Catégorisation des substances figurant sur la Liste intérieure des substances

La première Loi canadienne sur la protection de l'environnement (LCPE), promulguée en 1988, prévoyait une analyse approfondie des risques potentiels que posent les contaminants environnementaux pour la santé humaine et l'environnement, et ce, par le biais d'une évaluation des substances figurant sur la Liste des substances d'intérêt prioritaire (LSIP). Dans le cadre de ce programme, on a procédé à des évaluations détaillées des effets sur la santé et sur l'environnement de 69 substances inscrites sur la LSIP1 et la LSIP2.

La LCPE, qui a été révisée en 1999 (LCPE), renferme de nouvelles dispositions qui permettent une évaluation plus rapide d'un plus grand nombre de substances existantes au Canada. Le nouveau processus comporte la catégorisation des quelque 23 000 substances de la Liste intérieure dans le but de déterminer quelles sont celles qui seront soumises à une évaluation préalable des risques qu'elles peuvent poser pour la santé humaine et pour l'environnement.

En vertu de l'article 73 de la LCPE, les ministres de la Santé et de l'Environnement devaient catégoriser les 23 000 substances de la LIS. Santé Canada a catégorisé ces substances afin de recenser celles présentant le plus fort risque d'exposition pour la population générale du Canada ainsi que les substances persistantes ou bioaccumulables considérées comme « intrinsèquement toxiques » pour les humains. Environnement Canada a catégorisé les substances de la List intérieure afin de recenser celles qui sont persistantes ou bioaccumulables et « intrinsèquement toxiques » pour les organismes autres que les organismes humains.

Vous trouverez ci-dessous les résultats de la catégorisation des substances inscrites sur la Liste intérieure en fonction des éléments liés à la santé en vertu de la LCPE ainsi que des documents connexes, notamment :

• Des listes des substances inscrites sur la Liste intérieure qui présentent des risques pour la santé et qui constituent des priorités d'intervention élevées, modérées ou faibles;
• Un document d'accompagnement résumant le mandat, les approches adoptées, les résultats et les prochaines étapes relativement aux éléments liés à la santé de la catégorisation des substances inscrites sur la Liste intérieure;
• Une foire aux questions sur les éléments liés à la santé de la catégorisation des substances inscrites sur la Liste intérieure.

On a déjà affiché la proposition « Catégorisation des substances de la liste intérieure en fonction du plus fort risque d'exposition pour les humains portant sur l'établissement des priorités en rapport avec le mandat de Santé Canada de catégoriser les substances apparaissant sur la Liste intérieure pour recenser celles qui présentent le plus fort risque d'exposition humaine », afin d'obtenir les commentaires du public sur le sujet.