Décision de réévaluation RVD2023-11, Virus de la polyédrose nucléaire de la chenille à houppes du Douglas et virus de la polyédrose nucléaire de Neodiprion abietis, et préparations commerciales connexes

Résumé

Pour obtenir la version intégrale du document Décision de réévaluation RVD2023-11, Virus de la polyédrose nucléaire de la chenille à houppes du Douglas et virus de la polyédrose nucléaire de Neodiprion abietis, et préparations commerciales connexes, veuillez communiquer avec notre bureau des publications.

Si vous avez besoin de renseignements supplémentaires, n'hésitez pas à communiquer avec le Service de renseignements sur la lutte antiparasitaire.

Table des matières

Décision de réévaluation concernant le virus de la polyédrose nucléaire de la chenille à houppes du Douglas et le virus de la polyédrose nucléaire de Neodiprion abietis, et préparations commerciales connexes

En vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires, l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada doit régulièrement réévaluer tous les pesticides homologués pour s'assurer qu'ils demeurent conformes aux normes en matière de santé et d'environnement et pour garantir qu'ils ont encore une valeur. La réévaluation est effectuée en tenant compte des données et des renseignements provenant de diverses sources, dont les fabricants de pesticides et les autres organismes de réglementation, ainsi que les commentaires reçus au cours des consultations publiques. Pour toutes les réévaluations, Santé Canada applique des méthodes d'évaluation des risques reconnues à l'échelle internationale ainsi que les approches et les politiques de gestion des risques.

Le virus de la polyédrose nucléaire de la chenille à houppes du Douglas et le virus de la polyédrose nucléaire de Neodiprion abietis sont des baculovirus naturellement présents dans l'environnement qui sont homologués au Canada comme agents microbiens de lutte antiparasitaire. Le virus de la polyédrose nucléaire de la chenille à houppes du Douglas est utilisé pour la suppression de la chenille à houppes du Douglas et la répression de la chenille à houppes blanches sur les arbres forestiers, dans les terrains boisés, le long des emprises, dans les pépinières, dans les vergers à graines et dans les zones de moins d'un demi-hectare comportant des arbres de grande valeur ou des arbres d'ornement. Le virus de la polyédrose nucléaire de Neodiprion abietis est utilisé pour la lutte contre les larves du diprion du sapin (Neodiprion abietis) en milieu forestier et sur les conifères cultivés en plein champ, y compris les arbres de Noël. Les produits actuellement homologués contenant le virus de la polyédrose nucléaire de la chenille à houppes du Douglas et le virus de la polyédrose nucléaire de Neodiprion abietis se trouvent dans la base de données Information sur les produits antiparasitaires et à l'annexe I.

Le Projet de décision de réévaluation PRVD2022-20, Virus de la polyédrose nucléaire de la chenille à houppes du Douglas et virus de la polyédrose nucléaire de Neodiprion abietis, et préparations commerciales connexesNote de bas de page 1 qui présente l'évaluation du virus de la polyédrose nucléaire de la chenille à houppes du Douglas et du virus de la polyédrose nucléaire de Neodiprion abietis a fait l'objet d'une période de consultation de 90 jours qui a pris fin le 24 janvier 2023. Il est proposé dans le document PRVD2022-20 de maintenir l'homologation des produits contenant le virus de la polyédrose nucléaire de la chenille à houppes du Douglas et le virus de la polyédrose nucléaire de Neodiprion abietis à des fins de vente et d'utilisation au Canada et de mettre à jour les étiquettes pour respecter les normes d'étiquetage actuelles (annexes II et III de la version version intégrale du document RVD2023-11).

Aucun commentaire n'a été formulé durant la période de consultation. La présente décision est donc conforme à celle qui est proposée dans le document PRVD2022-20, qui contient tous les renseignements sur lesquels repose la décision de réévaluation.

Ce résumé présente la décision de réévaluation finaleNote de bas de page 2 concernant le virus de la polyédrose nucléaire de la chenille à houppes du Douglas et le virus de la polyédrose nucléaire de Neodiprion abietis, y compris les mises à jour à apporter aux étiquettes pour les rendre conformes aux normes d'étiquetage actuelles. Tous les produits homologués au Canada contenant le virus de la polyédrose nucléaire de la chenille à houppes du Douglas et le virus de la polyédrose nucléaire de Neodiprion abietis sont visés par cette décision de réévaluation.

Décision de réévaluation concernant le virus de la polyédrose nucléaire de la chenille à houppes du Douglas et le virus de la polyédrose nucléaire de Neodiprion abietis

Santé Canada a terminé la réévaluation du virus de la polyédrose nucléaire de la chenille à houppes du Douglas et du virus de la polyédrose nucléaire de Neodiprion abietis. En vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires, Santé Canada a jugé acceptable le maintien de l'homologation des produits contenant le virus de la polyédrose nucléaire de la chenille à houppes du Douglas et le virus de la polyédrose nucléaire de Neodiprion abietis avec les mises à jour aux étiquettes (annexes II et III du document RVD2023-11). L'évaluation des renseignements scientifiques disponibles révèle que les utilisations des produits contenant le virus de la polyédrose nucléaire de la chenille à houppes du Douglas et le virus de la polyédrose nucléaire de Neodiprion abietis répondent aux normes actuelles en matière de protection de la santé humaine et de l'environnement et ont une valeur acceptable compte tenu des modifications d'étiquette indiquées aux annexes II et III du document RVD2023-11.

