Page 6 : Recommandations canadiennes sur les eaux domestiques recyclées destinées à alimenter les chasses d'eau des toilettes et des urinoirs

Partie I : Éléments potentiels d'un cadre de gestion des eaux domestiques recyclées

3.0 Gestion des risques sanitaires liés aux systèmes décentralisés et regroupés de recyclage des eaux domestiques

La gestion des systèmes décentralisés de recyclage des eaux domestiques revêt une importance particulière. Les gouvernements municipaux et provinciaux devront élaborer une stratégie détaillée, telle qu'une approche à barrières multiples, pour assurer une gestion efficace des systèmes de recyclage de l'eau. L'objectif ultime d'une approche à barrières multiples devrait être de protéger la santé publique. Les principes de gestion des risques énoncés dans De la source au robinet : L'approche à barrières multiples pour une eau potable saine (CFPTEP/CCME, 2002) peuvent aussi être appliqués aux eaux recyclées. Les systèmes de recyclage de l'eau comprennent la source d'eau à recycler, le système de traitement et le réseau de distribution/de plomberie. Tous les aspects du système de recyclage de l'eau devraient être gérés de façon intégrée en se basant sur les principes décrits dans l'encadré 2. Ils ont été adaptés du document De la source au robinet (CFPTEP/CCME, 2002) pour assurer une gestion saine des systèmes de recyclage de l'eau. D'autres pays ont également élaboré et publié des stratégies de gestion des eaux recyclées (U.S. EPA, 2005; NRMMC-EPHC, 2006).

La mise en oeuvre d'un système de recyclage de l'eau doit prendre en considération de nombreux autres éléments, notamment la plomberie et la gestion des réseaux, les aspects économiques, les modèles de gestion, la validation et la certification des technologies, l'installation et la mise en service de nouveaux systèmes ainsi que la surveillance, les inspections et le contrôle des opérations. Les considérations liées à la plomberie et à la gestion des réseaux sont décrites dans la norme CSA B128.1-F06/B128.2-F06 (CSA, 2006). Cette dernière fournit de l'information sur les exigences minimales relatives à la plomberie des réseaux d'eau non potable, y compris le marquage des tuyaux, la prévention des retours d'eau, la vérification de la pression, la détection des jonctions fautives et les calendriers d'entretien proposés. Ces détails ne seront pas inclus dans le présent document.

3.1 Considérations économiques

Il est important de soupeser les coûts et les avantages des projets de recyclage de l'eau. Il reste qu'il est souvent difficile de comptabiliser les coûts avec justesse (Law, 1996; Ni et coll., 2003; Radcliffe, 2004). Il est recommandé d'évaluer tout projet de recyclage d'eaux domestiques au cas par cas afin d'en déterminer la faisabilité économique. La première étape est d'établir un budget pour l'eau qui tienne compte de toutes les utilisations de l'eau dans l'immeuble visé. Les premières mesures adoptées devraient viser la rationalisation de l'eau, notamment en utilisant des produits à faible débit d'eau. Si le recyclage de l'eau reste toujours intéressant ou nécessaire au terme de cette analyse, il faudra examiner les coûts suivants : 1) le coût des investissements dans un système de traitement, dans le stockage et dans la plomberie; 2) les coûts d'exploitation et d'entretien, y compris les coûts d'électricité, de réparation, de produits consommables et de surveillance; et 3) les éventuels frais de permis et d'inspection. On peut s'attendre à d'autres coûts, mais aussi à des avantages liés à la réduction de la consommation d'eau et de la capacité nécessaire de traitement des eaux usées. Plusieurs études de cas qui présentent des projets de recyclage de l'eau économiquement réalisables et ayant donné de bons résultats sont disponible auprès de la Société canadienne d'hypothèques et de logement (2009).

Encadré 2 : Principes de gestion des risques pour les systèmes décentralisés et regroupés de recyclage de l'eau

Cadres législatifs et stratégiques

Pour s'assurer que la santé humaine est protégée adéquatement, cadres législatif et stratégiques devraient présenter un engagement clair quant à l'utilisation responsable des eaux recyclées (y compris l'élimination responsable des sousproduits) et à l'adoption d'une approche préventive de gestion des risques. Les cadres de politiques devraient comprendre les responsabilités qui se rattachent aux divers aspects des systèmes de recyclage des eaux domestiques, notamment les responsabilités des autorités, des propriétaires et des exploitants. Ces responsabilités varieront selon la province ou le territoire.

