Questions et réponses - Mélamine

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1. Question 1 : Qu'est-ce que la mélamine?
2. Question 2 : L'ajout délibéré et direct de mélamine dans les aliments est-il permis au Canada?
3. Question 3 : Les préparations pour nourrissons provenant de la Chine sont-elles vendues au Canada?
4. Question 4 : En Chine, quelle est la situation à l'égard des préparations pour nourrissons?
5. Question 5 : Des représentants du gouvernement du Canada ont-ils communiqué avec les fonctionnaires de la Chine au sujet des préparations pour nourrissons contaminées provenant de la Chine?
6. Question 6 : Comment pouvons-nous savoir si les autres préparations pour nourrissons vendues au Canada sont sans danger?
7. Question 7 : Quels peuvent être les effets de la mélamine sur la santé humaine? Certains segments de la population sont-ils plus vulnérables que d'autres aux effets nocifs de la mélamine?
8. Question 8 : Quelle quantité de mélamine peut-on ingérer sans danger? Quelles sont les concentrations de mélamine qui font en sorte que l'on puisse conclure à l'innocuité ou à la nocivité d'un produit?
9. Question 9 : Que signifie la concentration maximale provisoire de 1 ppm de mélamine dans les préparations pour nourrissons?
10. Question 10 : Pourquoi Santé Canada a-t-il baissé sa concentration maximale pour la mélamine dans les préparations pour nourrissons?
11. Question 11 : Comment le gouvernement du Canada veillera-t-il à l'application de ces concentrations maximales?
12. Question 12 : Comment explique-t-on la présence de mélamine dans un produit alimentaire?
13. Question 13 : Savons-nous si la mélamine s'accumule dans l'organisme ou si celui-ci l'élimine facilement?
14. Question 14 : Selon le gouvernement du Canada, que doit faire le public avec les préparations pour nourrissons qui proviennent de la Chine, de même qu'avec d'autres produits qui font l'objet d'un rappel.
15. Question 15 : Quelles sont les démarches entreprises par le gouvernement du Canada à l'égard de la présence de mélamine dans les aliments?
16. Question 16 : Le gouvernement du Canada est-il en communication avec les organismes de réglementation d'autres pays?
17. Question 17 : Où puis-je obtenir plus d'information sur cette question?
18. Question 18 : Pourquoi les concentrations maximales provisoires (les limites maximales) s'appliquent-elles à la combinaison de mélamine et d'acide cyanurique alors que l'évaluation internationale qui a eu cours récemment ne concernait que la mélamine?

Question 1 : Qu'est-ce que la mélamine?

Réponse 1 : La mélamine est une substance chimique de synthèse utilisée pour la fabrication de divers produits industriels, notamment pour la production de résines et de mousses, de produits de nettoyage, d'engrais et de pesticides. Il ne s'agit pas d'une substance d'origine naturelle et il est interdit de l'ajouter aux aliments.

La mélamine est la substance chimique mise en cause lors du rappel d'aliments pour les animaux de compagnie en 2007. La question de la présence de mélamine dans les produits laitiers provenant de la Chine apparaît comme une situation nouvelle et distincte de ces événements.

Question 2 : L'ajout délibéré et direct de mélamine dans les aliments est-il permis au Canada?

Réponse 2 : Non. Le Canada ne permet pas l'utilisation de la mélamine à titre d'ingrédient alimentaire. Cependant, de très faibles concentrations de mélamine peuvent être présentes dans les aliments, et cela, en raison de l'utilisation industrielle que l'on en fait, par exemple, dans les pesticides et dans les engrais. Les concentrations de mélamine de telles sources ne présenteraient pas de risque pour la santé humaine.

Question 3 : Les préparations pour nourrissons provenant de la Chine sont-elles vendues au Canada?