Mesures d'atténuation des risques

Les étiquettes des produits antiparasitaires homologués fournissent un mode d'emploi précis. On y trouve notamment des mesures d'atténuation des risques visant à protéger la santé humaine et l'environnement. Les utilisateurs sont tenus par la loi de s'y conformer. Les énoncés requis sur les étiquettes révisées à la suite de la réévaluation du virus de la polyédrose nucléaire de la chenille à houppes du Douglas et du virus de la polyédrose nucléaire de Neodiprion abietis, sont résumés ci-dessous. Voir l'annexe II et III du document RVD2023-11 pour plus de détails.

Modifications aux étiquettes pour répondre aux normes en vigueur - Santé humaine :

Modifications aux étiquettes pour répondre aux normes en vigueur – Environnement :

Prochaines étapes

Pour l'application de cette décision, les modifications requises doivent être apportées sur les étiquettes de tous les produits au plus tard 24 mois après la date de publication du document RVD2023-11. Les titulaires et les détaillants disposeront de 24 mois à compter de la date de publication du présent document de décision pour faire en sorte que les produits vendus portent les nouvelles étiquettes modifiées. Les utilisateurs disposeront de la même période de 24 mois à compter de la date de publication du présent document de décision pour commencer à utiliser les produits portant les nouvelles étiquettes modifiées, qui seront accessibles dans le Registre public.

L'annexe I contient des précisions sur les produits touchés par cette décision.

Autres renseignements

Toute personne peut déposer un avis d'oppositionNote de bas de page 3 à l'égard de cette décision de réévaluation du virus de la polyédrose nucléaire de la chenille à houppes du Douglas et du virus de la polyédrose nucléaire de Neodiprion abietis et des préparations commerciales connexes dans les 60 jours suivant sa date de publication. Pour en savoir davantage sur les motifs d'un tel avis (l'opposition doit reposer sur un fondement scientifique), consultez la section Pesticides du site Web Canada.ca (sous la rubrique « Demander l'examen d'une décision ») ou communiquez avec le Service de renseignements sur la lutte antiparasitaire.

Les données d'essai confidentielles pertinentes (citées dans le PRVD2022-20) sur lesquelles repose la décision peuvent être consultées, sur demande, dans la salle de lecture de l'ARLA. Pour obtenir des précisions, communiquer avec le Service de renseignements sur la lutte antiparasitaire.

Annexe I Produits homologués au Canada contenant le virus de la polyédrose nucléaire de la chenille à houppes du Douglas ou le virus de la polyédrose nucléaire de Neodiprion abietis

Tableau 1 Produits homologués contenant le virus de la polyédrose nucléaire de la chenille à houppes du Douglas et nécessitant des modifications (à l'étiquette)Note de bas de page 1 du tableau 1
Numéro d'homologation Catégorie de mise en marché Titulaire Nom du produit Type de formulation Garantie
17786 R Ressources naturelles Canada (FPM) Insecticide biologique Virtuss Nucleopolyhedrovirus Poudre mouillable 2,5 % (contient au moins 1 × 1010 corps d'inclusion polyédriques [CIP] du virus de la polyédrose nucléaire d'Orgyia pseudotsugata par gramme)
19293 R Ressources naturelles Canada (FPM) Insecticide biologique sous forme de poudre mouillable
Tm Biocontrol-1 Nucleopolyhedrovirus pour lutter contre la chenille à houppes du Douglas
Granulés mouillables 7,05 × 109 CIP de virus de la polyédrose nucléaire de la chenille à houppes du Douglas par gramme
20290 T Ressources naturelles Canada (FPM) Insecticide biologique Tm Biocontrol-1 Nuclear Polyhedrosis Virus pour lutter contre la chenille à houppes du Douglas Poudre mouillable 3,5 % (contient au moins 70 millions d'unités d'activité par gramme)
29106 T Ressources naturelles Canada (FPM) Insecticide biologique Virtuss Technical Active Nucleopolyhedrovirus Poudre mouillable 2,5 % (contient au moins 1 × 1010 CIP du virus de la polyédrose nucléaire d'Orgyia pseudotsugata par gramme)

T = produit technique; R = produit à usage restreint

Ressources naturelles Canada (FPM) = Ressources naturelles Canada - Centre de foresterie des Grands Lacs

Tableau 2 Produits homologués contenant le virus de la polyédrose nucléaire de Neodiprion abietis et nécessitant des modifications (à l'étiquette)Note de bas de page 1 du tableau 2
Numéro d'homologation Catégorie de mise en marché Titulaire Nom du produit Type de formulation Garantie
28303 T Ressources naturelles Canada (CDQ) Abietiv Technique Suspension 4 × 109 CIP par millilitre
28304 R Ressources naturelles Canada (CDQ) Insecticide biologique en suspension concentrée Abietiv Suspension 4 × 109 CIP par millilitre

T = produit technique; R = produit à usage restreint

Ressources naturelles Canada (CDQ) = Ressources naturelles Canada - Centre de foresterie de l'Atlantique, Service canadien des forêts

Détails de la page

Date de modification :