Participation et sensibilisation du public

Il est nécessaire d'établir et de conserver des partenariats et une communication entre les différents intervenants et des personnes du public qui s'intéressent à l'utilisation des eaux domestiques recyclées. Voici quelques stratégies permettant d'atteindre cet objectif :

  • informer le public sur les risques à la santé et fournir du matériel éducatif sur des questions comme la désinfection de l'eau, les recommandations, les problèmes de conservation et les coûts de prestation des services;
  • informer sur les programmes ou services existants de gestion des systèmes de recyclage des eaux domestiques;
  • dans le cas de systèmes regroupés, publier des résultats ou des sommaires relatifs à la surveillance ainsi que des rapports périodiques sur le système, son fonctionnement et les améliorations ou changements envisagés.

Recommandations, normes et objectifs

Les recommandations, les normes et les objectifs fournissent aux autorités, aux propriétaires et aux exploitants responsables des cibles relatives à la qualité de l'eau pouvant être utilisées avec la surveillance pour maintenir la qualité des eaux recyclées à un niveau acceptable pour l'usage final prévu. Ceci pourrait comprendre des cibles pour la qualité de l'eau visant à protéger la santé humaine ou l'environnement.

Traitement et distribution

Le traitement des eaux recyclées constitue une partie importante de l'approche à barrières multiples visant à protéger la santé publique. Les systèmes de traitement doivent donc être conçus et construits judicieusement. Un degré élevé de fiabilité et de surveillance est également requis. Les propriétaires et les exploitants devraient savoir quoi faire et qui contacter en cas d'échec du traitement des systèmes de recyclage, et connaître la façon de les entretenir et de les exploiter efficacement. La conception et la construction de réseaux de distribution/de plomberie pour les systèmes de recyclage de l'eau doivent respecter les recommandations et les normes et comprendre des programmes de détection des jonctions fautives.

Gestion

La protection de la santé publique exige une gestion efficace des systèmes de recyclage de l'eau; des programmes de gestion doivent donc être mis en place. Il peut être possible d'intégrer les considérations relatives au traitement des eaux domestiques recyclées dans les programmes existants de traitement des eaux usées afin de gérer plus efficacement les systèmes. Les programmes de gestion devraient inclure des éléments de base des bonnes pratiques, comme la formation des propriétaires et des exploitants, la participation des collectivités, la recherche et le développement, la validation de l'efficacité des procédés et des systèmes de documentation et de présentation de rapports. En outre, des stratégies ou des plans préventifs de gestion des risques devraient être élaborés pour tous les systèmes de recyclage de l'eau. Les propriétaires et les exploitants de tels systèmes doivent comprendre en gros l'ensemble du système de recyclage de l'eau, les dangers et les événements qui peuvent compromettre la qualité des eaux recyclées ainsi que les mesures préventives et les contrôles opérationnels nécessaires à l'utilisation fiable et sécuritaire des eaux recyclées. Les organismes de réglementation devraient fournir de l'information et un appui aux propriétaires et aux exploitants de façon continue pour qu'ils comprennent bien leurs responsabilités.

Surveillance

La surveillance de la qualité de l'eau des systèmes de recyclage peut faciliter la sélection du type de traitement nécessaire, déterminer si le système de traitement fonctionne correctement et assurer que l'eau est d'une qualité acceptable quant à son usage final prévu.

3.2 Programmes de gestion

L'expérience liée aux systèmes privés de traitement des eaux usées (p. ex., les fosses septiques conventionnelles) démontre que la plupart des programmes de gestion confient aux propriétaires toute la responsabilité de l'exploitation et de l'entretien de leurs systèmes. Toutefois, bon nombre de ces programmes se heurtent à des problèmes pour différentes raisons, notamment :

  • le manque de fournisseurs de services qualifiés;
  • l'absence de réglementation obligeant les propriétaires à entretenir correctement leurs systèmes;
  • le peu de formation offerte aux propriétaires; et
  • le manque d'inspections et de surveillance une fois les systèmes installés.

Pour surmonter certains de ces problèmes, plusieurs modèles de gestion et approches peuvent être adaptés aux systèmes décentralisés de recyclage de l'eau. Bien que les systèmes décentralisés touchent un moins grand nombre de personnes que les gros systèmes, les petits systèmes sont aussi complexes, du point de vue des procédés, que les systèmes plus gros. On peut donc considérer que ces systèmes présentent un risque modéré à élevé; une approche et un programme de gestion adéquats devraient être mis en oeuvre pour tenir compte de ce niveau de risque. Le tableau 2 présente certains modèles de gestion, adaptés du document de la U.S. EPA (2005), qui s'appliquent aux systèmes décentralisés de recyclage de l'eau et qui peuvent être utilisés comme éléments d'un programme de gestion.

