Comité consultatif scientifique sur les technologies numériques de la santé (CCS-TNS)

Annonce de la reunion

Ottawa, Ontario
08 juin 2018

Contexte

Comme l’innovation est rapide dans le secteur des technologies numériques en santé, en particulier pour ce qui est des instruments médicaux, Santé Canada a entrepris l’initiative d’adapter son approche à cette nouvelle réalité afin de mieux supporter l’accès aux produits thérapeutiques basés sur les besoins du système de santé. Dans le cadre de l’initiative « Améliorer l'examen réglementaire des médicaments et des instruments », Santé Canada a créé une nouvelle division au sein du Bureau des matériels médicaux de la Direction des produits thérapeutiques, afin d’appuyer un examen plus ciblé, avant la mise en marché, des technologies numériques en santé, pour s’adapter à ces technologies évoluant rapidement et pour suivre les cycles rapides de l’innovation.

La nouvelle division dédiée à la santé numérique offre une capacité accrue d’évaluation spécialisée pour les instruments médicaux intégrant des technologies numériques. Elle permettra aussi d’élaborer un processus d’examen ciblé et de travailler à une meilleure harmonisation avec d’autres organismes et intervenants. Santé Canada s’attend à ce que cette initiative profite aux patients et au système de santé canadiens, en améliorant l’accès aux technologies numériques en santé innovatrices qui suivent des cycles de développement rapides, tout en offrant la possibilité d’économiser des coûts dans le système de santé.

Santé Canada convoque ce comité consultatif scientifique en s’assurant les canadiens continuent d’avoir accès à des technologies numériques de la santé sécuritaire et efficaces.

Annonce de la réunion

Le présent avis vise à annoncer une réunion à venir avec le Comité consultatif scientifique sur les technologies numériques de la santé de Santé Canada.

Sous toutes réserves, la première réunion devrait avoir lieu à l’automne 2018 et examinera la cyber-sécurité et son impact sur les instruments médicaux.

Mandat du CCS-TNS

Les membres conseilleront Santé Canada sur les sujets concernant les technologies numériques de la santé, qui incluant, mais sans s’y limiter :

• Cyber-sécurité
• Intelligence artificielle
• Logiciels à titre d’instruments médicaux
• Télémédecine
• Instruments médicaux sans fil
• Applications mobiles médicales
• Systèmes de données d’instruments médicaux
• Interopérabilité d’instruments médicaux

Format de la réunion

Santé Canada fera une présentation au Comité pour résumer l’information de base afin de fournir un contexte sur les questions posées. Cela sera suivi par de présentations des intervenants. À la fin des présentations et des discussions connexes, le Comité délibérera à huis clos avant de formuler ses conseils définitifs à Santé Canada.

L’ordre du jour

L’ordre du jour détaillé de la réunion sera affiché à une date ultérieure.