Réponse 3 : La vente de préparations pour nourrissons fabriquées en Chine n'est aucunement autorisée au Canada. Le gouvernement du Canada a aussi confirmé qu'aucune des préparations pour nourrissons dont la vente est autorisée au Canada ne contient d'ingrédients laitiers provenant de la Chine. De plus, une enquête nationale menée dans les établissements de vente au détail canadiens n'a révélé aucune présence de préparations pour nourrissons provenant de la Chine. Si des consommateurs sont en possession d'une préparation pour nourrissons provenant de la Chine, on leur recommande de ne pas l'utiliser et d'avertir l'ACIA en composant le 1 800 442-2342.

Le gouvernement du Canada met en garde les Canadiens et les Canadiennes contre l'achat de préparations pour nourrissons fabriquées en Chine, que ce soit à partir de sites Internet ou d'autres sources.

Question 4 : En Chine, quelle est la situation à l'égard des préparations pour nourrissons?

Réponse 4 : Le gouvernement chinois a mis en branle des programmes d'analyse de grande envergure et a fait état de la présence de mélamine dans de nombreuses préparations pour nourrissons, lesquelles ont été fabriquées par plusieurs entreprises.

Question 5 : Des représentants du gouvernement du Canada ont-ils communiqué avec les fonctionnaires de la Chine au sujet des préparations pour nourrissons contaminées provenant de la Chine?

Réponse 5 : Oui. Le représentant de l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) à Beijing a communiqué avec l'Administration générale de surveillance de la qualité, d'inspection et de quarantaine (AGSQIQ) de la Chine. L'ACIA connaît la situation qui a cours en Chine et elle travaille avec les instances appropriées de ce pays, ainsi que d'autres pays, pour faire enquête sur les produits qui contiennent du lait et des ingrédients dérivés du lait qui proviennent de la Chine et qui sont vendus au Canada.

Question 6 : Comment pouvons-nous savoir si les autres préparations pour nourrissons vendues au Canada sont sans danger?

Réponse 6 : La vente sur le marché canadien de chaque préparation pour nourrissons doit être autorisée par Santé Canada. Santé Canada n'a autorisé la vente d'aucune préparation pour nourrissons provenant de la Chine. Par précaution, l'Agence canadienne d'inspection des aliments travaille en collaboration avec les détaillants pour s'assurer qu'aucun produit provenant de la Chine, et dont la vente est interdite, n'ait pu parvenir chez les détaillants canadiens.

Santé Canada a communiqué avec les principaux fabricants et importateurs de préparations pour nourrissons vendues au Canada. Ces entreprises ont confirmé qu'elles n'ont pas recours à des ingrédients provenant de la Chine.

Question 7 : Quels peuvent être les effets de la mélamine sur la santé humaine? Certains segments de la population sont-ils plus vulnérables que d'autres aux effets nocifs de la mélamine?

Réponse 7 : Les effets pour la santé découlant de l'exposition à la mélamine varient en fonction de la concentration et de la durée de l'exposition. Une exposition importante à la mélamine peut provoquer des calculs vésicaux, lesquels peuvent causer une insuffisance rénale aiguë ou chronique et, dans certains cas rares, le décès.

Bien que les données probantes soient actuellement insuffisantes pour permettre de présumer qu'un groupe puisse être plus vulnérable qu'un autre en cas d'exposition à la mélamine, et ce, en fonction de son stade de développement, on peut s'attendre à ce que les nouveaux-nés et les nourrissons y soient plus sensibles.

Les rapports reçus de la Chine ont fait état de nombreux cas où les nourrissons qui ont consommé une préparation à base de lait qui contenait une concentration élevée de mélamine ont subi des effets nocifs variant de légers à graves, lesquels, pour la plupart, ont affecté la fonction rénale.

Question 8 : Quelle quantité de mélamine peut-on ingérer sans danger? Quelles sont les concentrations de mélamine qui font en sorte que l'on puisse conclure à l'innocuité ou à la nocivité d'un produit?

