanyl selon la LRCDAS

Afin de déterminer si une substance liée au fentanyl est contrôlée en vertu de la LRCDAS en tant qu'analogue du fentanyl, on a défini une structure centrale du fentanyl. Cette structure centrale se retrouve chez des substances qui sont apparentées chimiquement et qui sont potentiellement psychoactives.

Figure 1. Structure centrale du fentanyl
Figure 1 - Équivalent textuel

La structure centrale du fentanyl comprend un squelette 4-amino-1-éthylpipéridine, avec ou sans substitution du noyau de pipéridine par des substituants carbonés ou non carbonés (R1). Le groupe 4-amino dans le squelette est davantage substitué en position R2 par des noyaux aromatiques qui peuvent être davantage substitués, ou en position R3 par divers groupes acyles substitués. La fraction éthyle du squelette 4-amino-1-éthylpipéridine peut être substituée aux atomes de carbone α ou β. Enfin, la fraction éthyle est également substituée en position R par divers groupes fonctionnels comme des noyaux aromatiques, des monocycles, des hétérocycles et des esters alkyliques. Ces groupes fonctionnels peuvent être davantage substitués.

  • R = noyaux aromatiques, monocycles, hétérocycles et esters alkyliques, qu'ils soient substitués davantage ou non
    • Les substitutions couramment observées comprennent les groupes alkyles
  • Atomes de carbone α et β, qu'ils soient substitués davantage ou non
    • Les substitutions couramment observées comprennent les groupes alkyles et hydroxyles
  • R1 = les substitutions éventuelles sur le noyau de pipéridine peuvent comprendre tout substituant carboné ou non carboné
    • Les substitutions couramment observées comprennent les groupes alkyles, les esters et les groupes alcoxyles
  • R2 = noyaux aromatiques, qu'ils soient substitués davantage ou non
    • La substitution couramment observée des cycles aromatiques comprend les groupes halogènes, alcoxyles et alkyles
  • R3 = divers groupes acyles substitués
    • Les substitutions de groupes acyles couramment observées comprennent les groupes alkyles, alcènes et cycliques (comme les carbocycles et les hétérocycles, aromatiques ou non aromatiques).

La structure centrale sert à déterminer si une substance est un analogue du fentanyl. Si la substance correspond à la structure centrale décrite ci-avant, elle est visée par l'article 16 de l'annexe I de la LRCDAS.

Note de bas de page

Note de bas de page 1

DEA : https://www.dea.gov/druginfo/fentanyl-faq.shtml

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Note de bas de page 2

Comité consultatif spécial sur l'épidémie de surdoses d'opioïdes. Méfaits associés aux opioïdes au Canada. Ottawa : Agence de la santé publique du Canada, mars 2020. https://sante-infobase.canada.ca/mefaits-associes-aux-substances/opioides

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Note de bas de page 3

Fentanyl: https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/dependance-aux-drogues/drogues-illicites-et-reglementees/fentanyl.html

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