Modèles d'évaluation

Pour obtenir une copie électronique du fichier ZIP contenant les modèles d'évaluation pour les produits chimiques ou les agents microbiens, veuillez communiquer avec publications@hc-sc.gc.ca.

Les modèles d'évaluation sont regroupés en deux grandes catégories qui traitent des pesticides chimiques et des agents microbiens. Si vous avez besoin de renseignements supplémentaires ou si vous voulez obtenir des modèles d'évaluation ci-dessus, n'hésitez pas à communiquer avec le

Les modèles d'évaluation servent à examiner les études scientifiques soumises à l'appui des utilisations pour homologuer les produits antiparasitaires. Ces modèles permettent de saisir des éléments particuliers des données et de noter les conclusions et raisonnements de l'évaluateur qui sont basés sur chaque ensemble de données. On emploie des résumés en provenance des modèles pour créer une monographie scientifique globale (un document d'examen) sur laquelle la décision d'homologation est basée.

L'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada recommande l'utilisation des modèles d'évaluation par les directeurs des études pendant les études et la préparations de leurs rapports d'étude. Le niveau de détails doit cependant être le même que l'on devrait normalement trouver dans un rapport d'étude. Leur utilisation tôt dans le processus offre d'importants avantages pour les évaluateurs de l'ARLA et l'industrie, permettent d'obtenir un contenu et un format uniformes et simplifient le processus d'évaluation.

Notation : L'ARLA reconnaît que la période d'étude et de préparation d'une demande d'homologation pour un nouveau pesticide peut prendre quelques années. Pour simplifier l'utilisation de modèles aux premières étapes de l'élaboration des études et de la préparation des rapports, l'ARLA accepte des ébauches ou des anciennes versions de modèles approuvés, même si des versions plus récentes sont disponibles au moment de la soumission de la demande auprès de l'ARLA. L'utilisation et la soumission d'ébauches ou d'anciennes versions de modèles n'exemptent aucunement la demande des exigences supplémentaires en matière de données qui sont identifiées, par exemple, dans les dernières versions des modèles et les règlements. L'ARLA recommande fortement aux demandeurs de vérifier s'il existe de nouveaux modèles et de les adopter au cours de la préparation de leur demande.

Les modèles se trouvent également dans le site Web de la United States Environmental Protection Agency (anglais seulement).

Catégories de modèles d'évaluation pour les produits chimiques

Évaluation de l'efficacité et de la pérennité

Évaluation environnementale

Évaluation de l'exposition aux résidus dans les aliments

L'ARLA a préparé des modèles à jour d'examen des caractéristiques chimiques des résidus de pesticide dans les aliments en collaboration avec l'Office of Pesticide Programs (OPP) de la United States Environmental Protection Agency (EPA). L'ARLA encourage les titulaires et les demandeurs d'homologation à utiliser ces modèles à jour d'examen des caractéristiques chimiques pour toutes leurs études sur les caractéristiques chimiques de leurs pesticides.

En favorisant une démarche uniforme, ces modèles aideront les agents d'évaluation de l'ARLA à mener leur examen des demandes d'homologation et réduiront le temps requis d'examen des ensembles de données.

En outre, ces modèles vont :

Évaluation de l'exposition professionnelle

Évaluation des caractéristiques chimiques

Toxicologie

Catégories de modèles d'évaluation pour les agents microbiens

Caractérisation et analyse du produit

Environnement et écotoxicologie

Santé et sécurité humaine

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