Processus d’établissement des priorités pour l’évaluation des risques posés par les contaminants de l’air intérieur

Contexte

Les Canadiens passent environ 90 % de leur temps à l'intérieur, où ils sont exposés à un grand nombre de contaminants présents dans l'air. Dans de nombreux cas, on sait que ces contaminants causent ou exacerbent des effets sur la santé, comme l'asthme, les allergies, les maladies pulmonaires obstructives chroniques et d'autres maladies respiratoires. Certains contaminants de l'air intérieur sont présents ou pourraient être présents dans les foyers canadiens à un niveau susceptible de poser un risque élevé pour la santé de leurs résidents.

Santé Canada procède à des évaluations des risques pour la santé que posent les contaminants de l'air intérieur et élabore des Lignes directrices sur la qualité de l'air intérieur résidentiel (LDQAIR), qui sont publiées à titre d'objectifs volontaires en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) (LCPE). Les LDQAIR résument les effets sur la santé de l'exposition par inhalation à certains contaminants de l'air intérieur, fournissent de l'information sur l'exposition et les sources d'exposition dans les milieux résidentiels canadiens, établissent des limites d'exposition recommandée à court et à long terme et formulent des recommandations sur les moyens de réduire l'exposition afin de maintenir les niveaux dans l'air intérieur sous ces limites d'exposition. Lorsqu'une limite d'exposition recommandée ne peut être déterminée à partir des données scientifiques existantes, un document d'orientation est élaboré pour insister sur les recommandations visant à contrôler les sources ou la prise de mesures visant à réduire l'exposition.

Santé Canada établit également des niveaux de référence dans l'air intérieur (NRAI) qui sont des valeurs de dépistage calculées pour les contaminants pour lesquels il n'existe aucune recommandation ou directive dans les LDQAIR. Santé Canada n'effectue pas de nouvelles évaluations des risques pour élaborer des NRAI, mais examine plutôt les évaluations d'organismes de santé et de protection de l'environnement reconnus à l'échelle internationale et choisit le niveau de référence déterminé le plus approprié pour les foyers canadiens. Les NRAI représentent les concentrations associées à des niveaux de risque acceptables après une exposition à long terme, tels que déterminés par l'organisme qui a effectué l'évaluation des risques.

Les évaluations des risques pour la santé effectuées par Santé Canada servent de fondement scientifique aux mesures visant à réduire l'exposition aux contaminants dans l'air intérieur et à protéger la santé humaine. Elles sont conçues pour répondre aux besoins des provinces, des territoires, des municipalités et d'autres organismes et ministères fédéraux et pour appuyer leurs activités. Elles sont également utilisées pour les activités de gestion des risques, y compris l'élaboration de normes et de règlements liés à la qualité de l'air intérieur.

Établissement des priorités des contaminants de l'air intérieur

Santé Canada a mis au point un processus pour établir la priorité des contaminants aux fins d'évaluation, qu'il reprend environ tous les trois ans. Une plus grande priorité est accordée aux contaminants pour lesquels de nouveaux renseignements indiquent un risque pour la santé en raison de l'exposition par inhalation à des niveaux qui peuvent se trouver dans l'air intérieur. Le processus d'établissement des priorités pour l'évaluation des risques comporte quatre étapes décrites à la figure 1.

Figure 1. Aperçu du processus d'établissement des priorités pour l'évaluation des risques posés par les contaminants de l'air intérieur
Figure 1 - Description textuelle

La figure 1 présente un aperçu du processus d'établissement des priorités pour l'évaluation des risques posés par les contaminants de l'air intérieur, en quatre étapes illustrées par quatre boîtes, qui sont divisées en deux parties (gauche et droite).

La première boîte contient le texte « Élaboration de la liste prioritaire des contaminants de l'air intérieur (en cours) » à gauche, et à droite : « La liste des contaminants de l'air intérieur à prendre en considération est dressée à partir des résultats d'évaluations des risques antérieures d'autres administrations, de recherches et de demandes de renseignements provenant directement de Canadiens, ainsi que des commentaires de provinces, de territoires et d'autres ministères, de partenaires internes et externes, d'actions et de priorités internationales, et de découvertes scientifiques. Plus précisément, la liste prioritaire des contaminants est influencée par :

  • la nécessité de mettre à jour les LDQAIR ou les NRAI existants;
  • de nouvelles données probantes établissant un lien entre des contaminants précis de l'air intérieur et des effets néfastes sur la santé;
  • les contaminants nouveaux ou émergents de l'air intérieur identifiés par des partenaires internes ou externes ou des organismes internationaux. »

Une flèche pointe vers la deuxième boîte contenant le texte « Examen de la documentation publiée récemment » et « Comparaison des résultats avec les données d'exposition » à gauche, et à droite : « Santé Canada effectue un examen de la documentation pour chaque contaminant afin de déterminer celle pertinente, publiée récemment, sur les effets de l'exposition par inhalation sur la santé, y compris les évaluations menées par d'autres administrations. Santé Canada détermine ensuite les valeurs de risques possibles à partir d'examens clés. Pour chaque contaminant, les données sur l'exposition à l'air intérieur sont comparées aux limites d'exposition existantes fondées sur la santé ou aux valeurs de risques possibles. Santé Canada utilise ses propres données sur l'exposition à l'air intérieur, lorsqu'il en a, ou des données sur l'exposition tirées de publications. »

Ensuite une autre flèche pointe vers la troisième boîte contenant le texte « Établissement des priorités en fonction des risques » à gauche, et à droite : « Les contaminants de la liste sont classés par ordre de priorité en fonction des risques qu'ils posent pour la santé humaine et selon :

  • que les niveaux d'exposition s'approchent ou dépassent une valeur établie pour la santé ou une valeur de risque possible tirée de nouvelles publications;
  • que les données récemment publiées sur les effets sur la santé puissent entraîner une modification des lignes directrices existantes ou justifier l'élaboration de nouvelles lignes directrices;
  • que de nouvelles informations indiquent une augmentation possible de l'exposition par rapport aux examens précédents. »

Enfin, une autre flèche pointe vers la quatrième boîte contenant le texte « Détermination des mesures à prendre pour les contaminants prioritaires » à gauche, et à droite : « Les contaminants qui présentent un risque modéré ou élevé sont regroupés en vue de la prise de mesures, en tenant compte des lacunes en données, des demandes d'intervenants, des besoins de partenaires et d'autres activités gouvernementales.

Les résultats de cette étape permettront de déterminer, pour chaque contaminant, si Santé Canada va de l'avant avec l'élaboration de LDQAIR, s'il propose des NRAI, s'il mène d'autres études sur l'exposition à l'air intérieur ou encore, s'il n'est pas nécessaire de prendre des mesures et qu'il peut réévaluer un contaminant dans le cadre d'exercices ultérieurs d'établissement des priorités. »

Renseignements supplémentaires

Si vous souhaitez obtenir de plus amples renseignements sur le processus de Santé Canada relatif à l'établissement des priorités aux fins de l'évaluation des risques pour les contaminants de l'air intérieur ou si vous avez des questions sur ces derniers, veuillez écrire à HC.air.SC@canada.ca.

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