ARCHIVÉE - Résultat de la catégorisation, en lien avec la santé, des substances de la Liste intérieure des substances, aux termes de la LCPE 1999

Notes relatives aux pages suivantes:

         : Substance rencontrant les critères de la catégorisation

         : Autre priorité élevée en matière de santé (relevée au cours de la catégorisation, mais substance ne satisfaisant pas aux critères de catégorisation PFoRE, P ou B)
P et B : déterminations fournies par Environnement Canada le 30 juin 2006

Priorités d'intervention élevées en matière de santé (27 juillet 2006)
« Priorités fondées sur le risque » :

PFoRE - risque élevé pour la santé (ID 1-36)
REI - risque élevé pour la santé (ID 37-72)
LAD - risque élevé pour la santé (ID 73-93)
PFaRE - risque élevé pour la santé (ID 94-250)
Pétrol. - risque élevé pour la santé (ID 251-516)

Priorités d'intervention modérées en matière de santé (27 juillet 2006)
« Priorités fondées sur l'exposition » :

PFoRE - priorité modérée (ID 1-405)
REI - priorité modérée, P et/ou B (ID 406-490)
REI - priorité modérée, P et/ou B à déterminer (ID 491-581)
Pétrol. - priorité modérée (ID 582-631)
Pétrol. - priorité modérée, P et/ou B à déterminer (n = 10)

Substances ne nécessitant aucune mesure supplémentaire en regard de la santé humaine pour le moment (27 juillet 2006)

	ComHaz, priorité faible	SimHaz, priorité faible		Changement de critère SimHaz	Changement à la désignation PBTIéco	Substance déjà évaluée / risque géré	Substance rayée de la LIS	TOTAL
Priorité faible - ÉvalAnt	SO	SO		SO	SO	138	SO	138
Priorité faible - RFaS	173	103		28	SO	SO	SO	304
N'est plus d'intérêt prioritaire	SO	SO		40	277	SO	3	320
TOTAL	173	103		68	277	138	3	762

Autres substances à prendre en considération après 2006 (27 juillet 2006)

Certaines autres substances ont été priorisées en vue de leur prise en considération en fonction des mises à jour du poids de la preuve dans la détermination du risque pour la santé au moyen de l'outil simple ou par suite de changements dans la détermination de la P et/ou de la B. Les prochaines étapes applicables à ces substances seront examinées après septembre 2006.

Sous-groupes de la liste maximale (27 juillet 2006) :

Groupe de la liste maximale	Sous-groupe de la liste maximale	Total
Priorité élevée	Priorité élevée - PFoRE	36
	Priorité élevée - REI	36
	Priorité élevée - LAD	21
	Priorité élevée - PFaRE	157
	Pétrol. - Priorité élevée - PFoRE	65
	Pétrol. - Priorité élevée - REI	99
	Pétrol. - Priorité élevée - PFaRE	102
	Total :	516
Priorité modérée	Priorité modérée - PFoRE	405
	Priorité modérée - REI avec PB	85
	Priorité modérée - REI sans PB	91
	Pétrol. - Priorité modérée - PFoRE	25
	Pétrol. - Priorité modérée - REI avec PB	15
	Pétrol. - Priorité modérée - REI sans PB	10
	Total :	631
Priorité faible	Priorité faible - Substances déjà évaluées	138
	Priorité faible - RFaS *	304
	N'est plus d'intérêt prioritaire	320
	Total :	762
Après 2006	Total :	36

* (Nota: 30 de ces substances ne sont plus d'intérêt prioritaire en raison de changements à la désignation PBTIéco.)

NOTA :

1. Certaines substances sont désignées comme étant cancérogènes ou mutagènes parce qu'elles peuvent contenir des substances préoccupantes, par exemple :

≥ 0,1 % P/P de benzène;
≥ 0,1 % P/P de 1,3-butadiène;
≥ 0,005 % P/P de benzo[a]-pyrène;
≥ 3,0 % de diméthylsulfoxide extractible.

2. La cancérogénicité est déterminée en fonction des critères suivants :

Communauté européenne

• Catégorie 1 (substances reconnues comme cancérogènes pour les humains)
• Catégorie 2 (substances considérées comme cancérogènes pour les humains)
• Catégorie 3 (substances préoccupantes en raison d'effets cancérogènes possibles)

Santé Canada (Recommandations pour la qualité de l'eau potable au Canada)

• Groupe I (substances cancérogènes pour les humains)
• Groupe II (substances probablement cancérogènes pour les humains)
• Groupes IIIA et IIIB (substances possiblement cancérogènes pour les humains)

Centre international de recherche sur le cancer

• Groupe 1 (substances cancérogènes pour les humains)
• Groupe 2A (substances probablement cancérogènes pour les humains)
• Groupe 2B (substances peut-être cancérogènes pour les humains)

National Toxicology Program (États-Unis)

• Substances reconnues comme cancérogènes pour les humains
• Substances dont on peut raisonnablement présumer qu'elles sont cancérogènes pour les humains

United States Environmental Protection Agency (US EPA) (1986 Carcinogenicity Guidelines)

• Groupe A (substances cancérogènes pour les humains)
• Groupes B1 et B2 (substances probablement cancérogènes pour les humains)
• Groupe C (substances possiblement cancérogènes pour les humains)

US EPA (2003 Carcinogenicity Guidelines)

• Substances cancérogènes pour les humains
• Substances probablement cancérogènes pour les humains
• Substances pour lesquelles les données permettent de supposer qu'elles sont cancérogènes, sans que l'on puisse le confirmer
• Substances possédant un potentiel cancérogène à l'égard des humains

3. La toxicité pour le développement est déterminée en fonction des critères suivants :

Communauté européenne

• Catégorie 1 (substances reconnues comme toxiques pour le développement des humains)
• Catégorie 2 (substances considérées comme toxiques pour le développement des humains)
• Catégorie 3 (substances préoccupantes pour les humains en raison d'effets possibles sur le développement)

4. La génotoxicité est déterminée en fonction des critères suivants :

Communauté européenne

• Catégorie 1 (substances reconnues comme mutagènes pour les humains)
• Catégorie 2 (substances considérées comme mutagènes pour les humains)
• Catégorie 3 (substances préoccupantes pour les humains en raison d'effets mutagènes possibles)

5. La toxicité pour la reproduction est déterminée en fonction des critères suivants :

Communauté européenne

• Catégorie 1 (substances reconnues comme altérant la fertilité chez les humains)
• Catégorie 2 (substances considérées comme altérant la fertilité chez les humains)
• Catégorie 3 (substances préoccupantes sur le plan de la fertilité chez les humains)

6. Acronymes et abréviations :

B - bioaccumulation/bioaccumulable
ComHaz - outil complexe de détermination du risque pour la santé
ÉvalAnt - substance déjà évaluée et/ou risque géré
ID - identification
LAD - substances visées par la Loi sur les aliments et drogues, présentes sur le marché commercial entre 1984 et 1986 et ajoutées à la LIS
LIS - Liste intérieure des substances
Numéro CAS - numéro de registre du Chemical Abstracts Service
P - persistance/persistant
P/P - en poids
PBTIéco - persistant et/ou bioaccumulable et présentant une toxicité intrinsèque pour les organismes autres que les organismes humains
Pétrol. - charges pétrolières
PFaRE - plus faible risque d'exposition
PFoRE - plus fort risque d'exposition
REI - risque d'exposition intermédiaire
RFaS - risque faible pour la santé
SimHaz - outil simple de détermination du risque pour la santé
SO - sans objet
TIhumains - toxicité intrinsèque pour les humains