Consultation sur la Souche MBI600 de Bacillus amyloliquefaciens, souche QST 713 de Bacillus subtilis et préparations commerciales connexes, Projet de décision de réévaluation PRVD2022-09

Santé Canada consulte la population canadienne sur son projet de maintenir l’homologation des produits contenant la souche MBI600 de Bacillus amyloliquefaciens et des produits contenant la souche QST 713 de Bacillus subtilis à des fins de vente et d’utilisation au Canada. Aucune mesure d’atténuation supplémentaire n’est suggérée à la suite de la réévaluation, mais il est proposé que les étiquettes de produit soient mises à jour conformément aux normes d’étiquetage actuelles.

La souche MBI600 de Bacillus amyloliquefaciens est une bactérie d’origine naturelle qui réprime les maladies des plantes en empêchant la croissance de champignons pathogènes par son action antagoniste directe et par déplacement. La souche MBI600 de Bacillus amyloliquefaciens (auparavant la souche MBI600 de Bacillus subtilis) est homologuée au Canada depuis 2004 pour le traitement des substrats de culture comme le terreau et les mélanges à base de mousse de tourbe afin de réprimer la fonte des semis et les maladies des racines causées par divers agents pathogènes fongiques. Elle est également homologuée pour l’utilisation foliaire sur les légumes et les fruits de serre ou de plein champ, l’application dans la raie de semis des pommes de terre, le mouillage du sol des cucurbitacées, des légumes-fruits et des plantes ornementales de serre, et le traitement des semences de canola, de maïs, de soja et de graines sèches de légumineuses.

La souche QST 713 de Bacillus subtilis est homologuée au Canada depuis 2007. La souche QST 713 de Bacillus subtilis, un antagoniste des bactéries et champignons phytopathogènes, est employée comme agent microbien de lutte antiparasitaire à des fins agricoles, ainsi que pour un usage par les particuliers sur les plantes ornementales, les fruits et les légumes. Elle permet de réprimer un certain nombre de bactéries et champignons phytopathogènes. Elle est homologuée pour un usage commercial sur une variété de cultures, y compris les légumes et les fines herbes de serre (dont le wasabi), les plantes ornementales de serre, le maïs, les épices et les fines herbes, le canola et les oléagineux, la production de champignons, les légumes, les pommes de terre, les légumineuses, les arachides, le soja, la betterave à sucre, le raisin, les fruits à pépins, les fruits à noyau, les framboises et mûres, les petits fruits, notamment ceux des genres Ribes, Sambucus et Vaccinium, le tabac, les plantes ornementales d’extérieur et le gazon.

La souche MBI600 de Bacillus amyloliquefaciens et la souche QST 713 de Bacillus subtilis possèdent un mode d’action non toxique et leurs utilisations dans la lutte antiparasitaire leur confèrent une valeur. Compte tenu des profils d’emploi actuels de la souche MBI600 de Bacillus amyloliquefaciens et de la souche QST 713 de Bacillus subtilis, les risques pour la santé et l’environnement sont jugés acceptables lorsque les produits sont utilisés conformément au mode d’emploi figurant sur l’étiquette.

Il est possible d’obtenir une liste complète des produits qui contiennent de la souche MBI600 de Bacillus amyloliquefaciens et de la souche QST 713 de Bacillus subtilis en consultant l’annexe I du projet de décision de réévaluation ou en utilisant la base de données Recherche dans les étiquettes de pesticides.

Pour obtenir de plus amples renseignements, ouvrir le lien « Projet de décision de réévaluation ».

Comment participer

Cette consultation aura lieu du 20 mai 2022 au 18 août 2022 (90 jours civils).

Pour formuler des commentaires au sujet du document PRVD2022-09 :

• Étape 1 Demander la version complète afin de pouvoir lire l’Évaluation scientifique qui sert de fondement à la décision réglementaire proposée.
• Étape 2 Soumettre tout commentaire à la Section des publications de l’ARLA.

Tous les commentaires reçus seront examinés. Une décision de réévaluation définitive tiendra compte des renseignements scientifiques supplémentaires présentés durant la période de consultation publique.

Ne pas oublier de citer le titre du document comme suit : PRVD2022-09, Souche MBI600 de Bacillus amyloliquefaciens, souche QST 713 de Bacillus subtilis et préparations commerciales connexes.

Informer les Canadiens et les Canadiennes

Santé Canada affichera les résultats de cette consultation sur ce site Web. Lorsque la décision sera rendue, l’ARLA publiera une décision de réévaluation dans la section Rapports et publications sur les pesticides et la lutte antiparasitaire du site Canada.ca.

Si vous avez des questions à ce sujet, veuillez communiquer avec le Service de renseignements sur la lutte antiparasitaire.

Intéressé par nos autres consultations? Inscrivez-vous et restez informé sur les sujets qui vous interpellent.