Tableau 2 : Modèles de gestion des systèmes décentralisés de recyclage de l'eau Tableau 2 note de bas de page a
Type d'application Description du programme Avantages Limites

Notes de bas de page du Tableau 2

Tableau 2 note de bas de page a

Adaptation d'un document de la U.S EPA (2005)

Retour à la référence a de la note de bas de page du tableau 2

1. Modèle avec contrat d'entretien
Systèmes desservant une maison individuelle
  • Exigences de performance du système
  • Systèmes conçus correctement
  • Installation conforme à la norme CSA B-128.1-F06/B128.2-F06
  • Inspection préalable à la mise en service
  • Passation et maintien en vigueur de contrats d'entretien
  • Inventaire de tous les systèmes
  • Système de suivi des contrats
  • Diminution des risques de défaillance du système
  • Protection de l'investissement du propriétaire
  • Moins de ressources nécessaires qu'avec d'autres types de programmes
  • Systèmes bien installés et entretenus
  • Difficulté à surveiller et à assurer la conformité, du fait qu'il faut s'en remettre au propriétaire ou à l'entrepreneur pour déclarer des interruptions de service
  • Absence de mécanisme permettant d'évaluer l'efficacité du programme d'entretien
  • Nécessité d'un système de suivi des contrats
2. Modèle avec permis d'exploitation
  • Systèmes desservant une maison individuelle
  • Systèmes dans des habitations à logements multiples ou des immeubles commerciaux
  • Exigences de performance et de surveillance des systèmes
  • Liberté de conception, sous réserve de normes de conception applicables à certains sites
  • Installation conforme à la norme CSA B-128.1-F06/B128.2-F06
  • Régime réglementaire de surveillance prévoyant la délivrance de permis renouvelables pouvant être révoqués en cas de nonconformité
  • Inventaire de tous les systèmes
  • Suivi des permis d'exploitation et surveillance de la conformité
  • Minimum pour les systèmes de grande capacité
  • Rapports périodiques de surveillance de la conformité
  • Identification des systèmes non conformes et imposition de mesures correctives
  • Besoin d'une expertise et de ressources accrues de la part de l'organisme de réglementation
  • Nécessité d'un système de suivi des permis
  • Nécessité de pouvoirs d'application pour les autorités
3. Modèle d'exploitation par une entité de gestion responsable (EGR)
  • Immeubles à logements multiples ou immeubles commerciaux
  • Systèmes regroupés
  • Exigences de performance et de surveillance des systèmes
  • Installation conforme à la norme CSA B-128.1-F06/B128.2-F06
  • Services d'exploitation et d'entretien (EE) professionnels assurés par une EGR
  • Régime réglementaire de surveillance prévoyant la délivrance de permis aux EGR (la propriété des systèmes demeure entre les mains des propriétaires)
  • Inventaire de tous les systèmes
  • Système de suivi des permis d'exploitation et surveillance de la conformité
  • Responsabilité de l'EE transférée à une EGR professionnelle titulaire du permis d'exploitation
  • Détection des problèmes avant la survenue de défaillances
  • Possibilité qu'une loi habilitante soit nécessaire pour permettre à l'EGR de détenir un permis pour le compte du propriétaire du système
  • Nécessité pour l'EGR d'obtenir l'approbation du propriétaire pour effectuer des réparations
  • Nécessité de droits d'usage ou de droit d'entrée
  • Nécessité de surveillance des EGR par l'organisme de réglementation
4. Modèle de propriété par une entité de gestion responsable (EGR)
Systèmes regroupés appartenant à différents propriétaires
  • Exigences de performance et de surveillance des systèmes
  • Installation conforme à la norme CSA B-128.1-F06/B128.2-F06
  • Gestion professionnelle de tous les aspects des systèmes décentralisés
  • Propriétaires ou opérateurs formés et accrédités
  • Régime réglementaire de surveillance prévoyant la délivrance de permis
  • Inventaire de tous les systèmes
  • Système de suivi des permis d'exploitation et surveillance de la conformité
  • Niveau de surveillance élevé
  • Réduction des risques de non-conformité
  • Élimination des possibilités de conflit entre propriétaires et EGR
  • Possibilité qu'une loi habilitante ou que l'établissement d'un district de gestion soit nécessaire
  • Possibilité qu'un investissement financier considérable soit nécessaire de la part de l'EGR
  • Possibilité de freiner la concurrence ou l'innovation