Réponse 8 : Puisque l'on fait appel à la mélamine pour divers usages industriels, de faibles concentrations de cette substance sont présentes dans l'environnement et une quantité trace de celle-ci peut être présente dans certaines denrées alimentaires. La présence de telles concentrations négligeables ne présente pas de risque pour la santé. Néanmoins, afin de distinguer la présence de faibles concentrations de fond de mélamine dans les aliments d'une situation d'adultération intentionnelle, Santé Canada a établi les concentrations maximales provisoires suivantes au chapitre de la présence de mélamine dans les produits qui contiennent du lait et des ingrédients dérivés du lait :

Les préparations pour nourrissons et les produits alimentaires qui constituent la seule source nutritive, dont les substituts de repas :

• Concentration maximale de 0,5 partie par million (ppm)

Les autres produits alimentaires qui contiennent du lait et des ingrédients dérivés du lait :

• Concentration maximale de 2,5 ppm.

Ces concentrations maximales provisoires ont été mises au point à la suite d'une évaluation rigoureuse des risques pour la santé en adoptant une démarche cohérente avec celles d'autres instances, soit des États-Unis, de l'Europe, de l'Australie et de la Nouvelle-Zélande. Les concentrations maximales provisoires de Santé Canada au chapitre de la mélamine présente dans les produits qui contiennent du lait et des ingrédients dérivés du lait sont établies pour faire en sorte que tous les groupes d'âges et que tous les segments de la population soient protégés et celles-ci seront réexaminées au fur et à mesure que de nouvelles données deviendront disponibles.

En décembre 2008, l'organisation mondiale de la santé (OMS), en collaboration avec l'organisation des nations unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO) a organisé une  réunion d'experts pour évaluer le risque sur la santé de la mélamine dans les aliments. Cette consultation d'experts a recommandé une Dose Journalière Admise (DJA) de 0,2 mg/kg de poids corporel par jour pour la mélamine. Santé Canada a adopté cette recommandation, ce qui a résulté en une réévaluation et mise à jour de sa limite maximale autorisée pour la mélamine dans les préparations pour nourrissons. Cette réévaluation a conduit à baisser la limite maximale autorisée de mélamine de 1 ppm à 0,5 ppm

En définitive, la mise à jour de la position de Santé Canada pour la présence potentielle de la mélamine dans les préparations pour nourrissons conduit à une protection optimale des nourrissons et des nouveaux nés au Canada.

Question 9 : Que signifie la concentration maximale provisoire de 1 ppm de mélamine dans les préparations pour nourrissons?

Réponse 9 : En s'appuyant sur la concentration maximale provisoire de 0.5 partie par million de mélamine dans les préparations pour nourrissons concentrées, hypothétiquement, un bébé pesant 5 kg pourrait consommer jusqu'à 2 kilogrammes de ce type de préparation pour nourrissons sur une base quotidienne continue, avec l'assurance qu'une telle ingestion n'aurait pas d'effets nocifs sur la santé. Ceci démontre les marges de sécurité établies par les concentrations maximales de Santé Canada pour la mélamine présente dans les produits qui contiennent du lait et des ingrédients dérivés du lait. Il est important de noter qu'une préparation pour nourrissons permise à la vente au Canada, n'a été testé positive à des concentrations supérieures à la nouvelle concentration maximale de Santé Canada pour la mélamine dans ces produits.

Question 10 : Pourquoi Santé Canada a-t-il baissé sa concentration maximale pour la mélamine dans les préparations pour nourrissons?

Réponse 10 :

• Santé Canada a décidé d'adopter la nouvelle Dose Journalière Admise (DJA) de 0,2 mg/ kg de poids corporel par jour, recommandée par l'organisation mondiale de la santé. Du fait de facteurs spécifiques du marché Canadien où des préparations pour nourrissons prêtes à l'emploi, sont disponibles sur le marché (produits qui ne nécessitent pas de dilution préalable avant consommation), Santé Canada a abaissé sa concentration maximale pour la mélamine dans les préparations pour nourrissons de 1 ppm à 0,5 ppm. Cette mesure permet de s'assurer que l'exposition à la mélamine demeure en deçà de la nouvelle DJA.
• Il est important de noter qu'aucune préparation pour nourrissons, autorisée à la vente au Canada, n'a été testée positive à des concentrations supérieures à 0.5 ppm.

