Note de réévaluation REV2012-05, Plan du projet de réévaluation concernant l'isoxabène

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire
Le 9 novembre 2012
ISSN : 1925-0665 (version PDF)
Numéro de catalogue : H113-5/2012-5F-PDF (version PDF)

Au Canada, l'isoxabène fait l'objet d'une réévaluation par l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada. Dans le cadre duProgramme de réévaluation des pesticides, l'ARLA tient compte des risques potentiels de même que de la valeur des produits antiparasitaires afin de veiller au respect des normes modernes établies pour protéger la santé humaine et l'environnement. En vertu de l'article 16 de la  Loi sur les produits antiparasitaires (LPA), les titulaires de l'isoxabène ont été informés du début de la réévaluation de ce composé. Le titulaire de l'homologation de la matière active isoxaben de qualité technique au Canada a par la suite fait part de son intention d'appuyer toutes les utilisations incluses sur l'étiquette du produit commercial vendu au pays. La présente note de réévaluation décrit un plan de travail et un calendrier d'examen ainsi qu'un résumé des besoins prévus pertinents à la réévaluation de l'isoxabène.

L'isoxabène est un herbicide sélectif utilisé au stade de la prélevée des plantes et homologué au Canada depuis 1995. À l'heure actuelle, l'isoxabène est homologué pour les utilisations de la catégorie d'utilisation 27 : Plantes ornementales d'extérieur, pour la suppression de certaines mauvaises herbes à feuilles larges. En ce moment, il existe une préparation commerciale homologuée contenant de l'isoxabène sous forme de formulation granulaire qui s'applique à l'aide d'un équipement de pulvérisation au sol à basse pression.

Le plan de projet de réévaluation dont il est question ci-dessous donne un aperçu des domaines particuliers d'intérêt prévus et des évaluations des risques nécessaires pour compléter la réévaluation de l'isoxabène. Si d'autres renseignements devenaient disponibles pendant la période de réévaluation et affecteraient le statut de l'homologation de l'isoxabène, l'Agence considèrerait de nouveau la nécessité de revoir ces domaines et les évaluations des risques. L'ARLA prévoit publier un document de consultation sur le projet de décision de réévaluation concernant l'isoxabène au cours de l'hiver 2013.

Plan du projet de réévaluation

Évaluation des risques pour la santé humaine

• L'ARLA a revu l'examen des données toxicologiques de l'isoxabène mené auparavant en appui à sa première homologation et la base de données toxicologiques est considérée comme complète. Une caractérisation des risques selon la LPA sera effectuée.
• Les évaluations des risques professionnels menées auparavant en appui aux utilisations homologuées de l'isoxabène seront vérifiées de façon à garantir qu'elles continuent de satisfaire les normes scientifiques modernes et qu'elles reflètent la politique en vigueur. L'exposition résidentielle sera évaluée.
• D'après le profil d'emploi homologué de l'isoxabène, l'évaluation des risques par le régime alimentaire n'est pas requise.

Évaluation des risques pour l'environnement

• Les mesures de réduction des risques pour l'environnement seront examinées de façon à ce qu'elles soient conformes aux instructions figurant actuellement sur l'étiquette. et l'on tiendra compte de la politique de gestion des substances toxiques. La taille des zones tampons pour la protection des habitats terrestres et aquatiques vulnérables sera calculée en observant les pratiques en vigueur.

Valeur

• On se penchera sur la question de la valeur de l'isoxabène. La viabilité des solutions de rechange sera examinée si des risques préoccupants sont relevés.

Exigences en matière de données

• Jusqu'ici, aucune autre exigence en matière de données sur l'isoxabène n'a été relevée.

Délai prévu pour la réévaluation

• L'ARLA prévoit publier un document de consultation sur le projet de décision de réévaluation concernant l'isoxabène au cours de l'hiver 2013.

Autres renseignements

Les documents de l'ARLA sont affichés sur son site Web à www.santecanada.gc.ca/arla. Il est également possible de les obtenir en communiquant avec le Service de renseignements sur la lutte antiparasitaire par téléphone au 1-800-267-6315 ou, de l'extérieur du Canada, au 1-613-736-3799 (des frais d'interurbain s'appliquent), par télécopieur au 613-736-3798 ou par courriel à pmra.infoserv@hc-sc.gc.ca.