Partout au pays, les différentes institutions, modalités et procédures qui interviennent dans un programme de gestion dépendent de nombreux facteurs, dont la loi habilitante, les ressources disponibles et le besoin ou le souhait de la personne ou de la collectivité de recycler l'eau. Il est normal dans ce contexte que les programmes de gestion et les résultats varient d'une province ou d'un territoire à l'autre. Les structures de gestion peuvent aller d'un réseau informel de partenaires travaillant dans un cadre de concertation à une entité de gestion responsable (EGR) hautement structurée qui est propriétaire ou assure l'entretien des systèmes de traitement. Les autorités compétentes devront déterminer le type de programme de gestion qui répondra le mieux aux besoins des collectivités dont elles sont responsables. Des stratégies ou des plans de gestion préventive des risques doivent être élaborés pour tous les systèmes de recyclage de l'eau. L'objectif visé est de fournir des critères permanents et mesurables qui garantissent le respect des exigences de performance et, dans la mesure du possible, le dépistage des anomalies et la prise de mesures correctives avant que des effets néfastes sur la santé ne soient observés. Même s'ils doivent respecter les principes décrits dans l'approche à barrières multiples, tous les plans de gestion des risques seront plus ou moins détaillés et exigeants selon la complexité du système de recyclage de l'eau et le niveau potentiel de risques qui y est associé, et selon également le savoirfaire du propriétaire ou de l'opérateur du système.

3.3 Validation et certification des techniques

Les systèmes de traitement décentralisés doivent avant tout être conçus de manière à protéger la santé publique et les ressources en eau, mais ils doivent aussi être abordables. Les codes normatifs simplifient les revues de conception, mais restreignent les possibilités de développement et l'innovation. L'expérience révèle que de nombreuses éclosions de maladies d'origine hydrique sont attribuables à des défaillances matérielles. Lorsqu'il s'agit de systèmes de recyclage de l'eau, les risques potentiels pour la santé et les impératifs de fiabilité du traitement font ressortir la nécessité d'une validation de la performance des systèmes. Idéalement, un programme de vérification des technologies devrait être prévu afin d'assurer une évaluation fiable effectuée par un tiers et la certification des dispositifs de traitement (voir annexe C). Des protocoles d'évaluation devraient déterminer la performance des procédés et des technologies sous différentes conditions contraignantes. Il n'existe actuellement au Canada aucun programme de vérification des technologies qui vise les systèmes de recyclage de l'eau. La norme NSF/ANSI 40 du NSF International/American National Standards Institute et les normes NQ 3680-910 et NQ 3680-915 du Bureau de normalisation du Québec (BNQ) sont des exemples de normes et de protocoles d'essais visant la certification de systèmes décentralisés de traitement des eaux usées. Ces protocoles pourraient en théorie être adaptés de manière à répondre aux exigences relatives aux systèmes de recyclage de l'eau, notamment en ce qui touche à la désinfection. Ils constituent de bons points de départ pour l'élaboration d'un protocole de vérification approprié des technologies applicables aux systèmes de recyclage de l'eau. L'annexe D fournit un bref aperçu des technologies de traitement applicables.

3.4 Installation et mise en service de nouveaux systèmes

Avant la mise en service d'un système, les autorités compétentes devront en vérifier l'installation et le fonctionnement ainsi que la conformité à la norme CSA B128.1-F06/B128.2- F06, Conception et installation des systèmes d'eau non potable/Entretien et mise à l'essai à pied d'oeuvre des systèmes d'eau non potable (CSA, 2006). Revêtent une importance particulière, la prévention des raccordements croisés avec des tuyaux d'alimentation en eau potable et l'utilisation, dans la mesure du possible, de coupures anti-retour (ces coupures bien installées sont préférables aux dispositifs de non-retour ) (NOWRA, 2004). En plus des exigences de la norme CSA B128.1-F06/B128.2-F06, les autorités compétentes devraient s'assurer du bon fonctionnement des capteurs et des instruments de surveillance et vérifier si le système de traitement respecte les exigences de qualité de l'eau traitée (voir la section 2.0). À noter qu'après la mise en service ou une modification importante d'un procédé, les systèmes biologiques peuvent mettre jusqu'à trois semaines pour atteindre un état d'équilibre ou une stabilité de fonctionnement. Des exigences particulières supplémentaires peuvent être imposées en fonction des conditions ou des capacités locales.

Dans le cadre d'un programme de gestion, les autorités compétentes devraient envisager des exigences de certification ou de permis et de formation pour les installateurs. Les présentes recommandations ne visent pas à remplacer les exigences législatives applicables. Les parties intéressées devraient s'assurer qu'elles connaissent et respectent les exigences législatives applicables lorsqu'elles envisagent de se doter d'un système.