Question 11 : Comment le gouvernement du Canada veillera-t-il à l'application de ces concentrations maximales?

Réponse 11 : Les résultats d'analyse qui excèdent les concentrations maximales provisoires seront évalués pour déterminer la démarche qu'il convient d'entreprendre. Sur la base de l'appréciation, la démarche entreprise à l'égard du produit pourra varier d'une enquête sur la source de contamination au cours du processus de fabrication au retrait du produit des établissements de vente au détail (lorsqu'il présente un risque négligeable ou aucun risque pour la santé humaine), jusqu'au rappel avec un avis public dans le cas d'un produit qui présente un risque plus élevé.

Les chargements de produits importés sont examinés à la frontière afin de déterminer les étapes suivantes qui continueront à protéger l'innocuité de l'approvisionnement alimentaire canadien.

Question 12 : Comment explique-t-on la présence de mélamine dans un produit alimentaire?

Réponse12 : On présume qu'une concentration élevée de mélamine dans tout produit alimentaire est due à une contamination dans le but d'augmenter artificiellement la teneur en protéines du produit. Les faibles concentrations ou concentrations de fond de mélamine qui peuvent être détectées dans les aliments peuvent provenir de diverses sources associées à la présence de mélamine dans l'environnement en raison des usages industriels que l'on en fait.

Question 13 : Savons-nous si la mélamine s'accumule dans l'organisme ou si celui-ci l'élimine facilement?

Réponse 13 : De faibles concentrations ou des concentrations de fond de mélamine dans les produits alimentaires consommés ne devraient pas entraîner d'accumulation dans l'organisme, et de telles concentrations devraient en être éliminées rapidement, et ce, même dans le cas d'une exposition à long terme ou permanente. Des effets néfastes sur la santé pourraient survenir alors que l'organisme tente d'éliminer une concentration élevée de mélamine telle que celles que l'on associe à la contamination.

Question 14 : Selon le gouvernement du Canada, que doit faire le public avec les préparations pour nourrissons qui proviennent de la Chine, de même qu'avec d'autres produits qui font l'objet d'un rappel.

Réponse 14 : On recommande aux consommateurs de ne pas employer un produit qui a fait l'objet d'un rappel. Le produit devrait être jeté ou retourné à l'établissement où on se l'est procuré afin que d'autres mesures soient prises.

Pour obtenir plus de renseignements à l'égard d'un produit particulier, les consommateurs sont invités à visiter le site Web de l'ACIA.

Question 15 : Quelles sont les démarches entreprises par le gouvernement du Canada à l'égard de la présence de mélamine dans les aliments?

Réponse 15 : Actuellement, Santé Canada et l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) ont entrepris l'analyse des préparations pour nourrissons vendues au Canada en faisant appel à une méthode validée et fondée sur des principes scientifiques éprouvés. En outre, divers autres aliments à base de produits laitiers sont aussi soumis à des essais pour y détecter toute présence de mélamine et toute contamination par celle-ci. Plus précisément, tous les produits fabriqués avec du lait ou qui contiennent des ingrédients dérivés du lait qui pourraient comporter des ingrédients contaminés sont soumis à des analyses. Le lait entier en poudre, le lait écrémé en poudre, le lactosérum en poudre, le lactose en poudre et la caséine constituent ces ingrédients dérivés du lait.

L'Agence de la santé publique du Canada maintient sa surveillance des tendances au chapitre des affections au cas où celles-ci révéleraient une exposition à la mélamine.

L'ACIA a entrepris de nombreuses démarches, dont l'échantillonnage, l'analyse et le rappel de produits, ainsi que la publication d'avis au sujet de ceux qui peuvent contenir de la mélamine ou dans lesquels on détecte la présence de mélamine. L'ACIA travaille aussi avec l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) pour mettre en ouvre diverses activités à la frontière. Pour obtenir les renseignements les plus récents à ce propos, visitez le site Web de l'ACIA.

