Directives entourant le droit d'auteur du Fichier canadien sur les éléments nutritifs

Le Fichier canadien sur les éléments nutritifs peut être téléchargé et utilisé sans autorisation préalable, en respectant les conditions suivantes :

Que les utilisateurs fassent preuve d'une diligence raisonnable en s'assurant de l'exactitude du matériel reproduit. Vous ne pouvez pas modifier les valeurs nutritives mais vous pouvez calculer les valeurs nutritives en fonction d'une portion autre que la portion de 100 grammes employée dans le FCÉN.
Que Santé Canada soit cité en tant que source (Fichier canadien sur les éléments nutritifs, 2015);
Le FCÉN est fourni « tel quel », sans garantie ni condition de quelque nature que ce soit, y compris les garanties ou les conditions implicites de qualité marchande et d'adaptabilité à des fins particulières. Santé Canada ne garantit pas que le FCÉN est exempt d'erreurs.
Que la reproduction ne soit pas présentée comme la version officielle des documents, ni comme résultant d'une affiliation avec Santé Canada ou d'une autorisation spéciale.
Que les utilisateurs comprennent que le FCÉN se veut un outil de référence seulement et ne remplace en aucun cas l'avis d'un médecin.

Consulter le Droit d'auteur de la Couronne pour de plus amples renseignements.

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