3.5 Contrôle, inspections et surveillance des opérations

Comme il est mentionné plus haut, tout programme de gestion devrait être élaboré en tenant compte des principes de protection de la santé publique, des recommandations sur la qualité de l'eau, des pouvoirs de l'organisme de réglementation, des capacités administratives et opérationnelles ainsi que des climats politique, social et économique locaux. Une fois que l'on a procédé à la vérification des paramètres de qualité des effluents lors de la mise en service, comme décrit à la section 2.0, un échantillonnage fréquent de l'eau traitée par des systèmes de traitement décentralisés, des systèmes regroupés ou des systèmes autonomes serait tout simplement trop exigeant et trop coûteux en ressources pour constituer une solution pratique. De plus, les statistiques, notamment les valeurs médianes et moyennes, ont très peu d'importance lors de l'évaluation de la qualité de l'eau des petits systèmes qui, parfois, ne prévoient des échantillonnages qu'une ou deux fois par année (NOWRA, 2004). Dans le cas de ces systèmes, il est recommandé que la surveillance repose sur des paramètres secondaires robustes, comme la performance des moteurs, la pression hydraulique, la température et l'écoulement, et sur une surveillance du chlore résiduel ou de la turbidité au moyen de tests simples ou de capteurs qui ne nécessitent pas un étalonnage fréquent. La vérification de la qualité de l'eau traitée doit être effectuée sur une base périodique (p. ex., semestriellement) et chaque fois que les paramètres opérationnels changent dans le système.

Une fois qu'il est établi qu'un système de traitement est à même de produire la qualité d'eau traitée requise dans des conditions de fonctionnement précises, la vérification de ces conditions de fonctionnement devrait suffire à garantir le maintien du rendement. Par exemple, une fois qu'il est établi qu'une dose de chlore précise et des concentrations résidelles de chlore permettent le respect des critères bactériologiques de qualité de l'eau, la vérification de la dose de chlore et de chlore résiduel devrait suffire lors des opérations de surveillance régulières. Ces opérations de surveillance peuvent être complétées par un échantillonnage et des analyses périodiques de la qualité de l'eau. Au lieu d'être effectuées au moyen d'échantillonnages et d'analyses bactériologiques quotidiennes, les vérifications de la dose de chlore peuvent se faire par la surveillance des niveaux de liquide dans le réservoir de chlore, et celles des concentrations de chlore résiduel par une surveillance en temps réel au moyen de capteurs ou de la vérification du potentiel d'oxydo-réduction. De simples bandelettes réactives au chlore peuvent également être utilisées pour surveiller le chlore résiduel.

Les paramètres qui peuvent être mesurés à l'aide d'appareils automatiques sont plus fiables lorsque ceux-ci sont utilisés de façon continue et munis d'une alarme. Ils peuvent constituer des points de contrôle critiques. Deux de ces points de contrôle critiques sont la désinfection et l'alimentation électrique. Un système de désinfection devrait être testé entre une fois par jour et une fois par semaine, selon l'ampleur du risque potentiel. Par exemple, des cas de maladie gastro-intestinale surgissant au sein d'un ménage ayant un système de recyclage de l'eau peuvent entraîner un nombre accru de pathogènes dans les eaux usées qui entrent dans le système de recyclage. Il peut alors être préférable de surveiller de plus près le fonctionnement du système de désinfection pour s'assurer de son bon état de marche. Les concentrations de chlore résiduel peuvent servir à surveiller un système de désinfection au chlore. Une source d'alimentation en énergie d'appoint (p. ex., pile ou petite génératrice) devrait être envisagée pour pallier d'éventuelles pannes de courant. On devrait, le cas échéant, envisager de recourir à la télémétrie, afin de permettre une meilleure surveillance des opérations.

Les programmes de gestion devraient se concentrer sur le bon fonctionnement et l'entretien préventif (y compris l'élimination des sous-produits), de manière à garantir la performance à long terme du système. Tous les systèmes devraient posséder des instructions écrites de fonctionnement et d'entretien. La norme CSA B128.1-F06/B128.2-F06 fournit un programme d'entretien pour divers composants des systèmes d'eau non potable, tels que les pompes, les systèmes de filtration et les réservoirs sous pression et de stockage. Cette façon de procéder contraste avec l'évaluation classique de la qualité de l'eau traitée à sa sortie du système, évaluation qui met surtout en lumière des pannes ou des défaillances du système. Les éléments décrits dans cette section peuvent servir de point de départ pour l'élaboration et la mise en oeuvre d'un programme de gestion efficace.

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