Si l'on repérait un risque relatif à l'exposition à la mélamine contenue dans des aliments vendus au Canada, le gouvernement du Canada prendrait les mesures appropriées pour assurer la protection des consommatrices et des consommateurs canadiens.

Question 16 : Le gouvernement du Canada est-il en communication avec les organismes de réglementation d'autres pays?

Réponse 16 : Santé Canada et l'Agence canadienne d'inspection des aliments travaillent en étroite collaboration avec la Food and Drug Administration des États-Unis et ils continueront à travailler en étroite collaboration avec d'autres organismes de réglementation étrangers pour partager les renseignements obtenus au cours de l'enquête. L'Agence de la santé publique du Canada (ASPC) maintient sa collaboration avec l'Organisation mondiale de la santé ainsi qu'avec d'autres partenaires du domaine de la santé publique en partageant régulièrement les renseignements dont ils disposent à ce sujet.

Question 17 : Où puis-je obtenir plus d'information sur cette question?

Réponse 17 : Pour obtenir plus de renseignements, les consommateurs et les représentants du secteur d'activité peuvent téléphoner à l'Agence canadienne d'inspection des aliments au 1 800 442-2342 / ATS 1 800 465-7735 (de 8 h à 20 h, heure de l'Est, du lundi au vendredi).

Question 18 : Pourquoi les concentrations maximales provisoires s'appliquent-elles à la combinaison de mélamine et d'acide cyanurique alors que l'évaluation internationale qui a eu cours récemment ne concernait que la mélamine?

Réponse 18 : Les concentrations maximales provisoires s'appliquent à la combinaison de mélamine et d'acide cyanurique (un composé que l'on peut trouver en présence de mélamine) pour nous assurer que les aliments qui contiennent du lait ou des ingrédients dérivés du lait vendus au Canada n'ont pas été contaminés ni n'ont fait l'objet d'une adultération au moyen de l'un de ces composés. En l'absence de données sur la toxicité de la mélamine et de l'acide cyanurique combinés, Santé Canada n'a pu que tenir compte distinctement des données toxicologiques ayant trait à la mélamine et de celles ayant trait à l'acide cyanurique. La dose journalière admissible (DJA) récemment adoptée lors de la consultation d'experts de l'OMS sur la mélamine (0,2 mg/kg de poids corporel par jour pour la mélamine seulement) est plus faible que la DJA relative à l'acide cyanurique (1,5 mg/kg de poids corporel par jour pour l'acide cyanurique seulement). Ainsi, on a eu recours à la DJA de mélamine pour établir les concentrations maximales provisoires ayant trait à la mélamine et à l'acide cyanurique dans les aliments qui contiennent du lait et des ingrédients dérivés du lait. Comme Santé Canada a adopté récemment la DJA déterminée par l'OMS à l'égard de la mélamine, la norme provisoire pour les préparations pour nourrissons a été actualisée et établie à 0,5 ppm de mélamine et d'acide cyanurique combinés. La concentration maximale provisoire pour les autres aliments qui contiennent du lait et des ingrédients dérivés du lait est toujours de 2,5 ppm de mélamine et d'acide cyanurique combinés. Si de nouvelles données étaient publiées au sujet de la toxicité de la mélamine et de l'acide cyanurique combinés, on envisagerait le réexamen de ces concentrations maximales provisoires à la lumière de celles-ci. Il importe de souligner que les concentrations de fond de mélamine et (ou) d'acide cyanurique présentes dans les aliments semblent bien en deçà de ces concentrations maximales provisoires.

Ressources additionnelles

• Mélamine dans les produits alimentaires

Ces concentrations maximales s'appliqueront à une concentration combinée de mélamine et d'acide cyanurique (une substance chimique que l'on trouve généralement en présence de mélamine).